Nuisances. Le propriétaire ne pourra être tenus pour responsables des irrégularités et/ou du manque de jouissance pouvant survenir dans les services d'eau, d'électricité, de téléphone, etc… et déclinent toute responsabilité pour manque de jouissance ne provenant pas de son fait. De même les travaux, chantiers, vendanges, récoltes, manifestations diverses d'origine privée ou publique ne pourront être opposées au propriétaire, car incommodant les riverains. Le locataire s’engage à laisser intervenir les prestataires pour la maintenance du jardin, de la piscine et de la maison (ménage inclus).
Nuisances. Le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable des irrégularités et/ou du manque de jouissance pouvant survenir dans les services d'électricité, de téléphone, etc.…et décline toute responsabilité pour manque de jouissance ne provenant pas de son fait.
Nuisances. En raison du caractère personnel de l’accord le liant à l’Organisateur, l’Exposant se doit d’avoir une attitude conforme aux intérêts généraux de la Manifestation, notamment à l’égard des visiteurs et des autres participants. À ce titre, il s’engage en cas de litige ou de contestation avec l’Organisateur ou autres Exposants, à ne rien faire qui puisse nuire au bon déroulement de la Manifestation. Toute attitude nuisible au bon déroulement de la Manifestation toute infraction aux dispositions des documents contractuels, pourront entraîner, à l’initiative de l’Organisateur, l’exclusion immédiate du contrevenant et la résiliation du Contrat.
Nuisances. Le preneur respecte la réglementation en matière de bruit sur base de l’A. R. du 24/02/1977 fixant les normes acoustiques pour les établissements publics et privés. En cas de trouble de l’ordre ou de menace pour la sécurité des personnes ou des biens, la Police peut ordonner l’évacuation des lieux loués.
Nuisances. Le Chef-Lieu étant habité, l’organisateur s’engage à respecter le voisinage et à ne pas perturber l’ordre public (pas de pétards, de klaxons, de conversations à l’extérieur pendant la nuit, etc.). Aucune nuisance ne sera tolérée.
Nuisances le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable du voisinage. Le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable en cas de présence éventuelle de moustiques et insectes divers, ni des irrégularités et/ou du manque de jouissance pouvant survenir dans les services d'électricité (coupure de la WIFI en cas de vent et/ou d’intempéries), de téléphonie mobile, etc. et décline toute responsabilité pour manque de jouissance ne provenant pas de son fait. De même, le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable du temps, empêchant le locataire de profiter pleinement de son séjour.
Nuisances. Terrain non clos entre les villas.
Nuisances. Le propriétaire ne pourra être responsable des nuisances pouvant être occasionnées par les voisins, voitures, trouble sur la voie publique, catastrophes naturelles, intempérie.
Nuisances. Le locataire s’engage à éviter toute nuisance pour le voisinage, notamment lors du stationnement des véhicules. Les voitures stationneront sur le parking réservé à cet effet et sur le parking de la rue. L’accès à la salle devra être maintenu libre en permanence afin de permettre le passage de véhicules de secours. En application du règlement sanitaire départemental et du décret N°95-408 du 18 avril 1995, le locataire devra veiller à ce que le bruit émanant ne gêne en rien le voisinage. Il devra veiller au respect du repos du voisinage lors du départ des participants (éclats de voix, bruits de portières, démarrages intempestifs, etc..). Les cuisines de plein air ne sont pas autorisées.
Nuisances. Nous comptons sur votre compréhension pour ne pas faire de bruit susceptible de déranger vos voisins et ceci principalement après 22 H 30. La direction du Hameau di Monte di Marina se réserve le droit de pénétrer dans les lieux loués pour s’assurer de la bonne exécution de la présente.