Objet du bail. Les locataires reçoivent pour exploiter en tant que restaurateur, l'Auberge Communale à 0000 Xxxxxxxxxx qui, pendant la durée du contrat, comprendra les locaux suivants : Sous-sol : sanitaires, cave avec monte-charge, garde-manger, chambre froide, buanderie, local de rangement Rez-de-chaussée : salle à boire de 30 places grande salle de 120 m2, cuisine
Objet du bail. L'objet du bail est constitué par le matériel désigné au contrat de crédit-bail, lequel est acquis par la BANQUE RAIFFEISEN, société coopérative, ci- après dénommée l’ « établissement de crédit », et ceci suivant les spécifications et indications du locataire, et qui est loué à celui-ci pour la durée convenue. Le matériel donné en location est un bien d'équipement exclusivement destiné à des fins professionnelles, ainsi que l'affirme et le reconnaît le locataire.
Objet du bail a / Le locateur donne au locataire, qui accepte, un appartement décoré et meublé à louer prochain numéro .............................. .. situé au maréchal Xxxxxxxx 0, 0000 Xxxxx b / Composition louée: - Un appartement avec hall, cuisine, salle de bains, salon, chambre, (terrasse) - Les meubles (inclus dans la topographie) - matériel de cuisine (contenues dans la topographie) - linge (draps + serviettes de bain + torchons de cuisine) (inclus dans le topographie)
Objet du bail. O Maison individuelle O Appartement Nombre de pièces principales: Adresse complète: ………………………………………………………………………………………………… Code Postal : …………………………… Commune : …………………………………………………………..
Objet du bail. Le bail porte sur les parcelles suivantes : Commune et n° parcelle(s) : ... … … Surface affermée (ares) : … … … Genre de culture à l’entrée en jouissance (vigne, culture fruitière, culture maraîchère, etc.) : ... … … Autres spécifications (mode de culture, année de plantation, cépage, variété, etc.) : … … … Bâtiments affermés : … … … Commune et n° parcelle : … … … Nature du bâtiment (grange, habitation, cave) : … … … Description et état du bâtiment : … … … Fermage (Fr.) : … … …
Objet du bail immeuble fromagerie avec installations, cave de … places et logement à l'étage + … garages – immeuble porcherie
Objet du bail. Le bail porte sur les parcelles suivante, sises dans la/les commune(s): ........................................................... Parcelle no et désignation Surface affer- mée (ares) Utilisation du sol au début du bail Fermage ................................................ ....................... ................................................... ......................... ................................................ ....................... ................................................... ......................... ................................................ ....................... ................................................... ......................... ................................................ ....................... ................................................... ......................... .............................................. ....................... .................................................. ........................
Objet du bail. Parcelle Ban de Super- ficie af- fermée Utilisation du sol à l'entrée en jouissance (cultures ensemencées, terres labourées, non labourées, prairies artificielles, prairies naturelles, pâturages) Remarques/ Arbres fruitiers No Désignation Ares Genre d'utilisation/Etat Nombres Surface agricole utile Total Cours, emprise des bâtiments, surfaces improductives seulement si affermées Forêts Superficie totale de l'exploitation
Objet du bail. Destination des locaux : …………………………………………………………………....... Dépendances : ……………………………………………………………………..
Objet du bail. − immeuble fromagerie avec installations, − cave de places et logement à l'étage + − garages − immeuble porcherie − magasin