Destination des locaux. Usage d’habitation Usage mixte professionnel et d’habitation
Destination des locaux. [usage d'habitation ou usage mixte professionnel et d'habitation]
Destination des locaux. Usage d’habitation Usage mixte professionnel et d’habitation Cave / n° : ….… Parking / n° : ….… Garage / n° : ….… Autre : ………….…………… Garage à vélo Ascenseur Espaces verts Aires et équipements de jeux
Destination des locaux. □ Usage d’habitation □ Usage mixte professionnel et d’habitation □ cave n° □ parking n° □ garage n° □ Autres :
Destination des locaux. [usage d’habitation ou usage mixte professionnel et d’habitation] [exemples : cave, parking, garage etc.] [Garage à vélo, ascenseur, espaces verts, aires et équipements de jeux, laverie, local poubelle, gardiennage, autres prestations et services collectifs etc.] [exemples : modalités de réception de la télévision dans l’immeuble, modalités de raccordement internet etc.] XXX.Xxxx de prise d’effet et durée et du contrat La durée du contrat et sa date de prise d’effet sont ainsi définies : […]
Destination des locaux. Les locaux sont exclusivement loués pour un usage d’habitation dans le cadre d’un bail de courte durée de type saisonnier. Les Locaux ne constituent pas la résidence principale du Locataire. Le Locataire ne pourra exercer aucune activité commerciale, artisanale ou professionnelle, même libérale. Les Locaux sont loués meublés.
Destination des locaux. Le SIMAJE s’engage à utiliser ces locaux exclusivement pour des fins pédagogiques et d’accueil de loisirs aux jours et heures en fonction des besoins du service. Fait à Lourdes en 2 exemplaires, le
Destination des locaux. Le sous-locataire s'engage à n'exercer dans les lieux loués qu’une activité de centre d’affaires et espace de coworking, c'est-à-dire diverses prestations de services pouvant comporter la mise à disposition d’espaces de bureaux et/ou de salles de réunions, la domiciliation d’entreprises, la fourniture de prestations d’accueil, de standard téléphonique et de secrétariat, de matériels bureautique, de télécommunications ou de matériels de conférence et de bureaux divers, et toutes prestations de services d’usage pour cette activité. Les Parties s’entendent sur le fait que le sous-locataire pourra consentir à ses clients des conventions de prestations de services lesquelles ne pourront en aucun cas se confondre avec des conventions de location ou de sous- location de locaux. Le sous-locataire ne pourra, même momentanément, modifier cette destination ni changer la nature de l’activité exercée dans les locaux ou adjoindre à cette activité des activités annexes ou complémentaires, sans avoir obtenu l’autorisation préalable et écrite du locataire principal et du bailleur. N’étant pas classés Établissement recevant du public (ERP), les locaux ne pourront pas accueillir du public.
Destination des locaux. Le bénéficiaire est autorisé à utiliser les locaux de l’association à usage exclusif de :
Destination des locaux. Le logement est destiné exclusivement à la résidence principale du Preneur. Celui-ci ne pourra l'affecter à un autre usage et il ne pourra donc, notamment, y exercer une activité professionnelle, même libérale.