Common use of Obligations d'IBM Clause in Contracts

Obligations d'IBM. IBM utilisera les Données Personnelles seulement de manière raisonnablement nécessaire afin de fournir le service IBM SaaS, et uniquement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles dans le cadre de la fourniture du service IBM SaaS comme décrit par IBM, et le Client reconnaît que la description fournie par IBM est en conformité avec ses instructions de traitement du Client. A la demande écrite du Client, au terme ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation ou du Contrat, IBM détruira ou renverra au Client tous les Contenus identifiés par le Client comme étant des Données Personnelles. Si le Client ou un responsable du traitement des données du Client doit, au titre de lois en vigueur relatives à la protection des données, fournir à une personne ou une autorité compétente des informations ou accéder aux Données Personnelles, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour fournir ces informations ou cet accès.

Obligations d'IBM. IBM utilisera les Données Personnelles seulement de manière raisonnablement nécessaire afin de fournir le service IBM SaaS, et uniquement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter traitera les Données Personnelles uniquement dans le cadre de la fourniture du service IBM SaaS comme décrit par IBM, et le Client reconnaît reconnait que la description fournie par IBM est en conformité avec ses instructions de traitement du Clienttraitement. A la demande écrite du Client, au terme ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation ou du Contrat, IBM détruira ou renverra au Client tous les Contenus identifiés par le Client comme étant des Données Personnelles. Si le Client ou un responsable du traitement des données du Client doit, au titre de lois en vigueur relatives à la protection des données, fournir à une personne ou une autorité compétente des informations ou accéder aux Données Personnelles, Personnelles IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour fournir ces informations ou cet accès.

Obligations d'IBM. IBM utilisera sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles seulement de manière raisonnablement nécessaire afin de fournir le service IBM SaaS, et uniquement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles dans en fournissant le cadre de la fourniture du service IBM SaaS comme décrit par IBM, et le Client reconnaît que la description fournie par IBM est en conformité cohérente avec ses les instructions de traitement du Client. A la demande écrite du Client, au terme ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation ou du Contrat, IBM détruira ou renverra au Client tous les Contenus identifiés par le Client comme étant des Données Personnelles. Si le Client ou un responsable du traitement Contrôleur des données du Client doit, au titre de lois conformément à la législation en vigueur relatives relative à la protection des données, fournir des informations sur des Données Personnelles ou donner accès aux Données Personnelles à une personne ou une autorité compétente des informations ou accéder aux Données Personnellescompétente, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour fournir ces informations ou donner cet accès.

Obligations d'IBM. IBM utilisera traitera les Données Personnelles seulement de données personnelles du client uniquement d'une manière raisonnablement nécessaire afin de pour fournir le logiciel-service IBM SaaS, et uniquement seulement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter traitera les Données Personnelles données personnelles du client seulement dans le cadre de la fourniture livraison du logiciel-service IBM SaaS comme décrit IBM, telle que décrite par IBM, et le Client reconnaît client convient que la description fournie par IBM est en conformité avec conforme à ses instructions de traitement du Clienttraitement. A À la demande écrite du Clientclient, au terme dès la résiliation ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation conditions d'utilisation ou du Contratcontrat, IBM détruira ou renverra au Client tous les Contenus identifiés par tout contenu que le Client client définit comme étant des Données Personnellesdonnées personnelles ou le lui retournera. Si le Client client ou un responsable du traitement contrôleur des données du Client doit, au titre client est tenu en vertu des lois applicables en matière de lois en vigueur relatives à la protection des données, données de fournir à une personne ou une autorité compétente à l'autorité pertinente des informations renseignements sur les données personnelles du client ou accéder aux Données Personnellesun accès à celles-ci, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour client afin de fournir ces informations de tels renseignements ou cet un tel accès.

Obligations d'IBM. IBM utilisera traitera les Données Personnelles seulement de données personnelles du client uniquement d'une manière raisonnablement nécessaire afin de pour fournir le logiciel-service IBM SaaS, et uniquement seulement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter traitera les Données Personnelles données personnelles du client seulement dans le cadre de la fourniture livraison du logiciel-service IBM SaaS comme décrit IBM, telle que décrite par IBM, et le Client reconnaît client convient que la description fournie par IBM est en conformité avec conforme à ses instructions de traitement du Clienttraitement. A IBM fera des efforts raisonnables pour appliquer les mesures de sécurité définies dans les présentes modalités d'utilisation. Dès la demande écrite du Client, au terme résiliation ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation modalités d'utilisation ou du Contratcontrat, IBM détruira toutes les données personnelles du client ou renverra au Client tous les Contenus identifiés par le Client comme étant des Données Personnelleslui retournera. Si le Client client ou un responsable du traitement contrôleur des données du Client doit, au titre client est tenu en vertu des lois applicables en matière de lois en vigueur relatives à la protection des données, données de fournir à une personne ou une autorité compétente à l'autorité pertinente des informations renseignements sur les données personnelles du client ou accéder aux Données Personnellesun accès à celles-ci, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour client afin de fournir ces informations de tels renseignements ou cet un tel accès.

Obligations d'IBM. IBM utilisera sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles seulement de manière dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire afin de fournir le service IBM SaaS, et uniquement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles dans le cadre de la fourniture du service en fournissant IBM SaaS comme décrit par IBMdans les présentes Conditions d'Utilisation, et le Client reconnaît accepte que la description fournie par IBM est en conformité cohérente avec ses les instructions de traitement du Clienttraitement. A la demande écrite du ClientIBM s'efforcera au mieux d'appliquer ses mesures de sécurité et, au terme ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation ou du Contrat, IBM détruira ou renverra au Client tous toutes les Contenus identifiés par le Client comme étant des Données Personnelles. Si le Client Client, ou un responsable du traitement Contrôleur des données du Client Client, doit, au titre de lois en vigueur relatives relative à la protection des données, fournir données obligeant la fourniture d'informations ou l'accès aux Données Personnelles du Client à une personne ou une autorité compétente des informations ou accéder aux Données Personnellescompétente, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour fournir ces informations ou cet accès.

Obligations d'IBM. IBM utilisera sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles seulement de manière raisonnablement dans la mesure nécessaire raisonnable afin de fournir le service IBM SaaS, et uniquement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles dans le cadre de la fourniture du service en fournissant IBM SaaS comme décrit par IBM, et le Client reconnaît accepte que la description fournie par IBM est en conformité cohérente avec ses les instructions de traitement du Client. A la demande écrite du Client, au terme ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation ou du Contrat, IBM détruira ou renverra au Client tous les Contenus identifiés par le Client comme étant des Données Personnelles. Si le Client ou un responsable du traitement Contrôleur des données du Client doit, au titre de lois en vigueur relatives à la protection des données, fournir des informations ou accéder aux Données Personnelles à une personne ou une autorité compétente des informations ou accéder aux Données Personnellescompétente, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour fournir ces informations ou cet accès.

Obligations d'IBM. IBM utilisera traitera les Données Personnelles seulement de données personnelles du client uniquement d'une manière raisonnablement nécessaire afin de pour fournir le logiciel-service IBM SaaS, et uniquement seulement à cette fin. IBM sera uniquement autorisée à traiter traitera les Données Personnelles données personnelles du client seulement dans le cadre de la fourniture livraison du logiciel-service IBM SaaS comme décrit IBM, telle que décrite par IBM, et le Client reconnaît client convient que la description fournie par IBM est en conformité avec conforme à ses instructions de traitement du Clienttraitement. A À la demande écrite du Clientclient, au terme après la résiliation ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation conditions d'utilisation ou du Contratcontrat, IBM détruira ou renverra retournera au Client tous les Contenus identifiés par client tout contenu que le Client client définit comme étant des Données Personnellesdonnées personnelles. Si le Client client ou un responsable du traitement contrôleur des données du Client doit, au titre client est tenu en vertu des lois applicables en matière de lois en vigueur relatives à la protection des données, données de fournir à une personne ou une autorité compétente à l'autorité pertinente des informations renseignements sur les données personnelles du client ou accéder aux Données Personnellesun accès à celles-ci, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour client afin de fournir ces informations de tels renseignements ou cet un tel accès.