Outils de développement Clauses Exemplaires

Outils de développement. OT ne peut être tenu pour responsable du développement ou de l’utilisation par le Licencié de codes ou produits logiciels supplémentaires (« Logiciel du Licencié ») réalisé à l’aide d’outils de développement logiciels concédés sous licence par OT. Le Licencié défendra et indemnisera OT contre tout(e) réclamation, dommage, frais, pertes ou dépenses associé(s) au développement ou à l’utilisation du Logiciel du Licencié.
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Outils de développement. OT ne peut être tenu pour responsable du développement ou de l’utilisation par le Titulaire de codes ou produits logiciels supplémentaires (« Logiciel du Titulaire ») utilisant des outils de développement logiciels cédés sous licence par OT et le Titulaire déchargera et indemnisera OT de tous/tout(e) réclamation, dommage, frais, pertes ou dépenses associé(s) au développement ou à l’utilisation du Logiciel du Titulaire.
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Outils de développement. Rocket Software ne peut être tenu pour responsable du développement ou de l’utilisation par le Licencié de codes ou produits logiciels supplémentaires (« Logiciel du Licencié ») réalisé à l’aide d’outils de développement logiciels concédés sous licence par Rocket Software. Le Licencié défendra et indemnisera Rocket Software contre tout(e) réclamation, dommage, frais, pertes ou dépenses associé(s) au développement ou à l’utilisation du Logiciel du Licencié.
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  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.