Portage de repas Clauses Exemplaires

Portage de repas. La livraison d'un pack de 5 à 7 jours de repas lorsque ni l’adhérent, ni son conjoint, ni leurs proches ne sont en mesure de préparer eux-mêmes les repas ou de les faire préparer par l’entourage*. La solution de portage de repas permet, lors de la commande, de trouver une écoute pour aider à composer ses repas en fonction de ses choix alimentaires et/ou d’un régime spécifique (diabétique, contrôlé en sodium, hypocalorique). Il sera proposé un large choix de plats équilibrés et renouvelés en fonction des saisons. Le prix des repas demeure à la charge de l’adhérent.
Portage de repas. Lorsque vous n'êtes pas en mesure de préparer les repas vous-même ou de les faire préparer par votre entourage, IMA prend en charge 1 livraison d'un pack de 5 à 7 jours de repas* répartie sur une période de 30 jours calendaires. Lors de la commande, vous trouverez une écoute pour vous aider à composer vos repas en fonction de vos choix alimentaires et/ou d'un régime spécifique (diabétique, contrôlé en sodium, hypocalorique). Il vous sera proposé un large choix de plats équilibrés et renouvelés en fonction des saisons. Le prix des repas demeure à votre charge. * sont considérés comme repas le déjeuner et le diner. Le petit déjeuner est exclu de la garantie.
Portage de repas. Lorsque le patient bénéficiaire, immobilisé à son domicile n’est pas en mesure de préparer lui-même ses repas ou de les faire préparer par son entourage, IMA Assurances organise et prend en charge la livraison d’un repas à concurrence de 10 livraisons réparties sur un mois. Le prix des repas demeure à la charge du bénéficiaire.
Portage de repas. APICIL SERVICES organise et prend en charge une livraison d'un pack de 5 à 7 jours de repas* répartie sur un mois. Notre solution de portage de repas permet au bénéficiaire, lors de sa commande, de trouver une écoute pour l’aider à composer ses repas en fonction de ses choix alimentaires et/ou d’un régime spécifique (diabétique, contrôlé en sodium, hypocalorique). Il lui sera proposé un large choix de plats équilibrés et renouvelés en fonction des saisons. Le prix des repas demeure à la charge du bénéficiaire.
Portage de repas. Lorsque votre conjoint n’est pas en mesure de préparer les repas ou qu’aucun proche ne peut l’aider, IMA prend en charge une livraison d'un pack de 5 à 7 jours de repas* répartie sur une période de 30 jours calendaires. Lors de cette commande, votre conjoint trouvera une écoute pour l’aider à composer ses repas en fonction de ses choix alimentaires et/ou d’un régime spécifique (diabétique, contrôlé en sodium, hypocalorique). Il lui sera proposé un large choix de plats équilibrés et renouvelés en fonction des saisons. Cette garantie s’applique dans la limite de 12 livraisons (1 forfait livraison par mois sur 12 mois). Le prix des repas demeure à la charge de votre conjoint. * sont considérés comme repas le déjeuner et le diner. Le petit déjeuner est exclu de la garantie.
Portage de repas. Si Vous ne pouvez pas préparer vos repas, nous organisons le portage d’un repas dans la journée pendant 5 jours à votre Domicile. Nous pouvons faire intervenir le service municipal de portage de repas s’il en existe un ou missionner un prestataire qui vous portera un plateau repas. Vous aurez la possibilité de choisir entre plusieurs menus. Le coût des repas reste à votre charge.

Related to Portage de repas

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Résiliation du contrat 1. Sauf accord contraire entre les Parties confirmé dans la Confirmation d’Offre, le Contrat prend effet à compter de la Date Effective et reste en vigueur durant douze (12) mois. Le Contrat est tacitement reconductible pour des nouvelles périodes successives de douze (12) mois sauf congé notifié par le Client à AEDES IT par lettre recommandée au moins trois (3) mois avant le terme. 2. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, AEDES IT peut résilier le Contrat à tout moment, sans motif et sans indemnité moyennant un préavis écrit d'au moins trois (3) mois adressé au Client. 3. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, le Contrat peut être résilié pour motif légitime sans indemnité et sans mise en demeure par une Partie dans le cas où l’autre Partie : i. deviendrait insolvable, se trouverait dans l'incapacité d'honorer ses obligations échues ou déposerait une demande de cessation de paiements ; ii. ne pourrait plus assurer la poursuite normale de ses activités ; iii. commet une violation substantielle du Contrat et n’y remédie pas dans les dix (10) jours à compter de la notification par lettre recommandée de cette violation substantielle ; le non-respect par le Client de son obligation de paiement étant considéré comme une violation substantielle des termes du Contrat. 4. En cas de résiliation aux termes du présent article : i. le Client s'engage à payer AEDES IT pour l'ensemble des Services réalisés, ainsi que de payer les Services non terminés au prorata des Services réalisés ; ii. tous les montants dus à AEDES IT pour les Produits deviennent immédiatement payables ; et iii. le Client devra s'acquitter du paiement des Licences commandés par AEDES IT pour le Client avant la date effective de la résiliation.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.