Common use of Principes Clause in Contracts

Principes. Le propriétaire et l’étalonnier ne sont tenus que d’une obligation de moyens, et si la saillie a été normale et correcte, ils sont exonérés des conséquences de l’opération inhérente à l’état ou à la conformation de la jument. L’éleveur, reconnaît et accepte que l’opération de saillie comporte en soi certains risques qui exonèrent le propriétaire et/ou l’étalonnier de toute responsabilité au sujet des accidents qui peuvent survenir au moment ou suite à la saillie. L’éleveur reconnaît le savoir-faire et la compétence particulière du propriétaire et/ou de l’étalonnier dont il se déclare pleinement informé et satisfait. Les juments pourront être entravées lors des saillies en main. L’étalonnier est donc seul juge de l’opportunité ou non de l’utilisation d’appareils de contention Il ne pourra en conséquence lui être reproché aucune faute de ses choix.

Principes. Le propriétaire et l’étalonnier ne sont tenus que d’une obligation de moyens, et si la saillie a été normale et correcte, ils sont exonérés des conséquences de l’opération inhérente à l’état ou à la conformation de la jument. L’éleveur, reconnaît et accepte que l’opération de saillie comporte en soi certains risques qui exonèrent le propriétaire et/ou l’étalonnier de toute responsabilité au sujet des accidents qui peuvent survenir au moment ou suite à la saillie. L’éleveur reconnaît le savoir-faire et la compétence particulière du propriétaire et/ou de l’étalonnier dont il se déclare pleinement informé informer et satisfait. Les juments pourront être êtres entravées lors des saillies en main. L’étalonnier est donc seul juge de l’opportunité ou non de l’utilisation d’appareils de contention (entraves Il ne pourra en conséquence lui être reproché aucune faute de ses choix.

Principes. Le propriétaire de l'étalon et l’étalonnier ne sont tenus que d’une obligation de moyens, et si la saillie a été normale et correcte, ils sont exonérés des conséquences de l’opération inhérente à l’état ou à la conformation de la jument. L’éleveur, reconnaît et accepte que l’opération de saillie comporte en soi certains risques qui exonèrent le propriétaire et/ou l’étalonnier de toute responsabilité au sujet des accidents qui peuvent survenir au moment ou suite à la saillie. L’éleveur ou le propriétaire de la jument reconnaît le savoir-faire et la compétence particulière du propriétaire et/de l'étalon et/ ou de l’étalonnier dont il se déclare pleinement informé informer et satisfait. Les juments pourront être sont systématiquement entravées lors des saillies en main. L’étalonnier est donc seul juge de l’opportunité ou non de l’utilisation d’appareils de contention (entraves) ou d’appareils de protection (tablier en cuir sur l’encolure. Il ne pourra en conséquence lui être reproché aucune faute de ses choix.

Principes. Le propriétaire et l’étalonnier ne sont tenus que d’une obligation de moyens, et si la saillie a été normale et correcte, ils sont exonérés des conséquences de l’opération inhérente à l’état ou à la conformation de la jument. L’éleveur, reconnaît et accepte que l’opération de saillie comporte en soi certains risques qui exonèrent le propriétaire et/ou l’étalonnier de toute responsabilité au sujet des accidents qui peuvent survenir au moment ou suite à la saillie. L’éleveur reconnaît le savoir-faire et la compétence particulière du propriétaire et/et/ ou de l’étalonnier dont il se déclare pleinement informé informer et satisfait. Les juments pourront être sont systématiquement entravées lors des saillies en main. L’étalonnier est donc seul juge de l’opportunité ou non de l’utilisation d’appareils de contention (entraves) ou d’appareils de protection (tablier en cuir sur l’encolure. Il ne pourra en conséquence lui être reproché aucune faute de ses choix.