Entretien et réparations. En cas de détérioration des pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le locataire s’engage à le remplacer à ses frais par un pneumatique identique et de même marque. Les réparations des crevaisons aux pneumatiques sont également à la charge du locataire comme les détériorations causées aux jantes du véhicule. Le locataire reste responsable des dégradations au véhicule pour toutes autres causes étrangères au fait du loueur, en particulier les marchandises transportées ne doivent pas être susceptibles de détériorer le camping‐car tant par elles mêmes que par leur emballage ou leur arrimage. Les dégradations intérieurs du véhicules, causées volontairement ou involontairement (brûlure, bris d’accessoires, …) restent toujours à la charge du locataire. Le carburant est à la charge de l’utilisateur du camping‐car qui lui est confié réservoir plein. Le véhicule doit être restitué réservoir plein au loueur sous peine de facturation d’une indemnité forfaitaire pour complément de carburant fixée au tarif en vigueur. Lors de la restitution, l’intérieur, l’extérieur ainsi que les accessoires et équipement du camping‐car devront être en parfait état de propreté, faute de quoi il sera facturé au locataire au titre de nettoyage, une somme forfaitaire de 150,00 €uros TTC. En cas de panne due à une utilisation anormale du véhicule dûment constatée ayant entrainé l’immobilisation du véhicule, outre les réparations, seront à la charge du locataire les frais de rapatriement du véhicule au siège du loueur et une indemnité d’immobilisation du véhicule sur la base du tarif journalier en vigueur pour la période excédant la durée de location souscrite.
Entretien et réparations. Le bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros œuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le preneur devra en aviser le bailleur sur-le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le preneur assurera l'entretien et la garde des lieux loués et de tout ce qui dessert ou garnit les parties privatives. Notamment, sans que cette énumération soit limitative, il fera au moins une fois l'an, entretenir par un spécialiste, à ses frais, les appareils de chauffage et de chauffage de l'eau et détartrer les chauffe-eau. Il fera ramoner les cheminées. Il est tenu d'entretenir et recharger les appareils décalcarisateurs et adoucisseurs existants. Il fera remplacer, à l'intérieur comme à l'extérieur, les vitres et glaces fendues ou brisées quelle qu'en soit la cause, y compris la force majeure. Il entretiendra en bon état les volets ainsi que tous les appareils et conduits de distribution d'eau, de gaz, d'électricité et de chauffage central, les installations sanitaires et conduits de décharges, les installations de sonnerie, téléphone, parlophone, vidéophone, etc. Il préservera les distributions et installations contre les effets et dégâts de la gelée et veillera à ce que tuyaux et égouts ne soient pas obstrués. Si les lieux sont équipés d'appareils électroménagers, le preneur fera effectuer à ses frais l'entretien et les réparations. Le preneur veillera à maintenir l'appartement en bon état de propreté et à laver les peintures si nécessaire. Il entretiendra le jardin en bon état. Si le preneur reste en défaut de remplir ses obligations d'entretien comme décrit ci-dessus, le bailleur aura le droit de faire exécuter les travaux nécessaires aux frais du preneur, qui sera tenu comme seul responsable des accidents provenant du mauvais usage ou entretien du matériel visé.
Entretien et réparations. Le locateur doit garder le logement locatif et l’ensemble d’habitation en bon état et se conformer aux normes de salubrité, de sécurité et d’entretien. Le locataire doit réparer ou payer les dommages injustifiés que lui-même, un de ses invités ou une autre personne habitant dans le logement locatif cause intentionnellement ou par sa négligence au logement locatif ou à l’ensemble d’habitation. Le locataire doit garder le logement locatif en bon état de propreté, sauf pour le nettoyage que le locateur a accepté de faire.
Entretien et réparations. 40. Il s’agit de la valemr qme représentent pomr les tenan- ciers existants, à l’exclmsion des débits soms bail à titre précaire TAW, des activités non comvertes par le loyer qme finance Bass: entretenir le capital om financer des obligations statmtaires, les demandes de licences et d’amtres dépenses inévitables.
Entretien et réparations. 17.1 Le bailleur en supporte les frais tel que repris dans les conditions particulières de ce contrat. En Belgique, les travaux d’entretien et de réparation visés, dont le coût n’excède pas le montant de 250,00 euros (hors TVA), seront exécutés immédiatement sur simple présentation du carnet d’entretien et de réparation. Si ce coût excède le montant de 250,00 euros (hors TVA) ou lorsque les travaux d’entretien et de réparation doivent être réalisés par un agent agréé et officiel établi à l’étranger du réseau Mercedes-Benz, les travaux ne peuvent commencer qu’avec l’accord préalable du bailleur. Cet accord sera notifié par le bailleur à l’agent agréé et officiel du réseau Mercedes-Benz via un numéro d’accord. Si les travaux d’entretien et de réparation ont été exécutés à l’étranger, celui-ci établira une facture au nom du bailleur. Les frais des travaux d’entretien et de réparation qui ont été réalisés à l’étranger par un tel agent agréé et officiel du réseau Mercedes- Benz, ne seront pris en charge par le bailleur qu’à concurrence du coût qui aurait été porté en compte par un agent agréé et officiel du réseau Mercedes-Benz en Belgique ou au Grand-Duché de Luxembourg. Si le locataire a supporté le coût, celui-ci sera remboursé si le locataire remet au bailleur la facture originale au nom du bailleur, portant l’indication du numéro d’accord, avec la demande de remboursement écrite et datée.
Entretien et réparations. La prise en charge de l’entretien par ZOTCAR ne concerne pas les frais de parking, les lavages, le carburant, les huiles. Le locataire s’engage à prévenir par tout moyen ZOTCAR pour l’entretien des éléments de sécurité (pneumatiques, freins…) avant que l’usure des pièces n’atteigne un point pouvant mettre en danger la sécurité du conducteur. ZOTCAR ne pourra être tenu responsable d’un défaut d’entretien sur les pièces dont l’entretien ou le remplacement doit être signalé par le locataire. En outre, toute remise en état résultant d'une utilisation anormale du véhicule, du non-respect du manuel et carnet d'entretien du constructeur ou d'une faute d'utilisation (manque d'huile, conduite avec un voyant d'alerte allumé etc. ) seront à la charge exclusive du locataire.
Entretien et réparations. Les travaux de réparartion résultant de négligence, de cause accidentelle ou indéterminée sont à la charge du locataire sauf si le locataire rapporte la preuve de son absence de faute.
Entretien et réparations. Le PRENEUR supportera les réparations locatives visées au décret 87 - 712 du 26 août 1987 dans sa rédaction à ladite date, toutes autres réparations incomberont au BAILLEUR. Le PRENEUR devra prévenir par écrit le BAILLEUR de tous désordres dans les lieux loués qui rendraient nécessaires des travaux ou interventions incombant au BAILLEUR. Le BAILLEUR s’engage à répondre au PRENEUR dans des délais compatibles avec la situation : - 15 jours pour les travaux ou interventions n’occasionnant pas un trouble de jouissance pour l’occupant, - 48 heures : o en cas d’aggravation des risques dommageables si les travaux ne sont pas réalisés dans les meilleurs délais (par exemple, risque d’infiltration d’eau suite à un décollement de la faïence de la salle de bain) o en cas de trouble de jouissance pour l’occupant notamment dans l’hypothèse d’un dysfonctionnement des équipements de première nécessité (store, cumulus, chauffage, réfrigérateur, plaques de cuisson…). Le silence du BAILLEUR au-delà du délai de 48 heures vaudra mandat tacite autorisant le PRENEUR à entreprendre, au nom et pour le compte du BAILLEUR, les travaux présentant un caractère d’urgence.
Entretien et réparations. Le bailleur entretiendra les biens loués en état de servir à l’usage pour lequel ils ont été loués et prendra à sa charge les grosses réparations. Il est tenu de toutes les réparations occasionnées par la vétusté, la force majeure, le vice de construction ou de la matière . Le preneur s’engage à jouir des biens loués, suivant leur destination, en fermier soigneux et de bonne foi conformément à l’usage des lieux. Il est tenu d’entretenir entretiendra les bâtiments en bon état de réparations locatives. Les améliorations de bâtiments, ou les constructions neuves, en plus des obligations normales d’entretien du propriétaire et après accord des parties, donneront lieu au versement par le preneur au bailleur d’un intérêt égal au taux d’intérêt légal en vigueur au moment des travaux. Certains travaux pourront être exécutés par le fermier sans l’accord préalable du bailleur, mais seulement après notification à ce dernier, ceci conformément aux règlements en vigueur fixant la nature de ces travaux, les durées d’amortissement, la fixation et le paiement des indemnités. En ce qui concerne les travaux imposés par l’autorité administrative telles les mises aux normes des installations au regard des normes environnementales, l’indemnité est fixée par l’article L 411-71 1° du CRPM sauf accord écrit et préalable des parties.
Entretien et réparations. Le preneur s'engage à entretenir le bien loué et à le rendre à la fin du bail dans l'état tel qu'il résulte de l'état des lieux. Le preneur s'engage à faire exécuter toutes les réparations qui sont à la charge du preneur en vertu de la loi ou des usages. Il procédera également aux autres réparations, dans la mesure où celles-ci ont été causées par sa propre faute ou par la faute d'une personne, d'un animal ou d'une chose dont il doit répondre. Sous peine de dommages-intérêts, le preneur signalera sans délai au bailleur, par lettre recommandée, tout sinistre dont la réparation incombe au bailleur. En outre, le preneur permettra au bailleur et/ou à son mandataire d'examiner tout sinistre et de faire procéder, le cas échéant, aux travaux de réfection nécessaires. Même si les travaux de réfection exécutés par le bailleur se prolongent pendant plus de quarante jours, ils ne pourront donner lieu à une indemnisation dans le chef du preneur.