Décharge de responsabilité Clauses Exemplaires

Décharge de responsabilité. Les informations contenues dans la Fiche de Données de Sécurité reflètent l'état actuel des connaissances. Elles sont fiables sous réserve d'utiliser le produit dans les conditions prescrites et conformément à l'application spécifiée sur l'emballage et/ou dans les notices techniques du produit. Toute autre utilisation du produit, y compris en association avec tout autre produit ou tout autre procédé, est de la seule responsabilité de l'utilisateur. Il est entendu que l'utilisateur est seul responsable de la détermination des mesures de sécurité appropriées et de l'application de la législation qui régit ses activités.

Décharge de responsabilité. Les informations contenues dans la Fiche de Données de Sécurité reflètent l'état actuel des connaissances. Elles sont fiables sous réserve d'utiliser le produit dans les conditions prescrites et conformément à l'application spécifiée sur l'emballage et/ou dans les notices techniques du produit.

Décharge de responsabilité. L’Utilisateur accepte et reconnait que XXXXX ne peut notamment garantir : - Que les contenus du Site et/ou les Services sont conformes à ses attentes et à ses recherches - La véracité́, la complétude, la conformité́ et/ou l’adéquation des contenus diffusés par les Utilisateurs sur le Site et des Offres émises par les Acheteurs sous leurs responsabilités respectives bien qu’hébergés par XXXXX - La qualité́ des interactions avec les autres Utilisateurs - Et plus généralement aux besoins particuliers de l’Internaute. XXXXX est également un tiers aux correspondances, relations et transactions entre les Utilisateurs et exclut de ce fait toute responsabilité́ à cet égard. Aussi, l’Utilisateur accepte sans réserve que si la responsabilité́ de OHRAC devait être engagée directement ou indirectement en sa qualité́ d'intermédiaire dans les relations entre Utilisateurs, par quelque personne ou entité́ que ce soit, XXXXX se réserve le droit de prendre, promptement et de plein droit, toute mesure administrative et/ou technique, en ce compris à l’égard de l’Utilisateur permettant de sauvegarder ses intérêts et/ou de se conformer aux obligations qui lui incombent.

Décharge de responsabilité. Les informations contenues dans cette FDS reflètent l'état actuel des connaissances. Elles sont fiables sous réserve d'utiliser le produit dans les conditions prescrites. Toute autre utilisation du produit, y compris en association avec tout autre produit ou tout autre procédé, est de la seule responsabilité de l'utilisateur. Il est entendu que l'utilisateur est seul responsable de la détermination des mesures de sécurité appropriées et de l'application de la législation qui régit ses activités.

Décharge de responsabilité. (a) Le Fournisseur dégage Société et le Personnel de la Société de toute responsabilité ou obligation envers le Fournisseur (ou toute personne agissant par l'intermédiaire ou pour le compte du Fournisseur) à l'égard de : (i) toute perte ou dommage matériel aux biens personnels ou immobiliers ; (ii) toute blessure corporelle, maladie, affection ou décès de personnes ; ou (iii) toute perte pécuniaire ou dépense engagée, consécutifs ou en relation avec la fourniture des Biens ou la prestation des Services et l'exécution de ses autres obligations aux termes du présent Contrat. (b) La disposition dérogatoire 17.1(a) ne s'applique pas au Fournisseur dans la mesure où une inconduite volontaire, acte de négligence ou omission de la part de la Société ou du Personnel de la Société, ou l'inexécution d'obligations de la Société ou du Personnel de la Société en vertu du présent Contrat a contribué à la perte, aux dommages, aux blessures, à la maladie, à l’affection, au décès ou à toute autre responsabilité.

Décharge de responsabilité. (a) Le Fournisseur dégage Société et le Personnel de la Société de toute responsabilité ou obligation envers le Fournisseur (ou toute personne agissant par l'intermédiaire ou pour le compte du Fournisseur) à l'égard de : (i) toute perte ou dommage matériel aux biens personnels ou immobiliers ; (ii) toute blessure corporelle, maladie, affection ou décès de personnes ; ou (iii) toute perte pécuniaire ou dépense engagée, consécutives ou en relation avec les Services et l'exécution de ses autres obligations aux termes du présent Contrat. autrement en rapport avec les actes ou omissions du Fournisseur ou de son Personnel (y compris tout acte de négligence, omission ou inconduite volontaire) en lien avec ou découlant du présent Contrat ;

Décharge de responsabilité. 8.1. Le Contrat d’entretien ne contient aucune obligation du Partenaire de Service ou de Polestar SARL d’indemniser le Client d'une quelconque manière pour les coûts, les pertes de revenu, les pertes de temps ou d’autres dommages résultant du transfert du Véhicule par le Client au Partenaire de Service ou de l'incapacité du Client à utiliser le Véhicule pendant la période durant laquelle il est pris en charge par le Partenaire de Service pour un Polestar Genuine Service convenu. 8.2. Cela ne limite toutefois pas le droit du Client de réclamer, en vertu de dispositions légales impératives, une indemnisation ou d'autres pénalités pour des défauts ou des retards dans le service. 8.3. Veuillez noter que nous ou le Partenaire de Service ne sommes pas responsables des pertes subies par le Client en raison d’un cas de force majeure tel que défini à l’article 3 du titre C. Si un tel événement se produit, Polestar SARL vous en informera aussitôt que raisonnablement possible.

Décharge de responsabilité. A L’EXCEPTION DES GARANTIES ET INDEMNISATIONS EXPRESSEMENT INDIQUEES AUX PRESENTES ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LES LOIS CONCERNEES, ELSEVIER ET SES CONCEDANTS FOURNIRONT LES PRODUITS SOUSCRITS SUR UNE BASE “TEL QUEL” ET NE FOURNISSENT AUCUNE REPRESENTATION OU GARANTIE ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE POUR TOUTE RECLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS SOUSCRITS INCLUANT DE FACON NON LIMITEE LES ERREURS, INEXACTITUDES, OMISSIONS OU DEFAUTS CONTENUS DANS CEUX-CI ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT LA QUALITE MARCHANDE OU LEUR ADAPTABILITE A UN USAGE SPECIFIQUE.

Décharge de responsabilité. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez par les présentes de dégager et d’exonérer PHI, ses administrateurs, actionnaires, employés, membres, successeurs et ayants droit, de manière inconditionnelle et irrévocable, de toute responsabilité en ce qui a trait aux actions, causes d’action, dettes, réclamations ou demandes quelles qu’elles soient et de quelque nature que ce soit, connues ou insoupçonnées, et même si elles résultent de la négligence de PHI, qui pourraient découler de ou être liées à votre expérience, votre participation, incluant toute application et tout contenu mis à votre disposition via les expériences de réalité virtuelle.

Décharge de responsabilité. En m’inscrivant à une journée de roulage, je déclare: - être en bonne santé. - être en pleine possession de mes facultés physiques et mentales, c’est-à-dire, entre autre, ne pas être sous l’effet d’aucun traitement médicamenteux ou autre, de nature à altérer mes facultés au cours de ma présence dans l’enceinte du circuit, ne pas faire l’objet d’aucune incapacité permanente ou provisoire contradictoire avec la pratique de la conduite Moto sur circuit, - être conscient que l’Assurance Responsabilité Civile offerte par Team Performance 55 ne couvre que les dommages corporels causés à autrui, donc qu’elle ne couvre pas les dégâts des véhicules, les dégâts du circuit et mes propres dommages corporels - décharger la société Team Performance 55 de toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident pouvant survenir aux tierces personnes, à moi-même, à mon véhicule, aux autres véhicules présents, à la piste et à ses abords (glissières de sécurité, Airprotect,…) ainsi qu’aux stands et infrastructures du circuit. - renoncer à toutes poursuites pénales, civiles, administratives et judiciaires envers le circuit, la société Team Performance 55 et toute personne de l’organisation. - m’engager à régler au circuit, sur place lors de ma présence dans l’enceinte du circuit, toute facture qui me sera présentée portant sur des dommages que j’aurai causés aux infrastructures du circuit. (Glissières de sécurité, Airprotect, extincteurs, absorbants, etc.) - m’engager à ne pas prêter mon véhicule à une personne non inscrite à la journée. - m’engager à présenter ma licence en cours de validité, OU mon permis de conduire, OU mon CASM OU toute pièce justificative qui déclare que je suis bien en possession du permis de conduire Moto (ex : déclaration de perte de moins de 2 mois). PHOTOCOPIE NON VALABLE - m’engager à coller mon pass « Accès piste » à l’avant de ma moto et de le présenter avant chaque entrée en piste. - m’engager à ne pas consommer d’alcool ou de drogue dans l’enceinte du circuit - avoir été suffisamment informé de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance individuelle accident auprès d’une compagnie d’assurance tel que Assurance Piste (IA proposée par Team Performance 55) ou autre et que ceux-ci m’ont été proposés. En cas de refus de souscrire à ce contrat, je renonce à engager toute action judiciaire à l’encontre du Team Performance 55 en cas de dommages corporels survenant lors d’un accident sur la piste ou dans l’enceinte du circuit.