Résidence Clauses Exemplaires

Résidence. Lieu d’établissement principal et habituel de l’Assuré, dans son Pays de Résidence.
Résidence. Habitation destinée principalement à votre usage.
Résidence. Lieu de situation du logement que l’Adhérent occupe habituellement et effectivement avec sa famille et où se situe le centre de ses intérêts professionnels et matériels.
Résidence. Les Mimosas» à SAINT RAPHAEL 3/6 Bail commercial
Résidence. Canada Oui‌ Non
Résidence. Lieu d’établissement principal et habituel de l’Assuré, dans son
Résidence. 1. Pour l’application de la présente Convention, l’expression « résident d’un Etat contractant » désigne :
Résidence. Les Granges d’Albertas
Résidence. Article 81
Résidence. LIGNE LATÉRALE DU TERRAIN