Common use of RESPONSABILITES Clause in Contracts

RESPONSABILITES. 11.1. L’ACHETEUR renonce à recourir contre le VENDEUR et son assureur en cas de pertes, de dépenses ou de dommages spécifiques, accessoires, exemplaires, punitifs, indirects et/ou immatériels, tels que, sans que cette énonciation ne soit limitative, pertes de profit, pertes de production, manque à gagner, atteinte à l’image de marque causés du fait de l’exécution, l’inexécution ou la violation du Contrat, et ce en toutes circonstances. De plus, aucune responsabilité ne sera encourue par le VENDEUR en cas de Force Majeure selon les dispositions du point 4.3. 11.2. La responsabilité du VENDEUR en cas d’inexécution, de mauvaise exécution du Contrat ou de tout autre fait générateur d’un dommage pour l’ACHETEUR, sera, dans tous les cas, limitée au montant Hors Taxes (HT) du Produit concerné. Cette limite ne s’applique pas en cas de faute lourde, dommage corporel ou en cas de décès ni à toute autre responsabilité que la loi interdit d'exclure ou de limiter. Au-delà de cette limite, l’ACHETEUR renonce à recourir contre le VENDEUR et son assureur pour de tels dommages.

RESPONSABILITES. 11.18.1-RESPONSABILITE DE LVDD : Agissant en qualité d’intermédiaire entre les clients d’une part et les prestataires de services, c’est –à-dire les transporteurs et hôteliers d’autre part, l’assurance sera tenue responsable vis-à-vis du client des accidents et dommages survenant au cours des voyages. L’ACHETEUR renonce Pour ce qui est des conséquences résultant des infractions aux règles en vigueur dans différents pays, tant pour les formalités de douane, règlement de police, que pour d’autres particularités locales, LVDD ne peut être tenue pour responsable. 8.2-RESPONSABILITE CLIENT : Le prix du voyage ne peut en aucun cas être remboursé lorsque le client ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés dans les documents de voyage ou encore si, par suite de non présentation des pièces nécessaires à recourir contre la réalisation du voyage ou du séjour (passeport, visas, certificats de vaccination,…etc.). Il en sera de même pour le VENDEUR cas de force majeure (grève, retards, incidents techniques,….). Toutes les mentions relatives aux prix, itinéraires, horaires ainsi que toutes informations données par LVDD ne sont fournies qu’à titre purement indicatif et son assureur ne constituent pas un engagement de sa part. LVDD se réserve, si les circonstances l’y obligent, en cas d’événements extérieurs indépendants de pertes, de dépenses ou de dommages spécifiques, accessoires, exemplaires, punitifs, indirects et/ou immatériels, tels que, sans que cette énonciation ne soit limitative, pertes de profit, pertes de production, manque à gagner, atteinte à l’image de marque causés du fait de l’exécution, l’inexécution ou la violation du Contrat, et ce en toutes circonstances. De plus, aucune responsabilité ne sera encourue par le VENDEUR en cas de Force Majeure selon les dispositions du point 4.3. 11.2. La responsabilité du VENDEUR en cas d’inexécution, de mauvaise exécution du Contrat ou de tout autre fait générateur d’un dommage pour l’ACHETEUR, sera, dans tous les cas, limitée au montant Hors Taxes (HT) du Produit concerné. Cette limite ne s’applique pas en cas de faute lourde, dommage corporel sa volonté ou en cas d’insuffisance du nombre des participants, le droit de décès ni modifier ou même d’annuler ses programmes ou ses itinéraires et de substituer un moyen de transport ou un hôtel à toute autre responsabilité que la loi interdit d'exclure ou de limiter. Au-delà de cette limite, l’ACHETEUR renonce à recourir contre le VENDEUR et son assureur pour de tels dommagescelui initialement prévu.

RESPONSABILITES. 11.1Je m’engage à : 1. L’ACHETEUR renonce à recourir contre le VENDEUR Garder toute la responsabilité prévue dans les textes Européens et son assureur Français, en cas tant que détenteur de pertes, de dépenses ou de dommages spécifiques, accessoires, exemplaires, punitifs, indirects bovins et/ou immatériels, tels que, sans ovins vis-à-vis de l’E.D.E. 2. Etre l’interlocuteur unique de l’E.D.E. pour l’ensemble des points techniques relatifs à l’Identification de mon cheptel. 3. Procéder aux notifications de mouvements dans les délais prévus par la réglementation en vigueur. 4. Je prends acte que cette énonciation ne soit limitative, pertes de profit, pertes de production, manque à gagner, atteinte à l’image de marque causés du fait de l’exécution, l’inexécution ou la violation du Contrat, et ce en toutes circonstances. De plus, aucune responsabilité toute notification transmise ne sera encourue par le VENDEUR en cas validée qu’après avoir fait l’objet de Force Majeure selon les dispositions du point 4.3vérifications au niveau des bases de données de l’identification départementale et nationale. 11.25. La Procéder aux corrections éventuelles dès réception d’un message d’erreur dans le respect des règles établies. 6. M’assurer en permanence du bon fonctionnement de l’ensemble de mon système informatique placé sous ma seule responsabilité du VENDEUR (accès internet, micro- ordinateur…). 7. Je prends acte que l’E.D.E. ne peut en aucun cas d’inexécution, être tenu pour responsable de mauvaise exécution du Contrat l’absence de traitement d’informations qui ne lui seraient pas parvenues ou de tout autre fait générateur d’un dommage pour l’ACHETEUR, sera, dans tous les cas, limitée au montant Hors Taxes (HT) du Produit concerné. Cette limite ne s’applique pas en cas de faute lourde, dommage corporel ou en cas de décès ni à toute autre responsabilité que la loi interdit d'exclure ou de limiter. Au-delà de cette limite, l’ACHETEUR renonce à recourir contre le VENDEUR et son assureur pour de tels dommagesqui présenteraient une incohérence.

RESPONSABILITES. 11.1. L’ACHETEUR renonce 4-1 : L’organisateur, seul responsable de la manifestation qu’il organise, fera son affaire personnelle de toutes déclarations et demandes d’autorisations administratives en temps opportun, du paiement des taxes, impôts, contrat de responsabilité civile auprès d'une compagnie d'assurance afférent à recourir contre la manifestation. 4-2 : L’organisateur est responsable de tout le VENDEUR matériel de sonorisation, de diffusion, ordinateurs, disques durs externes, écrans, et d’éclairage entreposé dans les locaux mis à la disposition du prestataire des Globe-trotters dès son assureur arrivée et jusqu’à la fin de l’organisation. 4-3 : Si la manifestation a lieu en extérieur, en cas d’intempéries, l’organisateur est seul responsable de pertes, l’installation et de dépenses ou la mise à disposition d’une structure abritée pouvant accueillir la sonorisation et l’éclairage des Globe-trotters. 4-4 : L’organisateur assure l’entière responsabilité de dommages spécifiques, accessoires, exemplaires, punitifs, indirects et/ou immatériels, tels que, sans que cette énonciation ne soit limitative, pertes leurs invités. Il sera seul responsable de profit, pertes de production, manque à gagner, atteinte à l’image de marque tous les dégâts qui pourraient être causés du fait de l’exécution, l’inexécution ou la violation du Contrat, et ce en toutes circonstances. De plus, aucune responsabilité ne sera encourue au matériel des Globe-trotters par le VENDEUR en ses convives. 4-5 : En cas de Force Majeure selon dégradation du matériel par une tierce personne, les dispositions frais de remise en état seront à la charge de l’organisateur. Il en va de même pour les frais de location engagés jusqu’à réception du point 4.3matériel réparé, afin de ne pas compromettre les engagements à venir. 11.2. La responsabilité 4-6 : Si le matériel n’est pas réparable, l’organisateur sera facturé du VENDEUR prix du matériel neuf suivant les tarifs en cas d’inexécution, de mauvaise exécution du Contrat ou de tout autre fait générateur d’un dommage pour l’ACHETEUR, sera, dans tous les cas, limitée au montant Hors Taxes (HT) du Produit concerné. Cette limite ne s’applique pas en cas de faute lourde, dommage corporel ou en cas de décès ni à toute autre responsabilité que la loi interdit d'exclure ou de limiter. Au-delà de cette limite, l’ACHETEUR renonce à recourir contre le VENDEUR et son assureur pour de tels dommagescours.

RESPONSABILITES. 11.12. L’ACHETEUR renonce à recourir contre Le Prestataire sera dÄgagÄ de toute responsabilitÄ en cas d’inobservation par le VENDEUR et son assureur Client d’une des clauses du prÄsent contrat. 3. Le Prestataire ne pourra en aucun cas ätre considÄrÄ comme responsable des dommages directs ou indirects rÄsultant de l’utilisation du matÄriel, y compris en cas de pertespertes de donnÄes ou d’information, le Client devra avoir effectuÄ ses sauvegardes. 4. Le Prestataire ne pourra ätre rendu responsable des pannes ou anomalies de dépenses fonctionnement du matÄriel, quelle que puisse ätre la durÄe de la panne ou de dommages spécifiquesl’immobilisation avant la remise en marche normale. 5. Enfin, accessoires, exemplaires, punitifs, indirects et/ou immatériels, tels que, sans que cette énonciation la responsabilitÄ du Prestataire ne soit limitative, pertes de profit, pertes de production, manque à gagner, atteinte à l’image de marque causés du fait de l’exécution, l’inexécution ou la violation du Contrat, et ce en toutes circonstances. De plus, aucune responsabilité ne sera encourue par le VENDEUR pourra ätre recherchÄe en cas de Force Majeure selon les dispositions force majeure, ou pour d’autres motifs indÄpendants de sa volontÄ tels que grÇves, interruptions du point 4.3travail, retard des prestataires, sinistres ou accidents. 11.2. La responsabilité du VENDEUR en cas d’inexécution, de mauvaise exécution du Contrat ou de tout autre fait générateur d’un dommage pour l’ACHETEUR, sera, dans tous les cas, limitée au montant Hors Taxes (HT) du Produit concerné. Cette limite ne s’applique pas en cas de faute lourde, dommage corporel ou en cas de décès ni à toute autre responsabilité que la loi interdit d'exclure ou de limiter. Au-delà de cette limite, l’ACHETEUR renonce à recourir contre le VENDEUR et son assureur pour de tels dommages.