Common use of Responsabilité du Client Clause in Contracts

Responsabilité du Client. Le Client assume tous les risques et périls liés à ses activités et est notamment seul responsable de l’utilisation des Services dans le respect du Contrat, y compris lorsque les Services mis à sa disposition sont utilisés par ou pour le compte de tiers, notamment des Utilisateurs. Si le Client utilise les Services pour le compte de tiers, ou autorise des tiers à utiliser les Services, il s’engage avant leur utilisation, à leur communiquer et faire valider les conditions contractuelles d’OVHcloud et des Produits Tiers applicables à ces Services en vigueur. Le Client garantit OVHcloud du respect de ces conditions. a) prendre connaissance de la documentation et des gammes, options et configurations disponibles sur le Site Internet afin de sélectionner celles qu’il estime la plus adaptée ; b) vérifier l’adéquation entre ses besoins techniques et opérationnels (ou ceux du tiers pour le compte duquel les Services seront utilisés) et les Services ; c) s’assurer que l’utilisation envisagée du Service et des Produits Tiers est conforme aux lois applicables aux activités réalisées dans le cadre de l’utilisation de ce Service et des Produits Tiers, notamment celles sur le Contrôle des exportations et/ou propres à votre activité. Les Services ne constituent pas une garantie de continuité de services, de protection et de conservation des données du Client. Le Client demeure seul responsable, notamment en cas d’hébergement de Contenu et/ou de données sensibles ou/et nécessaires à la poursuite de ses activités, de la sauvegarde (ou back-up) de ses données, la mise en place et la gestion d’un plan de continuité et/ou de reprise d'activité, et plus généralement de toutes mesures techniques et organisationnelles de nature à permettre au Client de poursuivre son activité dans l'hypothèse d'un dysfonctionnement majeur des Services susceptible d'impacter la continuité de son activité et la disponibilité et l’intégrité de ses Contenus et données. La souscription à un service de sauvegarde n’exonère pas le Client de sa responsabilité de mettre en place de tels plans. Le Client déclare posséder les compétences et connaissances techniques nécessaires et avoir pris connaissance des caractéristiques des Services avant de les utiliser. Le Client est responsable (a) des Contenus, (b) de leur gestion et utilisation (notamment leur contrôle, validation, mise à jour, suppression, sauvegarde, ainsi que de toute mesure de nature à le prémunir contre les pertes et altérations de Contenus), y compris lorsqu’ils appartiennent à des tiers ou qu’ils sont utilisés ou exploités par ou pour le compte de tiers, et (c) du respect des lois et règlementations en vigueur. Si le Client utilise les Services dans le cadre d’une activité professionnelle, ou lorsqu’il agit pour le compte de tiers, il s’engage à souscrire et maintenir, pendant toute la durée du Contrat, une assurance responsabilité civile couvrant l’ensemble des dommages susceptibles lui être imputés auprès d'un organisme notoirement solvable.

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Responsabilité du Client. Le Client assume tous les l’ensemble des risques et périls liés à ses activités et est notamment seul responsable de l’utilisation des Services dans le mis à sa disposition par OVHcloud et du respect des dispositions du Contrat, y compris lorsque les Services mis à sa disposition sont utilisés par ou pour le compte de tiers, notamment des Utilisateurs. Si le Client utilise les Services pour le compte de tiers, ou autorise des tiers à utiliser les Services, il s’engage avant leur utilisation, à leur communiquer et faire valider les conditions contractuelles d’OVHcloud et des Produits Tiers applicables à ces Services en vigueur. Le Client garantit OVHcloud du respect de ces conditions. a) prendre connaissance de la documentation et des gammes, options et configurations disponibles sur le Site Internet afin de sélectionner celles qu’il estime la plus adaptée ; b) vérifier l’adéquation entre ses besoins techniques et opérationnels (ou ceux du tiers pour le compte duquel les Services seront utilisés) et les Services ; c) s’assurer que l’utilisation envisagée du Service et des Produits Tiers est conforme aux lois applicables aux activités réalisées dans le cadre de l’utilisation de ce Service et des Produits Tiers, notamment celles sur le Contrôle des exportations et/ou propres à votre activité. Les Services ne constituent pas une garantie de continuité de services, de protection et de conservation des données du Client. Le Client demeure seul responsable, notamment en cas d’hébergement de Contenu et/ou de données sensibles ou/et nécessaires à la poursuite de ses activités, de la sauvegarde responsable (ou back-upa) de l’adéquation des Services commandés à ses besoins et aux besoins des tiers par ou pour le compte desquels ils sont utilisés, (b) des Contenus tels qu’informations, données, la mise en place fichiers, systèmes, applications, logiciels, sites internet et la gestion d’un plan de continuité et/autres éléments reproduits, hébergés, installés, collectés, transmis, diffusés ou de reprise d'activitépubliés, et plus généralement de toutes mesures techniques et organisationnelles de nature à permettre au Client de poursuivre son activité utilisés et/ou exploités dans l'hypothèse d'un dysfonctionnement majeur le cadre des Services susceptible d'impacter la continuité de son activité et la disponibilité et l’intégrité de ses Contenus et données. La souscription à un service de sauvegarde n’exonère pas le Client de sa responsabilité de mettre en place de tels plans. Le Client déclare posséder les compétences et connaissances techniques nécessaires et avoir pris connaissance des caractéristiques des Services avant de les utiliser. Le Client est responsable Services, ainsi que (a) des Contenus, (bc) de leur la gestion et utilisation l’utilisation desdits Contenus (notamment leur contrôle, validation, mise à jour, suppression, sauvegarde, ainsi que de toute mesure de nature à le se prémunir contre les pertes et altérations de Contenus), y compris lorsqu’ils appartiennent à des tiers ou qu’ils sont utilisés ou exploités par ou pour le compte de tiers, et (cd) du respect des lois et règlementations en vigueur, ainsi que de la Charte Déontologique. Si Lorsque le Client utilise les Services dans le cadre d’une activité professionnelle, ou lorsqu’il agit pour le compte de tiers, il s’engage à souscrire et maintenirsouscrire, pendant toute la durée du Contratauprès d'un organisme notoirement solvable, une assurance responsabilité civile couvrant l’ensemble des dommages susceptibles de lui être imputés auprès d'un organisme notoirement solvableimputés, et s’engage à maintenir cette assurance (ou toute autre assurance équivalente) pendant toute la durée du Contrat.

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Samples: Conditions Générales De Service

Responsabilité du Client. Le Client assume tous les l’ensemble des risques et périls liés à ses activités et est notamment seul responsable de l’utilisation des Services dans le mis à sa disposition par OVH et du respect du Contratdes Conditions de Service en vigueur, y compris lorsque les Services mis à sa disposition sont utilisés par ou pour le compte de tiers, notamment des Utilisateurs. Si le Client utilise les Services pour le compte de tiers, ou autorise des tiers à utiliser les Services, il s’engage avant leur utilisation, à leur communiquer et faire valider les conditions contractuelles d’OVHcloud et des Produits Tiers applicables à ces Services en vigueur. Le Client garantit OVHcloud du respect de ces conditions. a) prendre connaissance de la documentation et des gammes, options et configurations disponibles sur le Site Internet afin de sélectionner celles qu’il estime la plus adaptée ; b) vérifier l’adéquation entre ses besoins techniques et opérationnels (ou ceux du tiers pour le compte duquel les Services seront utilisés) et les Services ; c) s’assurer que l’utilisation envisagée du Service et des Produits Tiers est conforme aux lois applicables aux activités réalisées dans le cadre de l’utilisation de ce Service et des Produits Tiers, notamment celles sur le Contrôle des exportations et/ou propres à votre activité. Les Services ne constituent pas une garantie de continuité de services, de protection et de conservation des données du Client. Le Client demeure seul responsable, notamment en cas d’hébergement de Contenu et/ou de données sensibles ou/et nécessaires à la poursuite de ses activités, de la sauvegarde responsable (ou back-upa) de l’adéquation des Services commandés à ses besoins et aux besoins des tiers par ou pour le compte desquels ils sont utilisés, (b) des Contenus tels qu’informations, données, la mise en place fichiers, systèmes, applications, logiciels, sites internet et la gestion d’un plan de continuité et/autres éléments reproduits, hébergés, installés, collectés, transmis, diffusés ou de reprise d'activitépubliés, et plus généralement de toutes mesures techniques et organisationnelles de nature à permettre au Client de poursuivre son activité utilisés et/ou exploités dans l'hypothèse d'un dysfonctionnement majeur le cadre des Services susceptible d'impacter la continuité de son activité et la disponibilité et l’intégrité de ses Contenus et données. La souscription à un service de sauvegarde n’exonère pas le Client de sa responsabilité de mettre en place de tels plans. Le Client déclare posséder les compétences et connaissances techniques nécessaires et avoir pris connaissance des caractéristiques des Services avant de les utiliser. Le Client est responsable Services, ainsi que (a) des Contenus, (bc) de leur la gestion et utilisation l’utilisation desdits Contenus (notamment leur contrôle, validation, mise à jour, suppression, sauvegarde, ainsi que de toute mesure de nature à le se prémunir contre les pertes et altérations de Contenus), y compris lorsqu’ils appartiennent à des tiers ou qu’ils sont utilisés ou exploités par ou pour le compte de tiers, et (cd) du respect des lois et règlementations en vigueur, ainsi que de la Charte Déontologique. Si Lorsque le Client utilise les Services dans le cadre d’une activité professionnelle, ou lorsqu’il agit pour le compte de tiers, il s’engage à souscrire et maintenirsouscrire, pendant toute la durée du Contratauprès d'un organisme notoirement solvable, une assurance responsabilité civile couvrant l’ensemble des dommages susceptibles de lui être imputés auprès d'un organisme notoirement solvableimputés, et s’engage à maintenir cette assurance (ou toute autre assurance équivalente) pendant toute la durée du Contrat.

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Samples: Conditions Générales De Service

Responsabilité du Client. Le Client assume tous les risques et périls liés à ses activités et Il est notamment seul responsable de l’utilisation des Services dans le respect rappelé que l’exécution du Contrat, y compris lorsque les Services mis à sa disposition sont utilisés par ou pour le compte de tiers, notamment des Utilisateurs. Si Contrat nécessite une collaboration active entre le Client utilise les Services pour le compte de tierset LUNDI MATIN, ou autorise des tiers à utiliser les Services, il s’engage avant leur utilisation, à leur communiquer et faire valider les conditions contractuelles d’OVHcloud et des Produits Tiers applicables à ces Services en vigueurainsi que la délivrance d’informations loyales. Le Client garantit OVHcloud du respect s’engage à mettre à la disposition de ces conditions. a) LUNDI MATIN tous les documents et informations nécessaires à la réalisation des Prestations convenues ainsi qu’à prendre connaissance toutes les mesures d’organisation pour assurer la collaboration de la documentation et des gammes, options et configurations disponibles sur le Site Internet afin son personnel avec celui de sélectionner celles qu’il estime la plus adaptée ; b) vérifier l’adéquation entre ses besoins techniques et opérationnels (ou ceux du tiers pour le compte duquel les Services seront utilisés) et les Services ; c) s’assurer que l’utilisation envisagée du Service et des Produits Tiers est conforme aux lois applicables aux activités réalisées dans le cadre de l’utilisation de ce Service et des Produits Tiers, notamment celles sur le Contrôle des exportations et/ou propres à votre activité. Les Services ne constituent pas une garantie de continuité de services, de protection et de conservation des données du ClientLUNDI MATIN. Le Client demeure seul responsable, notamment devra mettre en cas d’hébergement de Contenu et/ou de données sensibles ou/et œuvre l’ensemble des moyens nécessaires à la poursuite réussite de son projet, et soit en particulier : - Nommer un Responsable de projet qui sera investi d’un pouvoir de décision à l’égard des solutions proposées par LUNDI MATIN ; - Souscrire un contrat de service en adéquation avec ses activitésbesoins ; - Assurer la formation de son personnel. Dans le cas où le Responsable de projet n’aurait plus la disponibilité nécessaire au suivi dudit projet, ou en cas de départ de celui-ci de la sauvegarde (société du Client, ce dernier s’engage à prendre toute disposition nécessaire afin de pallier à cette carence, notamment désignant un nouvel interlocuteur et en organisant une nouvelle formation. Par ailleurs, lorsque tout ou back-up) partie des Prestations serait exécuté chez le Client, le Client s’engage à fournir au personnel de ses donnéesLUNDI MATIN des conditions de travail adaptées à leurs besoins. Sauf stipulation contraire, le Client est également responsable de la recette de la solution logicielle. Le Client reconnaît avoir été informé de la nécessité de se faire assister par LUNDI MATIN ou par tout autre professionnel de son choix, s’il juge ne pas être en mesure d’effectuer les procédures de tests préalables à la mise en place et la gestion d’un plan de continuité et/ou de reprise d'activité, et plus généralement de toutes mesures techniques et organisationnelles de nature à permettre au Client de poursuivre son activité dans l'hypothèse d'un dysfonctionnement majeur des Services susceptible d'impacter la continuité de son activité et la disponibilité et l’intégrité de ses Contenus et données. La souscription à un service de sauvegarde n’exonère pas le Client de sa responsabilité de mettre en place de tels plans. Le Client déclare posséder les compétences et connaissances techniques nécessaires et avoir pris connaissance des caractéristiques des Services avant de les utiliser. Le Client est responsable (a) des Contenus, (b) de leur gestion et utilisation (notamment leur contrôle, validation, mise à jour, suppression, sauvegarde, ainsi que de toute mesure de nature à le prémunir contre les pertes et altérations de Contenus), y compris lorsqu’ils appartiennent à des tiers ou qu’ils sont utilisés ou exploités par ou pour le compte de tiers, et (c) du respect des lois et règlementations en vigueur. Si le Client utilise les Services dans le cadre d’une activité professionnelle, ou lorsqu’il agit pour le compte de tiers, il s’engage à souscrire et maintenir, pendant toute la durée du Contrat, une assurance responsabilité civile couvrant l’ensemble des dommages susceptibles lui être imputés auprès d'un organisme notoirement solvablesolution informatique.

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Samples: Conditions Générales De Vente Et De Services