Restrictions additionnelles Clauses Exemplaires

Restrictions additionnelles. Il est interdit au Licencié de dévoiler les résultats de toute étude comparative (« benchmark »), tout test de performance, d’évaluation ou de tout autre test réalisé sur le Logiciel. Le Licencié reconnaît que le Logiciel n’est pas exempt d’anomalie et n’a pas été conçu ni fabriqué, ni créé afin d’être utilisé ou revendu comme outil de contrôle en ligne dans des environnements ou pour des activités potentiellement dangereuses et nécessitant un mode de fonctionnement extrêmement sécurisé. Pour ces raisons, le Licencié n’utilisera pas le Logiciel pour : (a) le contrôle en ligne d’aéronefs, du trafic aérien, de navigation ou de communication aérienne ; (b) effectuer le design, la construction, l’exploitation ou la maintenance de toute installation nucléaire ; (c) des applications dans le domaine médical ou chirurgical ; ou
Restrictions additionnelles. Il est interdit au Licencié de dévoiler les résultats de toute étude comparative (« benchmark »), tout test de performance, d’évaluation ou de tout autre test réalisé sur le Logiciel. Le Licencié reconnaît que le Logiciel n’est pas exempt d’anomalie et n’a pas été conçu ni fabriqué, ni créé afin d’être utilisé ou revendu comme outil de contrôle en ligne dans des environnements ou pour des activités potentiellement dangereuses et nécessitant un mode de fonctionnement extrêmement sécurisé. Pour ces raisons, le Licencié n’utilisera pas le Logiciel pour : (a) le contrôle en ligne d’aéronefs, du trafic aérien, de navigation ou de communication aérienne ; (b) effectuer le design, la construction, l’exploitation ou la maintenance de toute installation nucléaire ; (c) des applications dans le domaine médical ou chirurgical ; ou (d) toute autre application dont la défaillance pourrait entraîner des blessures physiques ou la mort. Sauf stipulation contraire expresse dans la législation applicable, il est interdit au Licencié de modifier, d’adapter, de traduire, de procéder à des opérations de rétro-ingénierie, de décompiler, de désassembler, de décrypter, d’effectuer un portage, d’imiter les fonctionnalités, de rétro-compiler, rétro-assembler ou de tenter de quelque autre manière que ce soit de découvrir tout code source, les structures, idées et algorithmes sous-jacents du Logiciel ou tout(e) autre information confidentielle ou secret commercial d’OT.

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  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que : ……………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………….