Suivi de l’accord. La Direction organisera au deuxième semestre 2020 une réunion avec des représentants de la Direction et deux représentants de chaque Organisation syndicale signataire pour assurer le suivi de cet accord.
Suivi de l’accord. Les parties signataires se réuniront tous les 2 ans, pour faire un bilan des différents éléments du présent accord.
Suivi de l’accord. Il est convenu que les parties signataires pourront se réunir tous les ans, à l'initiative d'une des parties, pour faire le point sur la mise en œuvre de cet accord, et de décider, le cas échéant, d'engager une procédure de révision. Fait à Villeurbanne, le 07 Mars 2017. En sept exemplaires originaux. XXXXX, Directrice des Ressources Humaines Pour la C.F.D.T :2 XXXXX Pour la C.G.T :3 XXXXX Pour la CFTC :4 XXXXX 'Fédération Nationale du personnel de l'encadrement des sociétés de service Informatique, des Etudes, du Conseil et de l'Ingénierie 2 Fédération Communication Conseil Culture (F3C)
Suivi de l’accord. Un suivi de l’accord est réalisé par la transmission d’un Bilan aux Organisation Syndicales Représentatives invitées à la négociation. Ce bilan sera transmis au plus tôt courant du troisième trimestre 2021 et au plus tard lors de la réunion 0 de la NAO 2022.
Suivi de l’accord. Les parties sont convenues de la mise en place d’une commission de suivi de l’accord, réunissant la Direction et les représentants désignés pour chacune des organisations syndicales signataires. Les parties conviennent qu’un premier bilan sera réalisé par cette commission, six mois après le début de la mise en œuvre du présent accord. Une réunion pourra être organisée à la demande d’un des membres de la commission, s’il estime nécessaire de faire évoluer certaines des dispositions du présent accord. Les membres de la commission se réservent la possibilité d’inviter certains managers et RRH des unités opérationnelles concernées afin d’échanger sur les conditions d’exercice du télétravail au sein de leurs périmètres réciproques. Un suivi de l’application de l’accord sera régulièrement réalisé par la Commission de suivi. A cette occasion, seront notamment étudiés les indicateurs suivants : - Nombre de télétravailleurs répartis par direction, sexe, âge, catégories socio-professionnelles ; - Nombre de jours télétravaillés ; - Les jours télétravaillés ; - Taux de réversibilité ; - Formations effectuées.
Suivi de l’accord. Les personnes désignées ci-après sont chargées du suivi administratif et technique de l’Accord. Toute notification devra leur être adressée. Pour la SNCF Voyageurs : Xxxxx Xxxxx Xxxxxxxxx Xxxxx
Suivi de l’accord. La Commission d'Études Emploi aura pour mission d'assurer le suivi du présent accord pendant toute sa durée. Elle sera informée, chaque année, des résultats obtenus grâce aux indicateurs définis et sera associée aux actions permettant d'atteindre les objectifs fixés dans le présent accord. Afin de coordonner et de suivre les actions du présent accord, un référent sera proposé par la Direction. Il sera chargé d'élaborer un bilan annuel et de soumettre d'éventuelles propositions à la Commission d'Études Emploi. La Direction et les Organisations syndicales conviennent de se rencontrer au cours du 1er semestre 2011 pour tirer les conclusions de la mise en œuvre de l'accord et réexaminer l'ensemble des thématiques liées à la séniorité.
Suivi de l’accord. Dans le cadre de la négociation sur la qualité de vie au travail, les partenaires sociaux ont évoqué la possibilité de mettre en place une commission « Qualité de vie au Travail » sur chaque site, dont la composition et les attributions seront adaptées au contexte du site, après discussion entre les partenaires sociaux locaux. Parmi ses attributions, il pourra être prévu que le suivi de l’application du présent accord sur le dispositif de télétravail, en tant que composante de la qualité de vie au travail, relève de ladite commission, ou à défaut de son comité d’établissement.
Suivi de l’accord. Tous les ans, un suivi du présent accord est réalisé dans les conditions prévues à la section 3 de la partie XI de l’accord du 28 octobre 2019.
Suivi de l’accord. A la demande du Comité d’entreprise ou du CHSCT, la Direction transmettra un bilan relatif à l’application du présent accord, précisant notamment pour l’année écoulée : - Congé de l’aidant : Nombre total de donateurs, de jours de repos collectés, de bénéficiaires du congé de l’aidant et solde du fonds de solidarité ; - CESU de l’aidant : Nombre de CESU distribués.