TOTAL. Tableau récapitulatif pour le mois de ………………………….……………………Nom de l’enfant :……………………………………………………………………
TOTAL. Arrhes 30% du TOTAL.
TOTAL. ANNEXE 3.
TOTAL. Remarque : L’exercice gouvernemental s’échelonne du 1er avril au 31 mars.
TOTAL. Remarque :
1. Titre des tâches clés du projet énumérées et décrites dans l’énoncé des travaux.
TOTAL. Remarque :
TOTAL. Remarques :
1) Pour les besoins du présent tableau, l’équipement comprend tous les équipements dont le coût unitaire est supérieur à 250 000 $ ou les équipements précis essentiels à la réussite du projet et qui représentent un coût total important, mais dont le coût unitaire est inférieur à 250 000 $.
2) L’exercice gouvernemental s’échelonne du 1er avril au 31 mars.
TOTAL. Produits à recevoir (Article R123-189 du Code de Commerce) Produits à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan Créances rattachées à des participations
TOTAL. Une fois engagé(e) l’adhérent(e) aura la possibilité de commander plus de pain et/ou d’autres pains de la gamme de manière occasionnelle. Dans ce cas, l’adhérent(e) devra en informer directement le boulanger par mail ou téléphone au plus tard le samedi précédent la livraison. Les boulangers paysans feront une facture à chaque adhérent du montant supplémentaire hors contrat à la fin de chaque mois. L’adhérent s’engage à régler directement cette facture la semaine suivant sa remise en adressant le règlement directement aux boulangers paysans.
TOTAL. Les jetons de présence, dont le montant a été fixé à 10.000 euros brut annuel pour l’ensemble des administrateurs sous la 5ème résolution de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 16 juin 2015, ont été intégralement attribués par le Conseil d’administration au profit de Monsieur Xxxxx Xxxxxxx, administrateur démissionnaire depuis le 13 avril 2016. Les mandataires sociaux sont remboursés de leurs frais de déplacement pour se rendre aux séances, sur justificatifs. Les mandataires sociaux ne bénéficient pas d’un régime de retraite spécifique. Les mandataires sociaux ne bénéficient d’aucune rémunération pluriannuelle. Aucune option de souscription ou d’achat d’actions n’a été consentie aux mandataires sociaux en cette qualité, ni aucune action ne leur a été attribuée gratuitement au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2016. La Société n’a pris aucun engagement de toute nature au bénéfice de ses mandataires sociaux correspondant à des éléments de rémunération, des indemnités ou des avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changement de ces fonctions ou postérieurement à celles-ci.