VOTRE SEJOUR Clauses Exemplaires

VOTRE SEJOUR. Il appartient au vacancier de s’assurer : le campeur est responsable de la surveillance de ses objets personnels (vélos, etc.). Le village décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du vacancier. Le camping ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas d’accident, blessure, irrégularités... Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causées par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Tout manquement au règlement intérieur est passible d’expulsion, sans remboursement.
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VOTRE SEJOUR.  ARRIVEE DEPART Quel que soit la formule de location l’accueil se fera à partir de 16 h et les chambres devront être libérées à 10 h 30.  NUITEE INDIVIDUEL ET GROUPE Le prix de nuitée indiqué sur le devis attaché comprend le drap housse et la taie d'oreiller. Couettes et housses de couettes ne sont pas fournies, un supplément de 3 € à 7 €/pers sera demandez si vous les désirez (selon option). Des couvertures sont toutefois disponibles dans les chambres. En cas de location de la cuisine autonome cet espace vous est accessible jusqu’à 15 h le jour du départ. (Un inventaire vous sera fourni à votre arrivée et devra être rendu signé avant la fin de la journée. Une caution de 500 € vous sera demandée en début de séjour. Toute casse et/ou dégradation sera facturée. Le non ménage ou le ménage incorrect des cuisines et salles de vie seront facturés). Les repas du soir sont servis uniquement à 19h30. Merci de respecter cet horaire si vous prenez les repas. Le prix sur le devis attaché peut ne pas comprendre le chauffage et sera majoré s’il se trouve nécessaire. A contrario si celui-ci est déjà inclus sur votre devis, celui-ci sera retiré de la facture finale s’il n’a pas été nécessaire. Celui-ci sera automatiquement ajouté à la facture finale à hauteur de 3€/personne/nuit s’il doit être enclenché. Le prix de nuitée « groupe » correspond à un nombre de chambres et de lits correspondant à l’effectif du groupe (à + ou - 1 lit). Une occupation élargie, à votre demande, annulera le tarif groupe et sera majorée de 14 € par lit inoccupé par nuit.  GESTION LIBRE PARTIELLE, LOCATION GRANGE ET CUISINE AUTONOME, 19 PERSONNES MAXIMUM Le nombre de personnes indiqué pour la location en gestion libre de la grange dans nos tarifs correspond à l’occupation maximale autorisée compte tenu de l’équipement disponible. Il ne peut être dépassé pour des raisons de sécurité et d’assurance. La direction se réserve le droit de vous refuser l’accès à l’hébergement si le nombre de personnes dépasse l’occupation maximale autorisée. La gestion libre est établie sur un maximum de 19 personnes et comprend : - la privatisation de l'ensemble de la grange et la cuisine autonome/salle de vie (35 m²), hors chambre Pech-merle (qui restera inoccupée), soit 21 lits répartis en 7 chambres. Si vous le désirez l’utilisation de la chambre Pech-Merle sera majorée en supplément 20 €/nuit. - Les draps housses et taie d'oreiller (couettes et housses de couette ne sont pas fournies) - le ménage de fin de séjour...
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VOTRE SEJOUR. Les locations Les emplacements
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VOTRE SEJOUR. Restituée: A l'arrivée au gîte. Reçue : A l'arrivée au gîte.
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VOTRE SEJOUR. Date d'arrivée : ………………………… Date de départ :…………………………. Acompte : (en euros)
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VOTRE SEJOUR. Si l’obligation d’un «pass sanitaire» est requise par le gouvernement du pays du camping sur les dates du séjour réservé, tous les participants au séjour, soumis à cette obligation, devront présenter un «pass sanitaire» valide à leur arrivée pour pouvoir entrer dans le camping. 1.Arrivée Selon les périodes, les jours d’arrivée sont variables (se reporter aux tarifs). L’emplacement de camping peut-être occupé à partir de 15h. L’hébergement locatif peut être occupé à partir de 15h. 48 heures maximum avant votre arrivée, vous devez avoir téléchargé l’application « cool’n camp » ainsi qu’avoir déposé une caution de 350€ via notre partenaire SWIKLY (swikly est un tiers de confiance qui permet de déposer votre caution location par carte bancaire, celle-ci n'est pas débitée et n'impacte pas le plafond de votre carte bancaire. Vous recevrez un mail de swikly dans lequel se trouve un lien, le lien vous redirige vers un formulaire dans lequel vous renseignez vos coordonnées bancaires, votre caution est déposée sans débit ni impact sur votre plafond. En cas de litige en fin de séjour, swikly servira d'intermédiaire de confiance). Une fiche d’inven- taire à vérifier sous 24h vous sera remise (vous devrez au préalable télécharger l'application cool'n camp et créer votre compte. En cas de défaut de l'application, un inventaire papier vous sera fourni).Toute réclamation formulée après ce délai ne sera pas prise en compte. Seules les personnes inscrites au moment de la réservation pourront séjourner dans l’établissement.
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VOTRE SEJOUR. Contrat de réservation EMPLACEMENT Nom – prénom : ………………………………………………………………… date de naissance : ……………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Code postal : ……………………… Ville : ………………………………………… Pays : …………………………………………………………… Tel : …. / …. /…. /…. / …… . (Obligatoire) Email : ………………………………………………………………………………………………. N° Immatriculation voiture + model : …………………………………………………………………………………………………………………
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VOTRE SEJOUR. Contrat de réservation LOCATION Type de locatifs : ○ mobil home 4 pers ○ mobil home confort 4 pers ○ bengali toilé 4 pers
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Related to VOTRE SEJOUR

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Cas particuliers Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum indiquée sur le catalogue ou l'état descriptif. A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiquée au locataire et consignée sur le contrat de location.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.