Définition de Date de départ

Date de départ. Heure de départ La date de départ et de sortie de l'Hôte, telle que convenue dans le cadre de la Réservation d'hôtel. L'heure de départ est fixée, conformément à la Clause 3, à douze (12:00) heures (midi), heure locale, au plus tard au Lieu de séjour à la date de départ. Taxe de séjour La taxe de séjour facturée aux Hôtes qui ne résident pas dans la ville où se trouve l'hôtel, conformément à l'arrêté municipal applicable en la matière. Clause : Une clause des présentes Conditions générales. Partie contractante : La personne physique ou morale qui conclut le Contrat hôtelier avec TSH France. La Partie contractante doit également être comprise comme la partie qui, conformément aux présentes Conditions générales, a conclu un contrat séparé entre cette partie et TSH France, ou conformément à la loi française, est légalement et financièrement responsable d'un Hôte et assumera toutes les obligations envers TSH France conformément au ou découlant du Contrat hôtelier. Réservation de groupe : • Un Séjour à l'hôtel de dix (10) chambres ou plus (voir les conditions spécifiques de Réservation de groupe dans la Section A, les conditions de Séjour à l'hôtel). • Un Séjour prolongé à l'hôtel de cinq (5) chambres ou plus (voir les conditions spécifiques de Réservation de groupe dans la Section B, les conditions du Séjour prolongé à l'hôtel). Hôte : La personne qui bénéficie de l'utilisation des services hôteliers fournis par TSH France et/ou ses affiliés dans le cadre du Contrat hôtelier. Il/elle sera la même personne que la Partie contractante, sauf lorsque la Réservation d'hôtel est effectuée par un tiers (personne physique ou morale) au nom ou au profit de l'hôte concerné. Hôtel : L'hôtel d'exploitation en fonction de la localisation sélectionnée dans le processus de Réservation d'hôtel. Contrat hôtelier : L'accord relatif aux services hôteliers conclu entre TSH France et la Partie contractante en vertu de la Réservation d'hôtel.

Date de départ. La date de départ du voyage prévue au contrat de voyage. - La date de commencement de la location de vacances, tenant raison- nablement compte de la durée du voyage pour se rendre directement au lieu de vacances à la date prévue dans le contrat de voyage.

Date de départ. Bâtiment : N° de logement : Type de logement :

Examples of Date de départ in a sentence

• Les détails de la Réservation d'hôtel concernée, précisant notamment le type de réservation (par exemple, Séjour à l'hôtel, Séjour prolongé à l'hôtel, Réservation de groupe), le Lieu, la Date d'arrivée et la Date de départ, le type de chambre, le tarif de la chambre (TTC et hors taxe de séjour, sauf indication contraire au cours du processus de Réservation d'hôtel) et les détails de la Partie contractante et du/des Hôtes.

• Ce n'est qu'après l'expiration d'une période de huit (8) mois suivant la Date de départ que l'Hôte est autorisé à séjourner à nouveau dans le même Hôtel pendant huit (8) mois (continus ou cumulés).

• Date de départ (Départ avant 10 H 00) : …...………............................................................................................................

• Nom Prénon Date de naissance Date d’arrivée le / /20 après 13h00 Date de départ le / /20 avant 12h00 o Tente dimensions……………….X……………… o Electricité o Caravane dimensions…………………………… o Animal o Voitures supplémentaires…………………….

More Definitions of Date de départ

Date de départ. La date de départ pour déterminer la valeur aux fins du droit de la famille, conformément au règlement pris en application de la LRR.