Xxxx Xxxxxxxx et XXXXX
Xxxx Xxxxxxxx for (name of the party) / For Toulouse III -
Xxxx Xxxxxxxx. Last Name First Name Middle Initial
Xxxx Xxxxxxxx. Il est expressément convenu entre les parties que les prestations peuvent être sous-traitées par l’EURL IRT CONSEILS à une entreprise ou société ne faisant pas partie de l’EURL IRT CONSEILS
Xxxx Xxxxxxxx. Le Fournisseur s'engage à marquer sur les Biens et, le cas échéant, l'emballage, les étiquettes ou les factures le pays d'origine (fabrication) des Biens, conformément aux lois et règlements applicables en matière de douanes/importation. Le Fournisseur fournira également à l'Acheteur, sur demande, une documentation acceptable et vérifiable établissant le pays d'origine pour tous les Biens fournis dans le cadre du présent Contrat, y compris, sans limitation, les certifications d'origine.
Xxxx Xxxxxxxx située au 118 route de Narbonne, 31 062 Xxxxxxxx Xxxxx 0, Xxxxxx, représentée par son Président, Professeur Xxxx-Xxxx Xxxxx, agissant pour le compte de la Faculté Sciences et Ingénierie, dirigée par son doyen, Monsieur Xxxx Xxxxxxx, désignée par « UT3 » d’une part, et XXXXX située à XXX représentée par son recteur, XXXXX agissant pour le compte de XXX désignée par XXX d’autre part, collectivement désignées par "les parties"
Xxxx Xxxxxxxx. 626 Saint Sigismond 437 Nancy-sur-Cluses La 2CCAM a pris la compétence Politique de la Ville au 1er janvier 2013, compétence auparavant déléguée par ses communes membres au SIVU Actions Ville. A la dissolution de ce syndicat au 31/12/2013, la 2CCAM a pris le portage du Contrat Urbain de Cohésion Sociale et son animation sur son territoire. Les objectifs du contrat de ville rejoignent les ambitions du projet de territoire de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes et de ses communes membres déclinés au travers des autres dynamiques partenariales que l’EPCI porte. En 0000, xx xxxxx xx Xxxxxx a souhaité s'engager dans un programme Agenda 21 local, devenant ainsi xx 0xxx xxxxx xx Xxxxx-Xxxxxx et l'une des 500 collectivités françaises à se lancer dans cette démarche globale de développement durable. A partir de 2009, les communes voisines, dans le cadre de leur réflexion sur la construction d'une intercommunalité, ont choisi de s'associer à cette réflexion sur le développement durable et de participer elles aussi au projet Agenda 21 local. Une méthode de travail sur deux ans a été mise en place (diagnostic partagé, stratégie, programmation), afin d'aboutir début 2011 à un plan d'actions concret sur trois ans (2011-2014), proposant à la fois des actions dans la continuité des politiques déjà engagées, mais également des projets innovants ou exemplaires. Le programme d'actions de l'Agenda 21 local arrivant à son terme, cette année 2015 sera consacrée à la mise en oeuvre d'une démarche de renouvellement : ateliers et réunions de concertation, groupe de travail sur la création d'une nouvelle charte locale de développement durable, etc. ... Le contrat de ville du bassin clusien s’inscrit clairement dans le volet cohésion social de cet Agenda 21. L’élaboration du contrat de ville a coïncidé avec celle de l’agenda 21 : des échanges et rencontres- formation sur le développement durable alimentent cette prise en compte et le décloisonnement des dimensions environnementales et sociales dans ces deux dispositifs. Depuis 2013, la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes assure le portage administratif et juridique de l'animation du Contrat de Développement Durable du Faucigny par le biais d'un système de convention signée entre la Communauté Cluses Arve et Montagnes et la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre. La mise en oeuvre d'une procédure contractuelle avec la Région Rhône-Alpes pour accompagner le développement local du territoire existe de...
Xxxx Xxxxxxxx. Adresse : 000 xxxxx xx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxxxxx Xxxxx 0 Composante : Faculté de chirurgie dentaire Adresse : 0, Xxxxxx xxx Xxxxxxxxxx – 00000 Xxxxxxxx Xxxxx 0 Représenté par : Pr. Xxxxxxxx XXXXX Centre hospitalier universitaire
Xxxx Xxxxxxxx située au 000 xxxxx xx Xxxxxxxx, 00 000 Xxxxxxxx Xxxxx 0, Xxxxxx, représentée par son Président, Monsieur Xxxx-Xxxx Xxxxx, agissant pour le compte de la Faculté Sciences et Ingénierie, dirigée par son doyen, Monsieur le Professeur Xxxxx Xxxxx, désignée par « UT3 » d’une part, et XXXXX située à YYYYY représentée par son recteur, XXXXX agissant pour le compte de XXXXX désignée par « ABCDE » d’autre part, collectivement désignées par "les parties"
Xxxx Xxxxxxxx située au 000 xxxxx xx Xxxxxxxx, 00 000 Xxxxxxxx Xxxxx 0, Xxxxxx, représentée par son Président, Monsieur Xxxx-Xxxx Xxxxx, agissant pour le compte de la Faculté, désignée par « UT3 » d’une part, et XXXXX située à YYYYY représentée par son recteur, XXXXX agissant pour le compte de YYYYY désignée par « ABCDE » d’autre part, collectivement désignées par "les parties"