Xxxx Xxxxxxxx et XXXXX
Xxxx Xxxxxxxx située au 000 xxxxx xx Xxxxxxxx, 00 000 Xxxxxxxx Xxxxx 0, Xxxxxx, représentée par son Président, Monsieur Xxxx-Xxxx Xxxxx, agissant pour le compte de la Faculté, désignée par « UT3 » d’une part, et XXXXX située à YYYYY représentée par son recteur, XXXXX agissant pour le compte de YYYYY désignée par « ABCDE » d’autre part, collectivement désignées par "les parties"
Xxxx Xxxxxxxx for (name of the party) / For Toulouse
Xxxx Xxxxxxxx. Fait à Toulouse le, Signed in Toulouse on, Xxxxx XXXXX, la Présidente / President Xxxx Xxxxxxx, le Doyen de la Faculté des Sciences et de l’Ingénierie / Dean of the Faculty of Science and Engineering For Partner institution’s name Fait à XXX, le Signed in XXX on, XXXX, le Président / President 1 Au sens des dispositions de l’Article 4 du règlement européen UE/2016/679 du 27 avril 2016 /According to the modalities of Article 4 of the European regulation UE/2016/679 of 27 April 2016.
Xxxx Xxxxxxxx. 626 Saint Sigismond 437 Nancy-sur-Cluses La 2CCAM a pris la compétence Politique de la Ville au 1er janvier 2013, compétence auparavant déléguée par ses communes membres au SIVU Actions Ville. A la dissolution de ce syndicat au 31/12/2013, la 2CCAM a pris le portage du Contrat Urbain de Cohésion Sociale et son animation sur son territoire. Les objectifs du contrat de ville rejoignent les ambitions du projet de territoire de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes et de ses communes membres déclinés au travers des autres dynamiques partenariales que l’EPCI porte.
A.3.1. L’Agenda 21 :
A.3.2. Le Contrat de développement durable Rhône-Alpes (CDDRA) sur le Xxxxxxxx (00 communes) et sur le Mont-Blanc (14 communes) :
Xxxx Xxxxxxxx. Adresse : 000 xxxxx xx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxxxxx Xxxxx 0 Composante : Faculté de chirurgie dentaire Adresse : 0, Xxxxxx xxx Xxxxxxxxxx – 00000 Xxxxxxxx Xxxxx 0 Représenté par : Pr. Xxxxxxxx XXXXX Centre hospitalier universitaire
Xxxx Xxxxxxxx. Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, SIRET : 193 113 842 00010, code APE: 8542Z, Dont le siège est 000 Xxxxx xx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxxxxx xxxxx 0, Représentée par son Président, Xxxx-Xxxx XXXXX, Ci-après désignée par « UT3 », Etablissement public local d’enseignement, SIRET : 19650028400019 Dont le siège est sis à 00 Xxx xx xx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxxxxxx, Représenté par Monsieur Xxxxxxx XXXXX, gissant en qualité de chef d'établissement, dûment habilité à l’effet des présentes. Ci-après désigné par « LP Xxxxx Xxxxxx », Etablissement public local d’enseignement, SIRET : 19460493000017, Dont le siège est sis à 000 xxx Xxxxxx Xxxx 46000 Cahors, Représenté par Monsieur Xxxxxx XXXXXXX, agissant en qualité de proviseur, dûment habilité à l’effet des présentes. Ci-après désigné par « LPO Monnerville », Etablissement public local d’enseignement, SIRET : 19340011600011 Dont le siège est sis à 00 Xxxxxx xxx Xxxxxxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 Xxxxxxx, Représenté par Monsieur Xxxxxx XXXXXXXX, agissant en qualité de chef d’établissement, dûment habilité à l’effet des présentes. Ci-après désigné par « LPO JMOULIN - PFT 34 MEC@INNOV», Etablissement public local d’enseignement, SIRET : 19110007200013, Dont le siège est sis à Bd Xxxxxx Xxxxx – CS 50076 11890 CARCASSONNE, Représenté par Monsieur Xxxx-Xxxxx XXXXXX, agissant en qualité de proviseur, dûment habilité à l’effet des présentes. Ci-après désigné par « JLF », Etablissement public local d’enseignement, SIRET : 19120006200013, Dont le siège est situé à avenue Xxx Xxxxxxxx 12300 Decazeville, Représenté par Monsieur Xxxx-Xxx XXXXXXXX, agissant en qualité de proviseur, dûment habilité à l’effet des présentes. Ci-après désigné par « LPO La Découverte », Etablissement public local d’enseignement, SIRET : 19810004200011, Dont le siège est sis à 00 Xxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 Xxxx, Représenté par Madame Xxxxxxxxxx XXXXXXXXX, agissant en qualité de proviseure, dûment habilitée à l’effet des présentes. Ci-après désigné par « Lycée Xxxxx Xxxxxx », Etablissement public local d’enseignement, SIRET : 19312485600017, Dont le siège est sis à 0 xxxxx Xxxxx Xxxxxx, 31700 Blagnac, Représenté par Monsieur Xxxxxxxxxx XXXXXX, agissant en qualité de proviseur, dûment habilité à l’effet des présentes. Ci-après désigné par « LSE »,
Xxxx Xxxxxxxx. Il est expressément convenu entre les parties que les prestations peuvent être sous-traitées par l’EURL IRT CONSEILS à une entreprise ou société ne faisant pas partie de l’EURL IRT CONSEILS
Xxxx Xxxxxxxx. Last Name First Name Middle Initial
Xxxx Xxxxxxxx. Le Fournisseur s'engage à marquer sur les Biens et, le cas échéant, l'emballage, les étiquettes ou les factures le pays d'origine (fabrication) des Biens, conformément aux lois et règlements applicables en matière de douanes/importation. Le Fournisseur fournira également à l'Acheteur, sur demande, une documentation acceptable et vérifiable établissant le pays d'origine pour tous les Biens fournis dans le cadre du présent Contrat, y compris, sans limitation, les certifications d'origine.