Développement durable. Le bénéficiaire doit planifier et exécuter le projet d’une manière qui favorise le développement durable et la protection de l’environnement.
Développement durable. Wastebox mène une action globale concernant le développement durable. Wastebox souhaite que ses partenaires s’engagent formellement à contribuer à ses ambitions, en particulier dans les domaines de l’éthique, du social et de l’environnement. Wastebox souhaite que ses partenaires transposent cet engagement dans leur propre processus de commercialisation. Le Sous-Traitant s’engage à respecter la réglementation relative à la protection de l’environnement et à mettre en œuvre les actions nécessaires pour limiter son impact sur l’environnement par : la réduction des consommations d’énergie et des ressources primaires ; la réduction des rejets habituels dans l’eau, l’air et le sol ; l’élimination des rejets accidentels, la réduction des déchets générés aux différentes étapes de fabrication et de commercialisation et la traçabilité de leur élimination. Dans le cadre de cet engagement, le Sous-Traitant : - mettra à disposition de Wastebox les informations et ressources qui pourront être, raisonnablement et directement, requises dans le cadre des démarches d’analyse et d’audit développement durable engagées par le Sous-Traitant ; - mettra en œuvre dans les délais prévus les actions de mise en conformité et d’amélioration raisonnablement et directement liées aux analyses et audit développement durable engagés par Wastebox. Le Sous-Traitant fera rapport chaque année des actions de progrès qu’il aura entreprises.
Développement durable. L’entrepreneur démontre et énumère dans la formule du descriptif les dispositions qu’il compte appliquer dans le cadre de son entreprise et sur le chantier en matière de développement durable. Il s’agit notamment de protection de l’environnement et de responsabilité sociale. Les points à considérer sont : Matériaux de construction
Développement durable. Le développement durable constitue un des défis auquel le sport français doit faire face pour améliorer ses impacts économiques, sociaux et environnementaux. Sa prise en compte est désormais une néces- sité qui s’applique à toutes les décisions y compris celles prises en vertu des prérogatives de puissance publique de la FFF. Des orientations sont fixées dans les articles ci-dessous.
Développement durable. 7.1 Le Principal conduit son activité conformément au principe de développement durable et adhère internationalement a des normes standards reconnues en matière de santé au travail et de sécurité, protection de l'environnement, travail et droits de l'homme aussi bien que le gouvernement d'entreprise responsable (ci-après « ESG Normes (Standards) »). Le Principal a décrit sa compréhension des Normes (Standards) ESG dans le Code de conduite de Xxxxxxxxxxx (xxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxxx-xxxx-xx-xxxxxxx). Le Principal s'attend à ce que Contractant adhère aux Normes (Standards) ESG. En outre le Principal fait appel au Contractant pour assurer que tous ses sous-traitants de n'importe quel niveau adhèrent également aux Normes (Standards) ESG. Le Principal aura le droit de vérifier l'adhésion aux Normes (Standards) ESG de la part du Contractant, lui-même ou par des tiers mandatés par Principal.
7.2 En cas d'importations de biens énumérés à l'Annexe I du Règlement (UE) 2023/956 (ci-après « Règlement MACF »), le Contractant doit fournir toutes les données et informations pertinentes conformément à l'Annexe IV du Règlement d'exécution (UE) 2023/1773 de la Commission (ci-après dénommé « Données MACF »). Le Contractant doit fournir les Données MACF au plus tard avant la livraison des marchandises. Le Principal prévoit d'utiliser les données exclusivement pour s'acquitter de ses obligations de déclaration conformément au Règlement MACF.
7.3 Si les articles livrés contiennent au moins l'un des biens énumérés à l'Annexe I du Règlement (UE) 2023/1115 relatif aux produits associés à la déforestation, ils doivent satisfaire aux exigences légales dudit Règlement au moment de l'exécution du contrat.
Développement durable. 14.1. En tant que société soutenant le développement durable, B&B fixe et mesure ses objectifs de performance non seulement dans le domaine des réalisations économiques mais également dans ceux de la protection de l’environnement et du bien-être social. En tant que société soutenant le développement durable, CESM attend aussi du Fournisseur qu’il observe des normes environnementales et sociales analogues. Il incombe au Fournisseur de consulter le Code des Fournisseurs de B&B sur le Site Internet de B&B pour s’informer.
Développement durable. Cinéma Tous Xxxxxx s’engage à utiliser des moyens d’affichage et de promotion respectueux de l’environnement. Il ne fera pas de publicité pour le tabac, l’alcool et les drogues. Il veillera dans sa gestion à respecter au mieux les principes du développement durable. Il favorisera l'accessibilité aux différentes catégories de publics, notamment les personnes en situation de handicap, en coordination avec les collectivités publiques.
Développement durable. Dans le cadre du développement durable - Le délai de route entre l’entreprise et l’établissement le plus éloigné ne devra pas dépasser 1 heure. - Les consommables devront être repris par l’entreprise à titre gratuit afin d’être valorisés. - En fin de contrat, les photocopieurs seront repris par la société et à ses frais.
Développement durable. Dans une perspective de développement durable, les résidents devront être vigilants concernant les points suivants : - Extinctions des lumières en pleine journée dès que possible et en quittant les lieux ; - Utilisation rationnelle du chauffage qui devra être baissé ou éteint en quittant les lieux ; - Utilisation rationnelle des outils de production ; - Gestion rationnelle des déchets : tri et collecte ; - Limitation des nuisances sonores dues aux outils de production.
Développement durable. Définition et mise en œuvreƒanimation de la stratégie de développement durable Pilotage et suivi de l’agenda 21 et du plan climat Élaboration des différents documents ou études (ingénierie) : rapports annuels développement durable, bilans carbone, audits énergétiques. Pilotage de projets de développement durable et réalisation d’actions spécifiques dans le domaine du développement durable.