Projet. L’Association s’engage à réaliser avant le _ le projet suivant :
Projet. Sur la base des avant-projets, éventuellement modifiés, et des observations de la Collectivité, le Mandataire fera établir le projet définitif qu'il acceptera au nom et pour le compte de la Collectivité.
Projet. L’Association s’engage à réaliser avant le :………………………………………………………… Le projet suivant : ………………………………………………………........................................... …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………
Projet. Le Projet est relatif à la conception et la réalisation d’un conteneur laminaire. Le CEA communiquera à la Partie Bénéficiaire des Informations Confidentielles qui conserveront ce caractère confidentiel pendant toute la durée de l’appel d’offres restreint et du Marché qui sera signé éventuellement par les Parties.
Projet. L’Association s’engage à verser à la Commune le complément des aides et subventions obtenues, dans la limite de 20% du montant HT des travaux. Ces fonds proviendront des dons effectués via la Fondation du Patrimoine, éventuellement complétés par les ressources propres de l’Association. L’Association apportera aussi à la Commune son support dans la recherche des subventions, et la négociation de la convention avec la Fondation du Patrimoine.
Projet. Le Mécène s’engage à soutenir l’Association pour : …………………………………………………………………………………..
Projet. Sur la base de l'Avant-Projet approuvé par le Client et le Chantier Constructeur, lorsqu'il a été retenu , l'Architecte Naval établit le Projet, qui comporte les plans et documents permettant au Chantier de construire le Navire et aux équipementiers de fournir leur matériel. Les plans et documents correspondant au Projet fournis par l'Architecte Naval, leur nombre d'exemplaires, la rémunération et la procédure d'approbation sont définis et listés dans les Conditions Particulières du présent Contrat.
Projet les Etudes et les Travaux exécutés, achevés, complétés et entretenus faisant partie du Projet Aéroport International de Xxxxxx Xxxxxx dans les conditions prévues au présent Contrat.
Projet. Le projet doit être exécuté conformément à cette entente, y compris ses annexes.
Projet. Ce Bonus sera versé à Monsieur Xxxxxxxxx trimestriellement et sera proratisé pour couvrir la partie de l’année fiscale au cours de laquelle Monsieur Xxxxxxxxx sera employé par la Société. Il est expressément convenu entre les parties que, la possibilité de percevoir ce bonus ne garantit pas pour autant son versement et Monsieur Xxxxxxxxx pourrait recevoir un montant inférieur ou supérieur au montant « cible » selon les performances du groupe Vistaprint comparées à ces mesures. 4.3 Monsieur Xxxxxxxxx recevra également un bonus exceptionnel de bienvenue d’un montant de Vingt-Cinq Mille (25.000) Euros bruts qui lui sera versé 60 jours après son premier jour de travail, sous réserve qu’il soit toujours salarié de la Société au moment de son paiement. 4.4 L’ensemble des éléments de rémunération susvisés fera l’objet de déductions au titre de la part salariale des cotisations de Sécurité Sociale, de retraite complémentaire et de prévoyance, d’assurance chômage, ainsi que de la C.S.G. et de la C.R.D.S. 4.5 Il est expressément convenu que toute autre prime ou gratification éventuellement allouée par la Société, ne fera pas partie de la rémunération et conservera son caractère de libéralité toujours révocable. This bonus is payable on a quarterly basis and will be pro rated to cover the portion of the fiscal year during which Xx. Xxxxxxxxx is employed by the Company. It is expressly agreed between the parties that, eligibility for this bonus does not guarantee payment, and Xx. Xxxxxxxxx may receive more or less than target depending upon performance of the Vistaprint group against these metrics. 4.3 Xx. Xxxxxxxxx will also receive a one-time signing bonus of Twenty Five Thousand (25,000) Euros gross, payable 60 days after his first day of employment, and conditional on him being employed at that time. 4.4 All the elements of remuneration cited above shall be subject to deduction of Xx. Xxxxxxxxx share of social security, supplemental retirement, invalidity and death, and unemployment insurance contributions, and C.S.G. and C.R.D.S. 4.5 It is expressly agreed that any other premium or bonus that may be granted by the Company shall not be part of the remuneration and shall always remain a revocable grant.