Projet Clauses Exemplaires

Projet. L’Association s’engage à réaliser avant le _ le projet suivant :

Projet. Sur la base des avant-projets, éventuellement modifiés, et des observations de la Collectivité, le Mandataire fera établir le projet définitif qu'il acceptera au nom et pour le compte de la Collectivité.

Projet désigne le projet de thèse intitulé « à compléter », tel que défini dans le préambule ci-dessus, et décrit dans l’Annexe 1.

Projet. L’Association s’engage à réaliser, avant le : ……………………………………………………………………………….. Le(s) projet(s) suivant(s) : …………………………………………………………………………………………………………………..

Projet. La Société considère comme pertinentes les Données à Caractère Personnel suivantes et les traite sur les bases juridiques suivantes : Type de données Base juridique (selon les finalités – listées ci- dessous)

Projet. Projet labellisé sélectionné dans le cadre de l’AAP I-SITE/I-SITE (PIA 2) référencé ANR-16-IDEX-0004 ULNE, objet de la CONVENTION. Le PROJET se subdivise en différentes ACTIONS.

Projet droits attachés au brevet protégeant l’invention. of the rights in the patent protecting the invention. Conformément aux dispositions des articles R. 611-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, Monsieur Xxxxxxxxx s’engage à informer rapidement la Société de toute invention réalisée pendant son contrat de travail. In accordance with the provisions of articles R. 611-1 and seq. of the Intellectual Property Code, Xx. Xxxxxxxxx must promptly inform the Company of any invention made during Mr. Teunissen’s employment contract.

Projet. Si le droit de préférence n’est pas exercé, celui-ci est perdu sans qu’il puisse être favorable partiellement ou totalement à un ou plusieurs ayants droit communs, sans préjudice du droit des ayants droit communs à transférer ce droit de préférence. * Actions en propriété en titre et en usufruit L’exercice du droit de préférence revient par principe au propriétaire en titre. Si celui-ci n’exerce pas son droit, ledit droit revient à l’usufruitier. Toutes les actions ainsi obtenues appartiennent au propriétaire en titre et à l’usufruitier de plein droit et n’entrent donc pas dans le champ d’application des dispositions ci-dessus.

Projet. Les Emplacements mis à disposition se composent d’une surface d'environ 35 m² destinée à accueillir les Infrastructures et les Equipements Techniques susvisés. Le(s)dit(s) emplacement(s) est(sont) identifié(s) sur les plans figurant en Annexe 2. Les Infrastructures et les Equipements Techniques seront implantés en fonction des nécessités d’ingénierie du Preneur ou des opérateurs accueillis et pourront évoluer pendant la durée de la Convention, le Preneur pouvant librement ajouter, supprimer, déplacer ou modifier les Infrastructures et/ou les Equipements Techniques dans la limite de l’emprise des Emplacements mis à disposition. Afin d’accéder aux Emplacements mis à disposition, le Contractant autorise le Preneur à utiliser un chemin d’accès existant ou aménager sur la parcelle lui appartenant selon plan figurant en Annexe 2. La Convention est régie par les stipulations des présentes Conditions Particulières et des Conditions Générales figurant en Annexe 1. En cas de contradiction entre les stipulations des Conditions Générales et celles des Conditions Particulières, les stipulations de ces dernières prévalent.

Projet. Sur la base de l'Avant-Projet approuvé par le Client et le Chantier Constructeur, lorsqu'il a été retenu , l'Architecte Naval établit le Projet, qui comporte les plans et documents permettant au Chantier de construire le Navire et aux équipementiers de fournir leur matériel. Les plans et documents correspondant au Projet fournis par l'Architecte Naval, leur nombre d'exemplaires, la rémunération et la procédure d'approbation sont définis et listés dans les Conditions Particulières du présent Contrat.