Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre exclusif pour une durée limitéeContrat De Cession De Droits D’auteur • July 17th, 2022
et le Centre d’études et de documentation économiques, juridiques et sociales (CEDEJ) du Caire, UAR 3123 (CNRS/Min.AE), situé au 23 rue Gamal el Din Abou El Mahasen, Garden City, le Caire, Égypte et dont l’adresse postale est le 13 rue Louveau, service de la valise diplomatique (Ambassade de France en Egypte), 92438 Chatillon Cedex, représenté par sa directrice, Madame Agnès Deboulet, Directrice de publication de Egypte Soudan Mondes arabes,
Contrat de cession de droits d’auteur.eContrat De Cession De Droits D’auteur • May 15th, 2023
GLAD! Revue sur le langage, le genre, les sexualités, éditée par l'association GSL sis 19 rue des Bernardins 75005 PARIS, représentée par sa directrice de publication, Madame Julie ABBOU,
CONCOURS PHOTO 2017 « Pisteur secouriste » CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
- Auteur: personne physique qui a conçu et formalisé l'œuvre et qui est à l'origine de la création de l'œuvre et sous le nom de laquelle elle est divulguée ;
Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre non exclusifContrat De Cession De Droits D’auteur • September 10th, 2024
Les textes en rouge proposent des options à choisir ou des informations à compléter par la Revue (défini au niveau du premier commentaire ci-dessous).
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • September 15th, 2022
Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans la revue Biens symboliques / Symbolic Goods,Contrat De Cession De Droits D’auteur • March 14th, 2024
Le présent contrat est basé sur le modèle A1 – Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique à titre non exclusif, mis en ligne le 20 juillet 2020 sur le site Ouvrir la science. La réalisation de ce modèle associe le réseau Médici des métiers de l’édition scientifique publique, le groupe « Édition scientifique ouverte » du Comité pour la Science ouverte (CoSO) et l’Association des éditeurs de la recherche et de l’enseignement supérieur, et a reçu le soutien de ces diverses entités ainsi que de l’infrastructure Métopes (Méthodes et outils pour l’édition structurée).
Contrat de cession de droits d’auteur à titre gratuitContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Contrat de cession de droits d’auteur aux fins de diffusion et usage du travail effectué dans le cadre du concours projet Avignon clinique Urbain V et bâtiments adjacents et aux fins d’exposition au public des éléments remis au jury et/ou primés dans...Contrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Droits d’auteur Conformément à l’article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle qui protège les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination,
Contrat de cession de droits d’auteur à titre non exclusif et sans commercialisationContrat De Cession De Droits D’auteur • April 26th, 2021
La Revue édite un périodique en accès ouvert intitulé Lexis – Journal in English Lexicology, sous le numéro ISSN 1951-6215, rattachée à l’Unité de Recherche Centre d’Études Linguistiques – Corpus, Discours et Sociétés (UR CEL), ci-après dénommé le « Périodique » (sous licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0), dont elle a confié la diffusion à OpenEdition.
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
● Le présent contrat a pour objet d’organiser la cession par le cédant de ses droits d’auteur sur son oeuvre, de prévoir les conditions d’exploitation de cette oeuvre et la rémunération du cédant au titre de cette exploitation.
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • January 29th, 2024
(Prénom et NOM de l’étudiant) : Né le (įour, mois, année) : et demeurant au : (Adresse civique no/axe) : (Ville et province) : (Code postal) : (Adresse courriel) : (Téléphone) :
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
La société MONSIEUR POULET, domiciliée au 28 rue des petites écuries - 75010 Paris, et identifiée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le N°492 742 168 RCS PARIS. Ci-après désignée MONSIEUR POULET d'une part, et …...................né(e) le .. /../.. et domicilié(e) au ...................................
Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre exclusif pour une durée limitéeContrat De Cession De Droits D’auteur • July 12th, 2022
« L’association Revue Communications », 15 rue Linné 75006 Paris, représentée par Madame Evelyne RIBERT, directrice de la rédaction de Communications, par délégation de signature de Madame Martyne PERROT, présidente de cette association, ci-après dénommée la « Revue », d’autre part.
CONCOURS PHOTO 2021 CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • March 2nd, 2021
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
..…………………………………………………………………………………………………………………… autorise l’unité de recherche GRESEC, ci-après dénommée « l’éditeur » et représentée par le Comité éditorial de la revue Les Enjeux de l’information et de la communication à publier mon article au sein de la dite revue.
Contrat de cession de droits d’auteur aux fins de diffusion du Travail Personnel de Fin d’Etudes, du Projet de Fin d’Etudes conduisant au Diplôme d’Etat d’Architecte et les contrats de cession de droit d’auteur aux fins de diffusion des mémoiresContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Conformément à l’article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle qui protège les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination,
Contrat de cession de droits d'auteurContrat De Cession De Droits d'Auteur • May 5th, 2020
L'Oeuvre (telle que définie ci-dessous) est mise à disposition selon les termes du présent contrat appelé Contrat Public Créative Commons (dénommé ici « CPCC » ou « Contrat »). L'Oeuvre est protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des producteurs de bases de données) ou toute autre loi applicable. Toute utilisation de l'Oeuvre autrement qu'explicitement autorisée selon ce Contrat ou le droit applicable est interdite.
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
La Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (CARA), dont le siège est situé 107 avenue de Rochefort 17 201 ROYAN Cedex, n° SIREN 241 700 640, représentée par son Président en exercice en vertu d’une délibération n°………………….. du ……………………….
PHOTOGRAPHIES SLEEVEFACE CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Contrat de cession de droits d’auteur dans le cadre de la diffusion d’une thèse Ecole des Mines de NantesContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Contrat de cession de droits d’auteur sur une contributionContrat De Cession De Droits D’auteur • June 22nd, 2022
L'Université Gustave Eiffel, Établissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel expérimental, dont le siège est Campus Marne‐la‐Vallée, 5, Boulevard Descartes, Champs‐sur‐Marne, 77454 Marne‐la‐Vallée Cedex 2, numéro SIRET 13002612300013, code APE 8542Z, représentée par Monsieur Gilles Roussel, Président
Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre non exclusifContrat De Cession De Droits D’auteur • July 18th, 2022
Société Savante de Management du Sport (S2MS), représentée par son président, Monsieur Patrick Bouchet, ci-après dénommée la « Revue », d’autre part.
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR DROITS PHOTOGRAPHIQUESContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Le Centre Georges Chevrier (désigné ci-après comme le CGC) édite chaque année, avec le soutien de l’Institut de démographie de l’université Paris 1 (IDUP), un numéro de la revue Populations vulnérables. Un an après la parution du volume, la version électronique de ce numéro est rendue librement accessible par le CGC sur une plateforme numérique.
Contrat de cession de droits d’auteur d’une contribution à paraître dans la revue DiscoursContrat De Cession De Droits D’auteur • May 23rd, 2022
établissement public à caractère culturel, scientifique et professionnel, dont le siège est situé Esplanade de la Paix, CS 14032, 14032 Caen cedex 5, représentée par son Président, Monsieur Lamri Adoui,
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
d’exploiter l’œuvre réalisée dans le cadre du projet « Adaptation en bande dessinée de la présentation des lauréats de la finale régionale de « Ma thèse en 180 secondes ».
Contrat de cession de droits d’auteur aux fins de diffusion du Travail Personnel de Fin d’Etudes, du Projet de Fin d’Etudes conduisant au Diplôme d’Etat d’Architecte et les contrats de cession de droit d’auteur aux fins de diffusion des mémoiresContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Conformément à l’article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle qui protège les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination,
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 31st, 2022