CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Et le cessionnaire, le Service de la communication de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, situé au 4e étage aile Cujas, 12 place du Panthéon, 75005 Paris représenté par
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Le Cédant est le lauréat du concours qui a été organisé par le Cessionnaire du 1er au 31 juillet 2016, dans le cadre d’une opération intitulée « Paysages de France ».
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEURContrat De Cession De Droits d'Auteur • May 5th, 2020
L'École Normale supérieure de Lyon sise 46, allée d'Italie (69007) régi par le décret 85-789 du 24 juillet 1985; établissement public à caractère scientifique et technologique, représenté par son directeur, Monsieur Jacques Samarut,
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR A titre gratuit d’une œuvre immatérielleContrat De Cession De Droits D’auteur • April 26th, 2022
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
● Le présent contrat a pour objet d’organiser la cession par le cédant de ses droits d’auteur sur son oeuvre, de prévoir les conditions d’exploitation de cette oeuvre et la rémunération du cédant au titre de cette exploitation.
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEURContrat De Cession De Droits d'Auteur • May 5th, 2020
Etablissement public à caractère technologique et scientifique, régi par le décret n°85831 du 2 août 1985 modifié. Domaine de Voluceau – Rocquencourt
CONCOURS PHOTO 2021 CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • March 2nd, 2021
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
..…………………………………………………………………………………………………………………… autorise l’unité de recherche GRESEC, ci-après dénommée « l’éditeur » et représentée par le Comité éditorial de la revue Les Enjeux de l’information et de la communication à publier mon article au sein de la dite revue.
CONTRAT DE CESSION de DROITS D'AUTEURContrat De Cession De Droits d'Auteur • May 5th, 2020
Contrat de cession de droits d'auteurContrat De Cession De Droits d'Auteur • May 5th, 2020
L'Oeuvre (telle que définie ci-dessous) est mise à disposition selon les termes du présent contrat appelé Contrat Public Créative Commons (dénommé ici « CPCC » ou « Contrat »). L'Oeuvre est protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des producteurs de bases de données) ou toute autre loi applicable. Toute utilisation de l'Oeuvre autrement qu'explicitement autorisée selon ce Contrat ou le droit applicable est interdite.
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
La Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (CARA), dont le siège est situé 107 avenue de Rochefort 17 201 ROYAN Cedex, n° SIREN 241 700 640, représentée par son Président en exercice en vertu d’une délibération n°………………….. du ……………………….
Contrat de cession de droits d’auteur dans le cadre de la diffusion d’une thèse Ecole des Mines de NantesContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR DROITS PHOTOGRAPHIQUESContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEURContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
La VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale, située à l’Hôtel de Ville,75196 Paris RP et représentée par son maire, Monsieur Bertrand DELANOE, dûment habilité à cet effet par le Conseil de Paris réuni en formation de Conseil Municipal le 21 mars 2008, pris en la personne de Madame Anne-Sylvie SCHNEIDER, Directrice de l’information et de la communication, autorisée par arrêté municipal en date du 4 juin 2009, publié au Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris le 12 juin 2009
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
Le Centre Georges Chevrier (désigné ci-après comme le CGC) édite chaque année, avec le soutien de l’Institut de démographie de l’université Paris 1 (IDUP), un numéro de la revue Populations vulnérables. Un an après la parution du volume, la version électronique de ce numéro est rendue librement accessible par le CGC sur une plateforme numérique.
Contrat de cession de droits d’auteurContrat De Cession De Droits D’auteur • May 5th, 2020
d’exploiter l’œuvre réalisée dans le cadre du projet « Adaptation en bande dessinée de la présentation des lauréats de la finale régionale de « Ma thèse en 180 secondes ».