Contrat de mandatMandate Agreement • May 5th, 2020
Modèle de CONVENTION DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
Le mandataire traite ces documents avec soin et de manière strictement confidentielle. Les originaux restent en possession du mandant, ils peuvent être consultés sur place.
CONDITIONS GENERALES DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales (ci-après : « CG ») s’appliquent au mandat confié à la société MTL Index. SARL au capital de 100.000 €, située 21, rue Ernest Cognacq 92300 Levallois-Perret France, Siret numéro 793 528 241 00029 (ci-après le « Mandataire« ) par ses clients (ci-après le « Client« ) en vue de la recherche, la négociation et l’achat, en leur nom et pour leur compte, de tous métaux d’investissement, (métaux précieux et stratégiques notamment) et matières premières (ci-après : le « Produit ») auprès de distributeurs ou fournisseurs indépendants.
Contrat de mandatMandate Agreement • May 5th, 2020
MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole, dont le Siège social est situé Esplanade Charles de Gaulle 33045 Bordeaux Cedex représentée par son Président, Monsieur Alain Juppé, dûment habilité aux fins de la présente par délibération n° 2018 du 21 décembre 2018, en sa qualité d'ordonnateur, ci-après dénommée « Mandant »,
CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGEMandate Agreement • May 5th, 2020
La Communauté de Communes de la Ténarèze (CCT), dûment représentée par Monsieur Gérard DUBRAC, Président, agissant conformément à la délibération du Conseil Communautaire en date du 2 juin 2015, d’une part,
MANDAT VIDEOMUSIQUEMandate Agreement • May 5th, 2020
la S.C.P.P. (Société Civile des Producteurs Phonographiques), organisme de gestion collective constitué et agissant conformément aux dispositions des articles L.321-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, dont le siège social est à NEUILLY (92200) - 14, Boulevard du Général Leclerc, intervenant aux fins d'acceptation dudit mandat par son Directeur Général Gérant.
ENTRE LES SOUSSIGNESMandate Agreement • May 5th, 2020
(Remplir l'état civil complet, nom prénom, lieu de naissance, nationalité, régime matrimonial, adresse, ou la désignation de la personne morale, dénomination, registre du commerce, capital, adresse, représentant légal)
CONTRAT DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
La société PLAYMOBIL France SARL, société au capital de 4 000 000 €uros, dont le siège social est situé au 12 RUE DES PYRENEES 91090 LISSES, identifiée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le numéro RCS N° 324 896 091; représentée aux présentes par Mr François LOBBE dûment habilité(e) en sa qualité de Compte Clé National.
ContractMandate Agreement • May 5th, 2020
Contrat de MandatPOUR LA REALISATION DES TRAVAUX DES OUVRAGES DEDIES DE RACCORDEMENT PAR LE MANDATAIREDE l’Installation de Production [Nom de l’Installation] située sur la commune de [Nom de la commune] AU RÉSEAU PUBLIC DE TRANSPORT D’ELECTRICITEen application de l’article L. 342-2 du code de l’énergie Indice 1 du CDM approuvé par la CRE en date du 04/04/2019 X pages Y annexes Version applicable pour les producteurs au 01/05/2019
MANDAT VIDEOMUSIQUEMandate Agreement • May 5th, 2020
la S.C.P .P . (Société Civile des Producteurs Phonographiques), organisme de gestion collective constitué et agissant conformément aux dispositions des articles L.321-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, dont le siège social est à NEUILLY (92527) – 14, Boulevard du Général Leclerc, intervenant aux fins d'acceptation dudit mandat par son Directeur Général Gérant.
LE SYNDICAT :Mandate Agreement • May 5th, 2020
La société CMONSYNDIC représentée par Monsieur Hugues HERRY titulaire de la carte professionnelle n° CPI 6901 2016 000 007 937 délivrée par la CCI de Lyon, garantie par la société de garantie financière GALIAN, sous le numéro B64846350, assurée en responsabilité civile professionnelle par MMA, sous le numéro de police 120 137 405.
CONVENTION DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
CONVENTIONMandate Agreement • June 16th, 2011
La société Etholia, responsable du site pv-pro.fr, SARL immatriculée au Tribunal de Commerce d’Aix en Provence (522 589 480), demeurant au 27 chemin de Vitalis-13090 Aix en Provence, représentée par M. François Amadei
POUVOIR POUR LE FONCTIONNEMENT DU COMPTE - PERSONNE MORALEMandate Agreement • June 8th, 2017
(*) le cas échéant. Joindre la copie d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile de moins de 6 mois si le mandataire ne possède pas d’agrément à France Galop.
CONVENTION DE MANDAT PORTANT SURMandate Agreement • November 22nd, 2021
Convention Collective Nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivantMandate Agreement • May 5th, 2020
Annexe 6 -‐ Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bals avec ou sans orchestre
QUI VOUS A MANDATE POUR REALISER LA/LES PRESTATION(S) SUR LA PLATE-FORME DE PARIS CHARLES DE GAULLEMandate Agreement • May 5th, 2020
Un document original établi sur papier à entête devra être adressé à l'entreprise et remis dans le dossier d'autorisation d'activité AUCUNE ATTESTATION NE SERA ACCEPTEE PAR FAX ou MAIL
P O U V O I RMandate Agreement • May 5th, 2020
et d'engager toute action en justice pour le recouvrement de sa créance; de consentir toutes compétences et juridictions, même en dernier ressort ; conclure, plaider, transiger, se concilier, s'il se peut ; demander et accorder tous délais ; choisir tous experts ou arbitres, compromettre, former toutes demandes en déclarations de redressement ou liquidation judiciaire, les soutenir, acquiescer à tous jugements, lever et exécuter tous jugements, ou en appeler, se porter partie civile à tous Tribunaux Correctionnels; former opposition, faire toutes inscriptions ou saisies, en donner mainlevée; faire toutes productions à ordre, contributions, distributions, tous dires, contestations, affirmations et réquisitions, faire toutes déclarations de créance en cas de procédure collective, introduire toute requête en relevé de forclusion, représenter le mandant devant toute juridiction en cas de contestation de créance, recevoir toutes sommes, remettre et recevoir toutes pièces; consentir à la ven
CONTRAT DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
Convention Collective Nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivantMandate Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE MANDATMandate Agreement • May 5th, 2020
MANDAT DE GESTIONMandate Agreement • May 5th, 2020
Conformément à l’article 1er de la Loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, préalablement à la signature du présent avenant, il a été procédé par le Mandataire à une évaluation :
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICESMandate Agreement • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales régissent le mandat de gestion de cave à vins conclu entre l’Investisseur et U’Wine SAS pour le placement U’Winevest de U’Wine SAS, avec lequel elles forment un tout indivisible (ci-après le « Contrat de mandat »).
APRIL MOTO 14, quai Marmoutier BP 7233Mandate Agreement • October 18th, 2018