Common use of Acompte Clause in Contracts

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).

Appears in 7 contracts

Samples: www.grouperomanee.com, www.camping-les-rouilleres.com, www.camping-location-bretagne.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Clientclient. Un acompte correspondant à 25 40% du prix total de la fourniture des Services services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Clientclient. Il devra être réglé dans un délai de 15 jours dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retournerla confirmation d’option de réservation. Il sera déduit du montant total de la commande. Le versement de l’acompte confirme la commande, qui devient alors ferme et définitive. Il ne fera pourra faire l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour prestataire du fait d’un annulation du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales)client. Le solde du séjour devra être réglé intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée pour toute réservation, par carte bancaire, chèque, chèque-vacances ANCV, virement bancaire (sous peine d’annulation de cette locationfrais éventuels à la charge du client).

Appears in 2 contracts

Samples: www.ctoncamping.com, www.ctoncamping.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). il fera l’objet d’un remboursement total par le presataire en cas d'annulation du séjour du fait du client plus de 30 jours avant. Le solde du séjour devra être réglé intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation le jour de cette location)l’arrivée.

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Samples: www.campinglesgenetsdor29.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour pour les locations devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location)) Le solde du séjour pour les emplacements nus devra être réglé intégralement le jour de l’arrivée.

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Samples: camping-ninian.fr

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun d’un remboursement par total ou partiel selon la date d’annulation selon le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 barème suivant : 100 % 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). l’arrivée 0 % entre 30 et 0 jours avant l’arrivée Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 21 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location)) Pour tout remboursement, un forfait de 15 € de frais de dossier sera retenu sur le montant du remboursement à effectuer.

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Samples: domainedelours.fr

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 60 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé : – 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location)) – au plus tard la veille du départ pour les emplacements de camping.

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Samples: www.camping-lepessac.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30% du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera pourra faire l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait d’une annulation du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales)Client. Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).

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Samples: www.camping-utahbeach.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Il ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire du fait d’une annulation du Client. Le solde du séjour devra être réglé intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation le jour de cette location)l’arrivée.

Appears in 1 contract

Samples: www.perdigat.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 20 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location)) pour les locations. Le solde du séjour devra être réglé intégralement le jour de l’arrivée pour les emplacements.

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Samples: www.camping-lepicardnormandy.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 20% du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera pourra faire l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait d’une annulation du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales)exeptionnel. Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).

Appears in 1 contract

Samples: campingbruyeres.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 % 110 euros du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 10 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Il fera l’objet d’un remboursement total ou partiel selon la date d’annulation selon le barème suivant : • 100% entre 60 et 30 jours avant • 50% entre 30 et 10 jours avant Il ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire du fait d’une annulation du Client. Le solde du séjour devra être réglé intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation le jour de cette location)l’arrivée.

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Samples: Contrat De Location Rental Contract

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 40 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Pour les réservations des nuitées et des week-end, un acompte de 100% est requis. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 60 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Il fera l’objet d’un remboursement de 50% plus de 60 jours avant l'arrivée. Le solde du séjour devra être réglé intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation le jour de cette location)l’arrivée.

Appears in 1 contract

Samples: www.campinglolivier.fr

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30% du prix total de la fourniture des Services commandés réservation est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire camping en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée pour les hébergements locatifs. (sous peine d’annulation de cette location)) Et il devra être réglé intégralement le jour de l’arrivée pour les emplacements nus.

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Samples: www.domainelespeupliers.fr

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Il fera l’objet d’un remboursement total ou partiel selon la date d’annulation selon le barème suivant : • 50 % entre 31 et 60 jours avant • 70 % à plus de 60 jours avant Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location)) pour les locatifs. Pour les emplacements, le solde du séjour devra être réglé intégralement le jour de l’arrivée.

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Samples: www.camping-les-chenes.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera pourra faire l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait d’une annulation du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales)Client. Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).

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Samples: www.dm08.fr

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. (Un acompte vous engage à acheter le séjour, donc dans tous les cas, vous perdez la somme que vous avez versée. Un acompte correspondant à 25 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).) ou lors de la signature du devis dans le cas d’une réservation à moins de 30 jours

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Samples: www.lesokiri.com

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30% du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).

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Samples: Contrat De Location D’un Hebergement

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir à‐valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30% du prix total de la fourniture des Services commandés commandés. Il est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retournerretourner (si réservation par courrier). Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location). Pour les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date du début du séjour, le règlement intégral doit être effectué au moment de la réservation.

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Samples: www.campingcouderc.fr

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 30 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retournerretourner par courrier ou directement en ligne. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 30 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé au minimum 30 jours avant la date d’arrivée pour une location (sous peine d’annulation de cette location)) sans qu’il ne soit fait de relance ou le jour de votre arrivée pour un emplacement.

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Samples: www.camping-de-kervoen.com