Aménagement. Tout élément de modification ou de transformation de votre véhicule fixé à celui-ci.
Aménagement. Tout élément de modification ou de transformation du véhicule fixé de façon permanente à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule, et non monté en série (véhicule aménagé pour une personne à mobilité réduite, pour les besoins professionnels d’un artisan, commerçant, agriculteur, inscription/peinture publicitaire).
Aménagement. La modification de structure du véhicule d’origine qui permet un plus grand confort ou une utilisation différente de celle prévue par le constructeur.
Aménagement. Le PRENEUR ne pourra faire dans les lieux loués, sans le consentement exprès et par écrit du BAILLEUR, aucune démolition, aucun percement de murs ou de cloisons, ni aucun changement de distribution. En cas d'autorisation, ces travaux seront exécutés sous la surveillance et le contrôle de l'architecte du BAILLEUR comme il a été dit ci-dessus. Même autorisés, les aménagements faits par le PRENEUR ne donneront lieu à aucune indemnité de la part du BAILLEUR en fin de jouissance.
Aménagement. Aucun ouvrage funéraire ne peut être érigé ou déplacé sur un lot ou carré d'enfouissement sans l'autorisation écrite préalable et expresse de la Fabrique. Le concessionnaire ne peut pas procéder à l'identification de son lot ou carré d'enfouissement sans l'approbation préalable et écrite de la Fabrique. Aucune délimitation n'est autorisée par une clôture, une haie, des chaînes ou tout autre moyen. Il ne doit y déposer, semer ou planter ni bouquet, ni arbuste, ni arbre et la surface doit être entièrement recouverte de gazon. Seule la plantation de fleurs est permise sur une surface de 12 pouces ou 30 cm par la largeur de l'ouvrage funéraire, et les limites de cette surface ne peuvent être marquées par aucun objet qui peut nuire à l'entretien. Lors de l'entretien des pelouses avec les outils mécaniques nécessaires, s'il advenait la coupe accidentelle d'une partie ou de la totalité des fleurs plantées, la Fabrique ne s'en tient pas responsable. Par contre, elle répond des dommages causés sur des lots et carrés d'enfouissement par ses employés dans l'exercice de leurs fonctions.
Aménagement. Aucune plantation de fleurs ou autres végétaux n'est permise. La surface doit être entièrement recouverte de gazon. S'informer auprès de la Fabrique pour valider la possibilité d'une alternative.
Aménagement. Aucun ouvrage funéraire autre qu'une simple identification ne peut être placé sur un carré d'enfouissement sans l'autorisation et l'approbation préalables et expresses de la Fabrique. Aucune délimitation n'est autorisée. Nul ne peut y déposer, semer ou planter des fleurs, bouquets, arbustes ou arbres et la surface doit être entièrement recouverte de gazon, à moins que la Fabrique n'en décide autrement. De même, le dépôt ou l'installation d'arrangements floraux ou de photographie sur l'ouvrage funéraire ou tout autre ouvrage est prohibé, à moins d'en avoir obtenu la permission expresse de la Fabrique.
Aménagement. Aucun ouvrage funéraire ne peut être érigé ou déplacé sur un lot ou carré d’enfouissement sans l’autorisation écrite préalable et expresse de la Compagnie. Le concessionnaire ne peut procéder à l’identification du lot ou du carré d’enfouissement sans l’approbation préalable de la Compagnie. Aucune délimitation n’est autorisée par une clôture, une haie, des chaînes ou tout autre moyen. Il ne doit y déposer, semer ou planter ni bouquet, ni arbuste, ni arbre et la surface doit être entièrement recouverte de gazon. Le dépôt ou l’installation d’arrangements floraux sur le monument, l’épitaphe, la pierre tombale ou tout autre ouvrage funéraire, non conforme aux directives de la Compagnie, est strictement prohibé.
Aménagement. L’aménagement de la parcelle autour de la résidence se fera à la convenance du locataire en particulier l’engazonnement, la plantation de fleurs ou de petits arbustes, les dallages (amovibles) au sol. Mais en aucun cas, la parcelle ne pourra servir de dépôt de matériel ou de matériaux. Aucune pose de panneau, d’antenne CB ou radio amateur n’est permise, et en règle générale, aucun aménagement ne doit dépasser la hauteur de la résidence. Aucun emploi de ciment, aucune dalle en béton, aucun goudronnage ne sont permis. Les antennes TV, aussi discrètes que possible, n’excéderont pas la hauteur du mobile home et devront être retirées dans le cas d’un raccordement à un réseau collectif ou d’une possibilité de réception directe par le récepteur lui-même. Pour les travaux suivants, l’autorisation des gestionnaires sera nécessaire: - Terrasse : démontable et non couverte, elle pourra seule être adjointe à la résidence. - Abris de jardin : d’un modèle défini par le camping, ils devront être mis dans un endroit de façon à être le plus discret possible sur la parcelle. - Coffre pour bouteille de gaz : ils seront d’un modèle définit par le camping. - La clôture ou morceau de clôture de la parcelle est interdite L’entretien de la végétation restant du ressort du locataire de même que l’évacuation des débris végétaux hors du camping. - la plantation d’arbres ou d’arbustes de plus de 1,60 mètre, outre ceux déjà existants, pourra être entreprise si les essences envisagées s’intègrent au paysage du camping. Pour toutes ces plantations, afin qu’elles s’intègrent parfaitement dans le camping, une sélection d’essences vous sera éventuellement proposée par les gestionnaires. Une fois la plantation effectuée, ces arbres ou plantes devront rester sur la parcelle, même en cas de départ du locataire sauf accord préalable du gestionnaire. - Des barbecues gaz ou électrique uniquement, mobiles pourront également être installés. Dans ces deux xxx, x’xx y a un barbecue, il doit y avoir une source d’eau proche, pour servir de moyen d’extinction rapide. N.B.: Une tolérance aussi ancienne soit elle, ne devra jamais être considérée comme un droit et le gestionnaire pourra y mettre fin sans préavis. De même un accord écrit du gestionnaire ne vaut que pour la parcelle visée et dans la limite du respect des conditions imposées. Et même si, dans un souci d’équité, celui ci s’efforcera d’accorder les mêmes droits à chaque locataire, certaines parcelles, de par leur taille, leur exposition, leur ...
Aménagement. L'Employeur maintient aux normes médicales et ergonomiques généralement admises les conditions d'éclairage et d'environnement des lieux où se trouvent les ordinateurs. L'employée enceinte peut demander, dès début de sa grossesse, à ne plus être affectée à un poste de travail avec un écran cathodique. Dans un tel cas,l'Employeur lui fournit un poste de travail à écran plat (à plasma) ou un portable. Si ces équipements ne sont pas disponibles pour son poste de travail, l'employée peut alors demander une assignationtemporaire dans un autre poste où ces équipements sont disponibles et pour lequel elle est qualifiée. Santé La fréquence et la durée des pauses pour les employés qui travaillent sur de façon continue seront discutées sur demande au comité paritaire qui peut soumettre la question au comité de santé et de sécurité. La période de repas non rémunérée est considérée comme une pause visuelle. L'employé peut, en tout temps, demander à quitter son poste si sa santé est affectée, ainsi qu'en fait foi un xxxxxx par un médecin mutuellement convenu. Dans ce cas, il est muté dans un poste vacant, s'il en existe, où la sollicitationvisuelle est moins grande ou, le cas échéant, dans un poste d'une fonction ne nécessitant pas d'un ordinateur.