Common use of Assurances Clause in Contracts

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause “villégiature”. Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: Contrat De Location, Contrat De Location Chambres Et Chambres D’hôtes

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou au loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse l‘hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au ou titre de clause “villégiature. Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: Contrat De Location, Contrat De Location

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il xxxx.Xx doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause “villégiature”. Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: www.chez-emile.com, www.chez-emile.com

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre tire de la clause "villégiature". Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: Contrat De Location

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause “villégiature”. Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: Contrat De Location Saisonniere

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local la demeure qui lui est confié confiée ou louélouée. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir est souhaitable qu’il s’informe auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause “villégiature”son assureur. Une Le propriétaire peut exiger une attestation d’assurances lui sera réclamée ou, à l’entrée dans les locaux ou à défaut défaut, une déclaration sur l’honneur. En conséquence, ce dernier décline toute responsabilité pour le recours que sa compagnie d’assurances pourrait exercer contre le locataire en cas de sinistre.

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Samples: Contrat De Location Saisonnière

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou bien loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances d’assurnces et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat cotrat particulier, au titre de clause “villégiature”« villégiature ». Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneurson arrivée.

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Samples: Contrat De Location Meublée Saisonnière

Assurances. Le locataire Le(s) locataire(s) est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation d’habitation, principale et RC, prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir souscrire un contrat « villégiature » auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause “villégiature”d’assurance. Une Il devra impérativement fournir cette attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneurd’assurance dès son arrivée.

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Samples: Contrat De Forfait Vacances

Assurances. Document édité en décembre 2011 Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause “villégiature”. Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: Contrat De Location Chambres Et Chambres D’hôtes

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause “villégiature”« villégiature ». Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: cevennes-en-gites.fr

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause «villégiature». Une attestation d’assurances lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur.

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Samples: www.mimirosa-gite-baie-de-somme.com

Assurances. Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui est confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances). Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurances et lui réclamer l’extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de la clause “villégiature”« villégiature ». Une attestation d’assurances d’assurance lui sera réclamée à l’entrée dans les locaux ou à défaut une déclaration sur l’honneur. Le locataire trouvera une assurance annulation de séjour, auprès du propriétaire s'il le souhaite.

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Samples: www.aylg.fr