Common use of AVENANT Clause in Contracts

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1er.

AVENANT. Toute modification des conditions ou des modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant, après avis du CDIAE. Celui-ci L’avenant précisera les éléments modifiés de la conventionmodifiés, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis la finalité globale définie à l’article 1er1.

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un d'un avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1er.,

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie définies d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1erdans la présente convention.

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, parties fera l’objet d’un avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, convention sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause le ou les objectifs généraux définis à l’article 1erfixés dans la convention.

AVENANT. Toute modification des conditions ou des modalités d’exécution d'exécution de la présente convention, définie d’un d'un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un l'objet d'un avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les ses objectifs généraux définis à l’article 1ergénéraux.

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les partiesParties, fera l’objet d’un avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1erdes projets, actions ou programmes d’actions ▇▇▇▇▇▇▇ dans les articles 1 et 2.

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenantavenant formalisé. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1er1.

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera fait l’objet d’un avenant. Celui-ci précisera avenant précisant les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l’article 1erl’objet de la convention.

AVENANT. Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définie d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis dans le préambule et à l’article 1er3.