Common use of Clause de non-responsabilité Clause in Contracts

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition contraire expressément stipulée dans le Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Services, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services ou Livrables quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreur. Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services n'ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales Des Services Sap

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition expresse contraire expressément stipulée dans le du Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration ou promesse et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Services, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, de produits ou Services ou Livrables quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreurd'erreur. Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services n'ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales Des Services Sap

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition expresse contraire expressément stipulée dans le du Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration ou promesse et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence l’absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Servicesservices, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services de produits ou Livrables services quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreur. d’erreur Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services n'ont souscrire à tout Service Cloud n’ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une d’une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles d’éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales Des Services Sap Cloud

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition expresse contraire expressément stipulée dans le du Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration ou promesse et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Services, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, de produits ou Services ou Livrables quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreurd'erreur. Le Client Prestataire principal reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services n'ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales Des Services Sap

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition expresse contraire expressément stipulée dans le du Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration ou promesse et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Servicesservices, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services de produits ou Livrables services quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreur. d'erreur Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services souscrire à tout Service Cloud n'ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales Des Services Sap Cloud

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition expresse contraire expressément stipulée dans le du Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration ou promesse et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Servicesservices, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services de produits ou Livrables services quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreurd'erreur. Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement l’Activité de se procurer les Services n'ont formation ou la Certification ne prend pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique futurede futures fonctionnalités, d'éventuelles les communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, SAP ou de les stratégies de développement de produits ou services (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales De Sap Learning

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition contraire expressément stipulée dans le Contrat, ni SAP et ni ses sous-traitants ou ni ses concédants de licence ne font aucune déclaration et déclinent toute garantiede déclarations ou de garanties, expresse expresses ou impliciteimplicites, légale ou autre, concernant tout sujettoute question, dont y compris la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Clientla pertinence, l'originalité, ou l'aptitude l'adéquation à une utilisation ou à un usage ou but particulier, l'absence de la non-violation de droits, ou les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Servicesà ceux-ci, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services produits ou Livrables services quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreursans erreur. Le Client reconnaît et accepte que qu’il n’appuie pas sa décision et son engagement de se procurer les Services n'ont pas été pris en considération le Progiciel sur la disponibilité de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité fonctionnalités futures, des commentaires publics ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant publicités de SAP, ou de des stratégies de développement de produits (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales Des Progiciels Et Support Sap

Clause de non-responsabilité. Sauf disposition expresse contraire expressément stipulée dans le du Contrat, SAP et ses sous-traitants ou concédants de licence ne font aucune déclaration ou promesse et déclinent toute garantie, expresse ou implicite, légale ou autre, concernant tout sujet, dont la qualité marchande, l'adéquation au besoin du Client, l'originalité, ou l'aptitude à un usage ou but particulier, l'absence de violation de droits, les résultats découlant de l'utilisation des produits ou Services services fournis dans le cadre du Contrat ou de l'intégration auxdits produits ou Servicesservices, ou quant au fait que le fonctionnement des produits, Services de produits ou Livrables services quels qu'ils soient sera sécurisé, ininterrompu ou exempt d’erreurd'erreur. Le Client reconnaît et accepte que sa décision et son engagement de se procurer les Services le Progiciel n'ont pas été pris en considération de la mise à disposition d'une quelconque fonctionnalité ou caractéristique future, d'éventuelles communications publiques ou promotionnelles émanant de SAP, ou de stratégies de développement de produits (roadmaps).

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Samples: Conditions Générales