Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx les matériels et accessoires qu'il désire louer. Une fois la sélection du matériel effectuée, le Client contacte le Prestataire par courriel ou par téléphone pour préciser l’ensemble des conditions de la Prestation de location (matériel loué, durée de la location, date et horaire de la location, modalités de mise à disposition et de restitution du matériel loué). Le Prestataire établit un devis sur la base des informations communiquées par le Client et le transmet au Client pour validation en joignant les présentes conditions générales de vente. Une fois la réservation confirmée par le Client, le Prestataire lui adresse une fiche de renseignement permettant au Prestataire de générer une facture qu’il adresse au Client précisant le montant de l’acompte à payer par le Client. Le paiement de l’acompte par le Client via la plateforme xxxxxx.xxx entraîne la formation du contrat de location et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les informations contractuelles sont présentées sur le site du Prestataire en langue française et/ou en langue anglaise et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client. Les offres de Services sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks de matériel disponibles. La vente de services ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la location par le Prestataire par courrier électronique et après paiement par le Client de l'intégralité de l'acompte dû. Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l'enregistrement d'une commande sur le site du Prestataire est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constituent une preuve du contrat de location. Il appartient donc au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans le cadre des échanges par courriel intervenant entre le Client et le Prestataire constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur. Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Prestation antérieure. En cas d'annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Prestataire moins de 30 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, pour quelque raison que ce soit hormis l'exercice du droit de rétractation ou la force majeure, l'acompte versé à la commande, tel que défini à l'article « Conditions de paiement » des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au Prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.

Commandes. Il appartient au Equidome dispose de moyens de commande (y compris d'acceptation et de confirmation) électroniques permettant aux Clients de commander les services et produits dans les meilleures conditions de commodité et de rapidité. Les ventes de services et de produits sont réputées parfaites et irrévocables qu'après acceptation expresse de la commande du Client par le gérant du Centre Equestre Equidome, matérialisée par un accusé de sélectionner réception émanant du site « xxx.xxxxxxxx.xx ». Le Client pourra récupérer la facture à partir de son compte internet « xxx.xxxxxxxx.xx » après validation. Les produits et services sont fournis aux tarifs mentionnés. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l'enregistrement d'une commande sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx les matériels et accessoires qu'il désire louer. Une fois la sélection du matériel effectuée, d’Equidome est réalisé lorsque le Client contacte le Prestataire par courriel ou par téléphone pour préciser l’ensemble valide sa commande après s’être identifié et authentifié. Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des conditions de la Prestation de location (matériel loué, durée de la location, date présentes CGV et horaire de la location, modalités de mise à disposition et de restitution constitue une preuve du matériel loué). Le Prestataire établit un devis sur la base des informations communiquées par le Client et le transmet au Client pour validation en joignant les présentes conditions générales contrat de vente. Une fois la réservation confirmée par le Client, le Prestataire lui adresse une fiche de renseignement permettant au Prestataire de générer une facture qu’il adresse au Client précisant le montant de l’acompte à payer par le Client. Le paiement de l’acompte par le Client via la plateforme xxxxxx.xxx entraîne la formation du contrat de location et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les informations contractuelles sont présentées sur le site du Prestataire La prise en langue française et/ou en langue anglaise et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation compte de la commande et l'acceptation de celle-ci sont confirmées par l'envoi d'un email. Les données enregistrées dans le système informatique d’Equidome constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Les offres de Services produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks de matériel disponibles. La vente de services ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la location par le Prestataire par courrier électronique et après paiement par le Client de l'intégralité de l'acompte dû. Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l'enregistrement d'une commande sur le site du Prestataire est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constituent une preuve du contrat de location. Il appartient donc au Client de vérifier l'exactitude de la sa commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans le cadre des échanges par courriel intervenant entre le Client et le Prestataire « xxx.xxxxxxxx.xx » constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeurcentre équestre Equidome. Le Prestataire se réserve Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Prestation antérieure. En cas d'annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Prestataire moins de 30 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, pour quelque raison que ce soit hormis l'exercice du droit de rétractation ou la force majeure, l'acompte versé à la commande, tel que défini à l'article site internet « Conditions de paiement » des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au Prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursementxxx.xxxxxxxx.xx ».

Commandes. Il appartient au Le Client de sélectionner sélectionne sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx les matériels et accessoires services qu'il désire louer. Une fois la sélection du matériel effectuée, le Client contacte le Prestataire par courriel ou par téléphone pour préciser l’ensemble des conditions de la Prestation de location (matériel loué, durée de la location, date et horaire de la location, modalités de mise à disposition et de restitution du matériel loué). Le Prestataire établit un devis sur la base des informations communiquées par le Client et le transmet au Client pour validation en joignant les présentes conditions générales de vente. Une fois la réservation confirmée par le Client, le Prestataire lui adresse une fiche de renseignement permettant au Prestataire de générer une facture qu’il adresse au Client précisant le montant de l’acompte à payer par le Client. Le paiement de l’acompte par le Client via la plateforme xxxxxx.xxx entraîne la formation du contrat de location et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de ventecommander. Les informations contractuelles sont présentées sur le site du Prestataire en langue française et/ou en langue anglaise et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client. Les offres de Services sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks de matériel disponibles. La vente de services ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la location par le Prestataire par courrier électronique et après paiement par le Client de l'intégralité de l'acompte dû. Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l'enregistrement L'enregistrement d'une commande sur le site du Prestataire est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constituent une preuve du contrat de locationvente. Il appartient donc au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. La vente de Services ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Prestataire, par courrier électronique et après encaissement par celui-ci de l'intégralité du prix. Toute commande passée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans le cadre des échanges par courriel intervenant entre le Client et le Prestataire xxxxx://xx-xxxx.xxx constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le VendeurPrestataire. Le Prestataire CDL CROISIERE se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Prestation commande antérieure. En cas d'annulation de Une fois confirmée et acceptée par le Vendeur, dans les conditions ci-dessus décrites, la commande par le Client après son acceptation par le Prestataire moins de 30 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, pour quelque raison que ce soit hormis l'exercice du droit de rétractation ou la force majeure, l'acompte versé à la commande, tel que défini à l'article « Conditions de paiement » des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au Prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursementn'est pas modifiable.

Commandes. Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx xxx.xxxxxxx-xxxxxxx.xx les matériels et accessoires Produits qu'il désire louer. Une fois la commander, selon les modalités suivantes : Choix produits - sélection du matériel effectuée, le Client contacte le Prestataire par courriel ou par téléphone pour préciser l’ensemble des conditions de la Prestation de location (matériel loué, durée de la location, date produits et horaire de la location, modalités de mise à disposition et de restitution du matériel loué). Le Prestataire établit un devis sur la base des informations communiquées par le Client et le transmet au Client pour volumes – création d’un panier - commande - validation en joignant les présentes conditions générales de vente. Une fois la réservation confirmée par le Client, le Prestataire lui adresse une commande - création fiche de renseignement permettant au Prestataire de générer une facture qu’il adresse au Client précisant le montant de l’acompte à payer par le Client. Le paiement de l’acompte par le Client via la plateforme xxxxxx.xxx entraîne la formation du contrat de location et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de venteclient - paiement. Les informations contractuelles sont présentées sur le site du Prestataire en langue française et/ou en langue anglaise et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client. Les offres de Services Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks de matériel disponibles. La vente de services ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la location commande par le Prestataire Vendeur par courrier électronique ou tout autre moyen et après paiement encaissement par le Client celui-ci de l'intégralité de l'acompte dûdu prix. Pour les commandes passées exclusivement sur internetInternet, l'enregistrement d'une commande sur le site du Prestataire est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et effet, valide sa commandecommande et procède au paiement. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constituent une preuve du contrat de locationvente. Il appartient donc au Client de vérifier l'exactitude de la sa commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans le cadre des échanges par courriel intervenant entre le Client et le Prestataire Internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxx.xx constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur. Le Prestataire Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Prestation antérieurecommande antérieure ou autre. En cas d'annulation Le Client pourra suivre l'évolution de la sa commande par sur le Client après son acceptation par le Prestataire moins de 30 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, pour quelque raison que ce soit hormis l'exercice du droit de rétractation ou la force majeure, l'acompte versé à la commande, tel que défini à l'article « Conditions de paiement » des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au Prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursementsite Internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxx.xx.