Common use of Dommages tous accidents Clause in Contracts

Dommages tous accidents. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant : • de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules, • du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré, • du versement sans collision préalable du véhicule assuré, • d’un acte de vandalisme. - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L.234-1 et R.234-1 du Code de la Route) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie, - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants (article L. 235-1 du Code de la Route), - les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure du véhicule, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de la négligence du conducteur après un sinistre. - les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux. - les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits. - les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule, - les dommages consécutifs à un vol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gel, - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution.

Dommages tous accidents. Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant : •  de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules, •  du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré, •  du versement sans collision préalable du véhicule assuré, •  d’un acte de vandalisme,  d’inondation imprévisible à la suite de la montée des eaux provoquées par l’excès de pluie (débordement de cours d’eau ou refoulement d’égoût) ou rupture de canalisation. -  les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L.234L 234-1 et R.234R 234-1 du Code de la Routeroute) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie, -  les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants prouvées par des analyses sanguines suite à l’accident (article L. L 235-1 du Code de la Routeroute), -  les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive de l’usure ou d’un défaut de réparation ou d’entretien ou de l’usure du véhiculeindispensable et incombant à l’assuré, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de la négligence du conducteur après un sinistre. -  les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux. - ,  les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits. ,  les dommages relevant de l’application de la loi sur les catastrophes naturelles (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie « Catastrophes naturelles » - si cette garantie a été souscrite),  les dommages causés par l’eau lors de marée ou crue lorsque le véhicule stationne sur un emplacement non autorisé de façon permanente ou temporaire par les pouvoirs publics,  les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule, -  les dommages consécutifs à un vol (sauf vandalisme)vol, incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gelgel (certains de ces dommages pouvant être couverts au titre des garantie « Vol, - Incendie, Événements climatiques – si ces garanties ont été souscrites),  les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution,  les dommages subis par le véhicule en cas de transport par air, par eau et par mer. Ces dommages restent couverts en cas de destruction totale du véhicule.

Dommages tous accidents. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant : • de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules, • du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré, • du versement sans collision préalable du véhicule assuré, • d’un acte de vandalisme. - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L.234-1 et R.234-1 du Code de la Route) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie, - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants (article L. 235-1 du Code de la Route), - les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure du véhicule, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de la négligence du conducteur après un sinistre. - les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux. - les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits. - les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule, - les dommages consécutifs à un vol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-court- circuit ou au gel, - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution. Restriction à nos garanties dommages : En cas de transport du véhicule par air, par eau ou par mer, nous limitons notre garantie à sa seule destruction totale.

Dommages tous accidents. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant : • de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules, • du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré, • du versement sans collision préalable du véhicule assuré, • d’un acte de vandalisme. - les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L.234-1 et R.234-1 du Code de la Route) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie, - les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants (article L. 235-1 du Code de la Route), - les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure du véhicule, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de la négligence du conducteur après un sinistre. - les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux. - les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits. - les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule, - les dommages consécutifs à un vol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gel, - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution.

Dommages tous accidents. Nous garantissons les dommages subis par le véhicule assuré contre les dommages résultant assuré, ses accessoires et pièces de rechange prévus au catalogue du constructeur, ainsi que ses moyens de protection Incendie et de protection Vol existants, en cas de : • de la – collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules, • du – choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré(arbre, • du versement sans collision préalable mur, piéton, animal…) distinct du véhicule assuré, • – renversement du véhicule assuré, – transport par terre, fleuves, rivières, canaux ou lacs (même en cas de malveillance d’un acte tiers), par mer ou air entre deux pays où la garantie s’exerce, y compris lorsque ces événements résultent d’actes de sabotage, d’émeutes ou de mouvements populaires. Nous garantissons aussi les frais de dépannage sur le lieu de l’accident et de remorquage jusqu’au plus proche garage ou concessionnaire de la marque du véhicule assuré ou jusqu’au garage de votre choix. La garantie est étendue au vandalisme, c’est-à-dire aux dégradations volontaires commises par des tiers lorsqu’elles ne résultent pas d’actes de sabotage, d’émeutes ou de mouvements populaires. - Les dommages résultant de l’action des forces de la nature : grêle, avalanche, chute de neige provenant des toits, inondation, glissement ou affaissement de terrain sont couverts par la garantie Forces de la nature ou par la garantie Catastrophes naturelles si l’événement est qualifié de Catastrophes naturelles. – Les dommages subis par le véhicule assuré lorsque lorsque, au moment du sinistre, le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention : sauf s’il est établi que le sinistre est sans relation avec l’un de quatrième classe - (articles L.234-1 et R.234-1 du Code de la Route) ou refuse de se soumettre ces états. – Les dommages directement dus à un dépistage d’alcoolémiemauvais entretien caractérisé, - subis par le à l’usure ou à un vice propre du véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage connus de substances ou plantes classées comme stupéfiants (article L. 235-1 du Code vous. – Les dommages indirects, à savoir : privation de la Route)jouissance, - les dommages qui seraient la conséquence directe manque à gagner et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure dépréciation du véhicule, - l’aggravation des . – Les dommages lorsqu’elle est la conséquence de la négligence du conducteur après un sinistrecausés au véhicule assuré par les objets transportés. - les – Les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animauxlimités aux seuls pneumatiques. - les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits. - les – Les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces objets transportés par le véhicule assuré. – Les dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule, - subis par les dommages consécutifs à un vol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gel, - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitutionappareils audios.

Dommages tous accidents. Nous garantissons Sont garantis les dommages subis par la remorque assurée lorsque ces dommages résultent : • d’une collision avec un autre véhicule, y compris le véhicule assuré contre les dommages résultant : tracteur. • de d’un choc entre la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules, • du choc avec remorque et un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré, mobile. • du d’un versement sans collision préalable du véhicule assuré, préalable. • d’un acte de vandalisme. - • de débordements de fleuve ou de cours d’eaux. La garantie s’étend aux dommages subis en cours de transport par terre, par eau ou par air. toutefois, s’il s’agit de transport par mer ou par air, seul le cas de perte totale est couvert, et ce, exclusivement au cours d’un transport entre les pays mentionnés au paragraphe « où les garanties s’exercent-elles ? ». • Les dommages ou pertes survenant à la remorque attelée au véhicule assuré tracteur lorsque le conducteur conduit se trouve sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L.234L. 234-1 et R.234R. 234-1 du 1du Code de la Route) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie), - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage l’usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants (article L. 235-1 du Code de la Routeroute), - les a refusé de se soumettre aux vérifications destinées à établir la preuve de l’état alcoolique ou au dépistage de l’usage de stupéfiants (articles • Les dommages qui seraient ou pertes survenant à la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou remorque en circulation lorsque son poids en charge dépasse • de l’usure du véhicule20 %, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de la négligence du conducteur après un sinistre. - les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteursoit celui autorisé par son constructeur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés soit par des animaux. - les dommages subis par celui que peut tirer le véhicule tracteur selon le constructeur automobile. • Les dommages, même accidentels, éprouvés par les pneumatiques à l’occasion de son utilisation sur tous circuitsmoins qu’ils soient concomitants à un événement garanti. - les • Les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule, - les dommages consécutifs à un vol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute organes de la foudre, court-circuit remorque ayant leur origine exclusive et directe dans un défaut ou au gel, - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitutionl’usure.