Common use of Droits Clause in Contracts

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA contenu dans cette Offre EDA. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA Polarion peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA Polarion contenu dans cette Offre EDAPolarion. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA MOM peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA MOM contenu dans cette Offre EDAMOM. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec autoriséavec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendairecalendaire . Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA Simcenter peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA Simcenter contenu dans cette Offre EDASimcenter. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA Simcenter peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA Simcenter contenu dans cette Offre EDASimcenter. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA contenu dans cette Offre EDAOffre. Aux fins de ces En ce qui concerne l'utilisation des Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement les Utilisateurs autorisés désignent les Utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel contenu dans une Offre en vertu de l'Accord de base, que ces Utilisateurs accèdent aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que depuis les locaux du ClientClient ou hors site de façon occasionnelle. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs Utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( guestqu'"invités"(guest), cet accès d'utilisateur d'Utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes de l'activité interne du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client, sous réserve des restrictions d'accès par les concurrents de Siemens, le cas échéant. Les utilisateurs Utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accordde l'Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnementl'abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur Utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA MOM peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA MOM contenu dans cette Offre EDAMOM. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre EDA de Logiciel intégré peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel EDA contenu dans cette Offre EDAde Logiciel intégré. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" ( (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.