Définition de l’Assuré. Ont la qualité d’Assuré, le souscripteur du contrat, ainsi que le propriétaire du véhicule assuré, les personnes ayant, avec son autorisation, sa garde ou sa conduite, et le cas échéant, le propriétaire des biens transportés.
Définition de l’Assuré. Article 1
Définition de l’Assuré. Ont la qualité d’Assuré, le souscripteur du contrat, ainsi que le propriétaire du véhicule assuré, les personnes ayant, avec son autorisation, sa garde ou sa conduite, les personnes transportées à titre gratuit (ou leurs ayants droit) et le cas échéant, le propriétaire des biens transportés. Nous garantissons, à concurrence, par sinistre, du forfait retenu dans vos Conditions particulières, les dommages matériels et les pertes résultant des événements définis au chapitre 4 (selon art. 16 à 24), causés aux accessoires fixés au véhicule et non compris dans la définition de “véhicule assuré” -selon art. 15-, aux effets personnels* de l’assuré, aux animaux domestiques*, transportés à l’intérieur du véhicule assuré ou à l’extérieur de ce véhicule sur ou dans des coffres ou autres équipements spécialement prévus à cet effet. La garantie n’est acquise que si la détérioration de ces biens transportés est concomitante à d’autres dommages au véhicule.
Définition de l’Assuré. Ont la qualité d’Assuré, selon le cas, soit le souscripteur du contrat, soit le propriétaire du véhicule assuré (y compris le crédit bailleur), soit toute personne ayant, avec leur autorisation, la garde ou la conduite du véhicule, à l'exception des professionnels de la réparation, de la vente ou du contrôle de l'automobile, le gestionnaire de la flotte de véhicules en autopartage, ainsi que leurs préposés, lorsque le véhicule leur est confié en raison de leurs fonctions. Nous garantissons, en complément des garanties Dommages (selon articles 16 à 24 Chapitre 4) accordées sur le véhicule assuré, et sous réserve de l’application des exclusions prévues aux articles 26 et 36 :
Définition de l’Assuré. Ont la qualité d’Assuré, le souscripteur du contrat, ainsi que le propriétaire du camping-car* assuré (y compris le crédit bailleur), les personnes ayant, avec son autorisation, sa garde ou sa conduite, les personnes transportées à titre gratuit (ou leurs ayants droit) et le cas échéant, le propriétaire des biens transportés.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre pour l’application du présent chapitre : • le Souscripteur* du contrat, • le propriétaire du véhicule assuré par le contrat, • toute personne ayant la garde ou la conduite autorisée, • les passagers transportés.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre au sens du présent chapitre : • le Souscripteur* du contrat, • le propriétaire du véhicule assuré, lorsque ceux-ci conduisent le véhicule assuré ; • toute personne autorisée à conduire par le Sous- cripteur* ou le Propriétaire du véhicule assuré ; • les enfants mineurs du Souscripteur* ou du Propriétaire (ou du conducteur habituel*) du véhicule assuré en cas de conduite à l’insu de ces derniers.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre pour l’application du présent chapitre le propriétaire du véhicule assuré.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre pour l’application du présent chapitre le propriétaire des biens assurés.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre, pour l’application du présent chapitre, le propriétaire du véhicule ou en cas de leasing ou de location avec option d'achat (LOA), le locataire dudit véhicule.