Définition de l’Assuré. Ont la qualité d’Assuré, le souscripteur du contrat, ainsi que le propriétaire du véhicule assuré, les personnes ayant, avec son autorisation, sa garde ou sa conduite, et le cas échéant, le propriétaire des biens transportés.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre pour l’application du présent chapitre : • le Souscripteur* du contrat, • le propriétaire du véhicule assuré par le contrat, • toute personne ayant la garde ou la conduite autorisée, • les passagers transportés.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre au sens du présent chapitre : • le Souscripteur* du contrat, • le propriétaire du véhicule assuré, lorsque ceux-ci conduisent le véhicule assuré ; • toute personne autorisée à conduire par le Sous- cripteur* ou le Propriétaire du véhicule assuré ; • les enfants mineurs du Souscripteur* ou du Propriétaire (ou du conducteur habituel*) du véhicule assuré en cas de conduite à l’insu de ces derniers.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre pour l’application du présent chapitre le propriétaire du véhicule assuré.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre pour l’application du présent chapitre le propriétaire des biens assurés.
Définition de l’Assuré. Par ASSURÉ, il faut entendre, pour l’application du présent chapitre, le propriétaire du véhicule ou en cas de leasing ou de location avec option d'achat (LOA), le locataire dudit véhicule.
Définition de l’Assuré. Par Assuré, il faut entendre, pour l’application du présent chapitre : • le conducteur autorisé du véhicule assuré au moment de l’événement mettant en jeu la garantie ou en cas de vol, le propriétaire du véhi- cule.
Définition de l’Assuré. Au titre de la présente garantie, la qualité d’assuré est acquise :
23.1 - aux militants, bénévoles et salariés utilisant leur véhicule personnel au cours de déplacements effectués pour les besoins de la collectivité et dans son intérêt exclusif et identifiés dans les conditions particulières ;
23.2 - à la collectivité pour la responsabilité du fait d’autrui qu’elle encourt à l’occasion des déplacements visés ci- dessus.
Définition de l’Assuré. Au titre de la présente garantie, la qualité d’assuré est acquise : – aux personnes visées à l’article 23.1, – au propriétaire du véhicule assuré, – à la collectivité souscriptrice.
Définition de l’Assuré. Au titre de la présente garantie, la qualité d’assuré est acquise au propriétaire du véhicule assuré tel que défini à l’article 5.