Véhicule assuré. Véhicule désigné au certificat d’adhésion ou d’avenant y compris les options constructeur mais à l’exclusion des accessoires. Toute remorque, caravane, appareil terrestre construit en vue d’être attelé, sous réserve des dispositions suivantes : - jusqu’à 750 kg de poids total en charge, la garantie est automatiquement accordée pour les risques « Responsabilité Civile » et « Défense Pénale et Recours Suite à un Accident » dans les mêmes conditions que pour le véhicule tracteur ; toutefois, vous êtes tenu de communiquer à la Compagnie les caractéristiques de la remorque dont le poids est compris entre 500 et 750 kg dont l’immatriculation légalement différente de celle du véhicule tracteur, doit figurer sur la carte verte ; - au-delà de 750 kg de poids total en charge, les garanties « Responsabilité Civile » et « Défense Pénale et Recours Suite à un Accident » ne sont accordées que sous réserve de mention aux Dispositions Particulières ; la non-déclaration de cette remorque constitue une aggravation de risque passible des sanctions prévues aux articles L 113-8 (nullité du contrat) et L 113-9 (réduction de l’indemnité) du code des assurances. Le souscripteur (signataire) du présent contrat.
Véhicule assuré. Le véhicule terrestre désigné aux conditions particulières. • Le véhicule de remplacement loué ou emprunté (non immatriculé à votre nom, à celui de votre conjoint ou d'une personne habitant dans votre foyer) en cas d'indisponibilité temporaire du véhicule désigné aux conditions particulières, pour autant qu'il soit de la même catégorie (au sens du permis de conduire) que celui-ci et que vous nous ayez préalablement avertis. Ce véhicule est assuré à effet de la réception de votre demande pour une durée maximum de 30 jours aux mêmes conditions et pour les mêmes garanties que le véhicule désigné aux conditions particulières. Pour les dommages causés au véhicule assuré (lorsque la garantie est accordée), sont considérés comme faisant partie intégrante du véhicule assuré : • tous les équipements de série pour le modèle considéré, • les accessoires et options prévus par le catalogue du constructeur, même si leur montage ou installation est effectué postérieurement à la sortie d'usine du véhicule, • les équipements légalement obligatoires (siège ou système de retenue pour enfant par exemple) et tout système de protection du véhicule contre le vol, • les équipements supplémentaires, c'est-à-dire : - les accessoires et les aménagements hors catalogue du constructeur (y compris les aménagements professionnels) fixés à demeure sur le véhicule après sa sortie d'usine ; - les décors et peintures publicitaires ; - les coffres de toit fixes ou amovibles. Pour les équipements supplémentaires, la garantie est limitée au montant indiqué aux conditions particulières. Vous L'assuré. Les garanties Les garanties définies ci-après ne sont acquises que si elles sont mentionnées aux conditions particulières de votre contrat. Les dommages causés à autrui RESPONSABILITE CIVILE
Véhicule assuré. Nous garantissons le véhicule terrestre à moteur à 4 roues🖈 immatriculé en France🖈ou à Monaco soumis à l’obligation légale d’assurance et désigné aux Conditions particulières🖈. Il est constitué de l’ensemble des éléments🖈 du véhicule. Par extension et sans déclaration préalable, nous couvrons au titre de la seule garantie de Responsabilité civile et défense civile : • la remorque, ou • l’engin attelé au véhicule assuré, autre qu’une caravane, dont le poids total en charge n’excède pas 500 kg. Est également garanti, sans désignation aux Conditions particulières🖈 mais après notre accord : • le véhicule précédemment désigné aux Conditions particulières🖈 dans un contexte d’essai en vue de la vente (article 6-1), • le véhicule temporairement loué ou emprunté du fait de l’indisponibilité du véhicule assuré en cas de transfert temporaire de garanties (article 6-2).
Véhicule assuré. Il correspond au véhicule désigné aux conditions particulières.
Véhicule assuré. Il s’agit des camping-cars de genre Véhicule Aménagé SPécial ainsi que les Volkswagen California et Xxxxxxxx Xxxxx Xxxx répondant aux critères cumulatifs suivants : • Avoir un poids total en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes. • Avoir une valeur à neuf inférieure à 100 000 € (prix catalogue hors options) • Avoir une date de 1ère mise en circulation inférieure à 20 ans. • Avoir moins de 300 000 km. • Disposer d’un contrôle technique en cours de validité • Etre immatriculés en France métropolitaine • La carte grise doit être établie au nom du propriétaire (zones C1 ou C3 de la carte grise) et non barrée • Etre enregistrés sur le site xxxxxxxx.xx et mis en location au départ en France métropolitaine
Véhicule assuré. Il s’agit uniquement de véhicules particuliers, c'est-à- dire dont le genre mentionné sur la carte grise (zone J1) est « VP », répondant aux critères cumulatifs suivants : Avoir une immatriculation française • Faisant l’objet exclusivement d’un contrat de location longue durée Macif C' Parti souscrit par le locataire* auprès du loueur* • Dont l’immatriculation aura été communiquée à la Macif par bordereau.
Véhicule assuré. Le véhicule automoteur désigné dans les conditions particulières.
Véhicule assuré. Le véhicule terrestre 4 roues à moteur désigné aux conditions particulières, y compris ses équipements complémentaires.
Véhicule assuré. Le véhicule terrestre à moteur désigné aux Conditions Par- ticulières.
Véhicule assuré. Les véhicules terrestres à moteur et/ou leurs remorques désignés aux conditions particulières. Ex. : moto, cyclomoteur, tricycle et quadricycle à moteur, side-car, automobile, caravane, remorque, camping- car, scooter… >