Véhicule assuré. Véhicule désigné au certificat d’adhésion ou d’avenant y compris les options constructeur mais à l’exclusion des accessoires. Toute remorque, caravane, appareil terrestre construit en vue d’être attelé, sous réserve des dispositions suivantes : - jusqu’à 750 kg de poids total en charge, la garantie est automatiquement accordée pour les risques « Responsabilité Civile » et « Défense Pénale et Recours Suite à un Accident » dans les mêmes conditions que pour le véhicule tracteur ; toutefois, vous êtes tenu de communiquer à la Compagnie les caractéristiques de la remorque dont le poids est compris entre 500 et 750 kg dont l’immatriculation légalement différente de celle du véhicule tracteur, doit figurer sur la carte verte ; - au-delà de 750 kg de poids total en charge, les garanties « Responsabilité Civile » et « Défense Pénale et Recours Suite à un Accident » ne sont accordées que sous réserve de mention aux Dispositions Particulières ; la non-déclaration de cette remorque constitue une aggravation de risque passible des sanctions prévues aux articles L 113-8 (nullité du contrat) et L 113-9 (réduction de l’indemnité) du code des assurances. Le souscripteur (signataire) du présent contrat.
Véhicule assuré. Il s’agit des camping-cars de genre Véhicule Aménagé SPécial ainsi que les Volkswagen California et Xxxxxxxx Xxxxx Xxxx répondant aux critères cumulatifs suivants : • Avoir un poids total en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes. • Avoir une valeur à neuf inférieure à 100 000 € (prix catalogue hors options) • Avoir une date de 1ère mise en circulation inférieure à 20 ans. • Avoir moins de 300 000 km. • Disposer d’un contrôle technique en cours de validité • Etre immatriculés en France métropolitaine • La carte grise doit être établie au nom du propriétaire (zones C1 ou C3 de la carte grise) et non barrée • Etre enregistrés sur le site xxxxxxxx.xx et mis en location au départ en France métropolitaine
Véhicule assuré. Le véhicule terrestre 4 roues à moteur désigné aux conditions particulières, y compris ses équipements complémentaires.
Véhicule assuré. Véhicule désigné aux Conditions Particulières (y compris les options constructeur, les antivols et systèmes de retenue pour transporter les enfants de moins de 10 ans) mais à l’exclusion des accessoires hors série, des aménagements professionnels, des matériels et marchandises et des effets personnels. L'ancien véhicule conservé en vue de la vente pendant une durée maximale de trente jours à compter de la date de transfert de garantie. Par extension, le déplacement pour effectuer le contrôle technique obligatoire est également garanti, dans les mêmes conditions. La remorque ou la caravane attelée n'excédant pas 750 kg de poids total autorisé en charge Au-delà de 750 kg de poids total autorisé en charge et uniquement pour les garanties responsabilité civile et protection juridique automobile, la remorque ou la caravane attelée est garantie seulement si elle est expressément désignée aux Conditions Particulières Dépréciation de la valeur d’un bien causée par l’usage ou le vieillissement. A défaut d’être indiquée au contrat, elle est fixée par l’expert.
Véhicule assuré. Il correspond au véhicule désigné aux conditions particulières. Sont bénéficiaires des indemnités : - en cas de blessures : la personne assurée ; - en cas de décès de la personne assurée : le décès doit être consécutif à un accident garanti et survenir immédiatement ou dans les 2 ans de celui-ci. L’indemnisation est faite aux ayants droit dans l’ordre suivant de priorité des bénéficiaires de l’indemnité : le conjoint de l’assuré, ses enfants, ses ascendants, enfin ses autres ayants droit.
Véhicule assuré. L’assurance s’applique au véhicule d’un poids total maximal de 3 500 kg loué par l’assuré en utilisant sa carte de crédit Visa Platinum, selon l’aperçu des prestations, pages 6/7 (à l’exclusion d’éventuelles opérations relatives au dépôt d’une caution effectuées par le prestataire de véhicules de location). Les véhicules dépassant un poids total de 3 500 kg, les taxis ainsi que les véhicules d’écoles de conduite ne sont pas assurés.
Véhicule assuré g Le véhicule terrestre à moteur désigné aux Conditions Par- ticulières.
Véhicule assuré. Nous garantissons : MONTANT DE L’INDEMNITÉ ET DE LA FRANCHISE
Véhicule assuré. Nous garantissons le véhicule terrestre à moteur : • à 2 ou 3 roues, ou • de type « quad », répondant à la définition de l’article R. 311-1 du Code de la Route (quadricycle à moteur), soumis à l’obligation légale d’assurance et désigné aux Conditions Particulières🖈. Il est constitué de l’ensemble des éléments🖈 du véhicule. Par extension, nous garantissons également : • le side-car fixé au véhicule assuré, l’adjonction à ce dernier devant obligatoirement faire l’objet d’une déclaration préalable auprès de nos services, • au titre de la seule garantie de Responsabilité civile et défense civile, et sans déclaration préalable, la remorque pouvant être attelée sous réserve du respect des deux conditions suivantes : - le véhicule assuré est autorisé à tracter une remorque (mention figurant sur le certificat d’immatriculation), - le poids total en charge (PTC) de la remorque ne dépasse pas 50 % du poids à vide du véhicule tracteur. • le système antivol mécanique agréé « SRA » ou « NF ». Est également garanti, sans désignation aux Conditions Particulières🖈 mais après notre accord : • le véhicule précédemment désigné aux Conditions Particulières🖈 dans un contexte d’essai en vue de la vente (article 6-1), • le véhicule temporairement loué ou emprunté du fait de l’indisponibilité fortuite du véhicule assuré en cas de transfert temporaire de garanties (article 6-2).
Véhicule assuré. Nous garantissons le camping-car soumis à l’obligation légale d’assurance et désigné aux Conditions Particulières. Il est constitué de l’ensemble des éléments du véhicule. Par extension et sans déclaration préalable, nous couvrons au titre de la seule garantie de Responsabilité civile et de défense civile : • la remorque, ou • l’engin attelé au véhicule assuré, autre qu’une caravane, dont le poids total en charge n’excède pas 500 kg. Est également garanti, sans désignation aux Conditions Particulières mais après notre accord : • le véhicule précédemment désigné aux Conditions Particulières dans un contexte d’essai en vue de la vente (article 6-1), • le véhicule temporairement loué ou emprunté du fait de l’indisponibilité fortuite du véhicule assuré en cas de transfert tem- poraire de garanties (article 6-2).