Dépendances Clauses Exemplaires

Dépendances. Tout bâtiment* ou partie de bâtiment* autre que l’habitation* y compris les greniers, les caves et les garages. Les sous-sols, garages, caves et greniers situés à la verticale de l’habita- tion* ainsi que ceux des immeubles collectifs ne sont pas pris en compte dans la surface des dépendances*. Un box ou un garage utilisé par l’assuré, situé dans la même commune ou une commune limitrophe de l’adresse déclarée sur vos conditions personnelles*.
Dépendances. Tout bâtiment* ou partie de bâtiment* autre que l’habitation* y compris les greniers, les caves et les garages, non utilisés comme des locaux pro- fessionnels ou agricoles (hors stockage du matériel professionnel). Les sous-sols, garages, caves et greniers situés à la verticale de l’habita- tion*, ainsi que ceux des immeubles collectifs ne sont pas pris en compte dans la surface des dépendances*. Un box ou un garage utilisé par l’assuré, situé dans la même commune ou une commune limitrophe de l’adresse déclarée sur vos conditions personnelles *. Les abris de jardin* ne sont pas considérés comme étant une dépendance au titre des présentes conditions générales.
Dépendances. Les locaux et les bâtiments – tels que réserves, débarras, remises, caves, garages, etc – sous toiture distincte ou non, non aménagés pour l’habitation et qui sont situés à l’adresse indiquée aux conditions particulières. • Les logements du personnel de maison.
Dépendances d'usage privatif PARTIES ET ÉQUIPEMENTS d'usage commun SERVICES
Dépendances. Adresse civique reconnue par les parties comme étant un même endroit de travail qu’une autre adresse civique (Appendice « Q »).
Dépendances. Ensemble des locaux sous toiture distincte du bâtiment d’habitation et à usage autre que d’habitation tels que garage, débarras, hangar, cabane de jardin ancrée au sol (sur fondations, dalle de béton…). Toutefois, pour les appartements, les caves et les boxes de garages constituent des dépendances, même s’ils sont situés sous la même toiture. Vos dépendances doivent être situées dans la même commune ou agglomération que le bâtiment d’habitation assuré ou dans un rayon de 10 km de celui-ci.
Dépendances. La capacité de HPE à fournir les services dépendra de la collaboration raisonnable et opportune du client, et de l’exactitude et de l’exhaustivité de toute information requise pour la prestation de service et fournie par le client.
Dépendances. La capacité de Micro Focus à fournir les services dépendra de la collaboration raisonnable et opportune du client, et de l’exactitude et de l’exhaustivité de toute information requise pour la prestation de service et fournie par le client.
Dépendances. □ Garage □ Place stationnement □ Cave □ ……………….. Le présent bail est consenti pour une durée de années, durée motivée par l'événement suivant : Le contrat prendra effet à compter du ………….… et se terminera le……………. A défaut de résiliation ou d’offre de renouvellement donnée dans les formes prescrites par le présent bail, ce dernier sera renouvelé par tacite reconduction pour une durée égale au bail initial.
Dépendances. La capacité de HP à fournir les services dépendra de la collaboration raisonnable et opportune du client, et de l’exactitude et de l’exhaustivité de toute information requise pour la prestation de service et fournie par le client.