Emplacement. La tente ou la caravane et tout le matériel doivent être installés à l’emplacement indiqué par le gestionnaire. Aucune réservation ne sera faite pour une location précise.
Emplacement. Définition relative de l'endroit où se trouve un élément par rapport aux autres éléments d'origine de la voiture qui l'entourent.
Emplacement. Dans le cas où la COMMANDE porte sur un ORDRE D’INSERTION, au sens de l’article 1.3.1 du présent contrat ou non, et sauf disposition expresse figurant dans l’ORDRE D’INSERTION formulé par ladite COMMANDE, le choix de l’emplacement des PUBLICITES sur le SUPPORT est à la seule discrétion de EBUZZING SAS. EBUZZING SAS pourra notamment librement décider d’apposer la PUBLICITE à proximité d’espaces publicitaires utilisés par des concurrents directs ou indirects du CLIENT. EBUZZING SAS se réserve le droit de choisir l’emplacement des insertions publicitaires d’annonceurs concurrents du CLIENT, dans le cadre de bandeaux rotatifs.
Emplacement. 3.1. Désignation de l’emplacement
Emplacement. Tous les véhicules sont géolocalisés par le signal GPS et peuvent être localisés et identifiés par l'Utilisateur via l’application mobile, qui peut les réserver pour une période maximale de 15 minutes, au cours de laquelle l'Utilisateur doit atteindre le véhicule et activer le service.
Emplacement. L’emplacement qui vous est réservé est déterminé par le comité de l’association Foire Ô Mômes. Les stands partagent un espace commun et il leur est demandé de collaborer dans l’esprit positif de la Foire Ô Mômes.
Emplacement. Forfait empl. 2 pers. c Caravane c Auvent c Tente c Camping-car c Personne supplémentaire : Adulte : .......... Enfant de 3 à 7 ans : .......... Enfant de -3 ans : .............. c Électricité 10 ampères Dimensions de l’installation : .............. Nous n’acceptons pas un nombre supérieur de personnes prévues par celui de la location choisie et 6 personnes maximum par emplacement nu. Les mineurs non accompagnés par leurs parents ne sont pas acceptés. Après vérification des disponibilités par téléphone au 00.00.00.00.00, un acompte ou l’intégralité du règlement sont demandés à la réservation (quel que soit la durée du séjour). Le solde de la location (taxe de séjour et frais de réservation compris) devra être payé 30 jours avant l’arrivée. A l’arrivée, une caution de 250 € est demandée pour l’hébergement et le ménage, nous nous gardons le droit d’encaisser cette caution. Si les lieux ne sont pas rendus dans un état de propreté suffisant, un forfait ménage de 75 € sera demandé. En signant ce contrat, vous acceptez les conditions générales de ventes et le règlement intérieur du camping.
Emplacement. 9.1 Si vous avez commandé une option de site de colocation proposée par Dell (le cas échéant), Dell sera responsable de l’organisation de l’hébergement du service APEX dans un environnement de centre de données approprié. Si ce n’est pas le cas, vous êtes responsable de fournir l’emplacement du service APEX. Vous ne pouvez pas déplacer le service Apex sans l’approbation écrite préalable de MTI.
Emplacement. L’emplacement du site sera indiqué sur un plan de situation (extrait cadastral). En outre, seront reportés sur un plan à une’échelle supérieure ou égale au 1/500ème : L’emplacement du bâtiment recevant la production, L’emplacement du coffret contenant le coupe-circuit, L’emplacement des comptages, L’emplacement des protections de découplage et du sectionnement qui permet de séparer électriquement le générateur électrique, Le cheminement du câble de branchement en domaine privé jusqu’au point de connexion. Le coupe-circuit doit se situer en limite de propriété et être accessible 24h/24 depuis le domaine public. Les comptages se situent généralement en limite de propriété dans un coffret. Pour les Demandeurs résidentiels, le comptage de l’injection peut être placé à côté du comptage pour le soutirage dès lors que son emplacement est conforme aux prescriptions des normes NFC14-100 et NFC15-100.
Emplacement. Les inhumations seront faites dans les emplacements désignés par l’administration municipale et suivant les alignements qu’elle aura fixés, sans aucune distinction de culte, de nationalité ou genre de mort. Elles auront lieu soit dans des terrains concédés pour 15, 30 ou 50 ans, soit enfin dans des sépultures particulières qui avaient été concédées à perpétuité antérieurement. L’inhumation dans une sépulture particulière peut être faite, soit en pleine terre, soit en caveau. Lorsqu’elle aura lieu en pleine terre, la fosse sera creusée par le marbrier dont la famille aura fait le choix, jusqu’à une profondeur suffisante afin de respecter le mètre sanitaire entre le dessus du dernier cercueil à inhumer et le niveau du sol. Cette profondeur est réduite à 1m pour le dépôt d’urne contenant des cendres. Cependant, lorsque le fait de creuser plus profondément que pour une fosse double, une niche pour une boîte à ossements ou un cercueil d’enfant, ne sera pas de nature à provoquer un éboulement ou à engager la responsabilité de la commune, le Maire à la demande expresse du concessionnaire, pourra autoriser ce creusement supplémentaire. Lorsque l’inhumation doit avoir lieu dans un caveau, il est procédé à l’ouverture de celui-ci, en présence du préposé du cimetière, par l’entrepreneur choisi par la famille. Dès qu’un corps aura été déposé dans une case du caveau, celle-ci devra être immédiatement isolée au moyen de dalles parfaitement scellées.