Accès au site Clauses Exemplaires

Accès au site. L’utilisation du Site implique que le Publisher dispose d’un accès internet de qualité qu’il lui appartient de souscrire auprès de tout opérateur de son choix. Le Publisher accepte et reconnaît les limites propres à toute connexion au réseau Internet. Il reconnaît et admet que toute interruption, disfonctionnement ou insuffisance de sa connexion internet emportera interruption, disfonctionnement ou insuffisance de l’accès et de l’utilisation du Site. En conséquence de ce qui précède, et en parfaite connaissance des caractéristiques d’Internet, le Publisher renonce à engager la responsabilité de la Société pour tout disfonctionnement, interruptions, dommages directs ou indirects liés au fonctionnement d’Internet.
Accès au site. 14.1 Le présent Article s’applique au Contractant et à tous ses Sous-traitants éventuels. 14.2 Le Contractant se conforme aux instructions particulières de NRB Group ainsi qu'aux règles en matière d’accès, sécurité, bien-être et environnement applicables sur le Site. Lorsque le Contractant estime que les prescriptions d'une instruction particulière dépassent les conditions du Contrat ou sont contraires à la bonne fourniture des Travaux, Biens et/ou Services, il doit en 14.3 Le Contractant prend connaissance de la « Politique d’accès aux sites de NRB Groupe » et les impose à son personnel, à ses Sous-traitants et, en général, à toute personne sous sa responsabilité, qui les respectent intégralement. Le Contractant est responsable de plein droit de toute violation de ces règlements et en supporte toutes les conséquences. 14.4 NRB Group peut à tout moment prendre des mesures contre le Contractant, en ce compris interdire l’accès au Site à toute personne sous la responsabilité du Contractant dans le chef duquel elle constate un comportement irresponsable ou dangereux ou qui est prise en flagrant délit de violation de ces règlements. Pareille interdiction ne décharge en aucun cas le Contractant de sa responsabilité de bonne exécution du Contrat.
Accès au site. Seules les Personnes autorisées pourront accéder au Site, dans les conditions imposées par le règlement intérieur. L’Usager assumera l’entière responsabilité pour les personnes qu’il fait pénétrer dans le Bâtiment, y compris pour leurs actions et les conséquences de leurs actions pendant leur présence sur le Site. Le parking visiteurs du Site est accessible, dans la limite des places disponibles, étant entendu que ces places seront réservées à des visites ponctuelles.
Accès au site. Les fournisseurs doivent donner accès à AHI, leurs clients et les autorités réglementaires à tous les sites impliqués dans le bon de commande.
Accès au site. Le Client reconnaît connaître et comprendre Internet et ses limites et notamment ses caractéristiques fonctionnelles et performances techniques, les risques d’interruption, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations ou encore les risques inhérents m tout transfert de données. Outre les décharges de responsabilité prévues aux présentes, XXXXXX ne pourra être tenu pour responsable de l’indisponibilité des réseaux qui ne sont pas sous son contrôle direct. Il appartient au Client de s’équiper de manière appropriée, notamment en matière informatique et de communications électroniques, pour accéder aux Site et Services, et de prendre toutes les mesures appropriées de façon m se protéger et m protéger PIXPAY contre toute atteinte ou dommage pouvant affecter les données, les logiciels ou les contenus stockés sur le Site. PIXPAY n’est pas responsable des médias informatiques du Client. Tous les coûts et autorisations nécessaires m la connexion, l’accès et l’utilisation du Site et des Services sont et restent m la charge du Client. Le Client s’engage m ne pas entraver le bon fonctionnement du Site et des Services de quelque manière que ce soit, notamment en transmettant tout élément susceptible de contenir un virus ou programme malveillant de nature m endommager ou affecter le Site et les Services et, plus largement, le système d’information de PIXPAY.
Accès au site. Le Vendeur et les Parties Liées au Vendeur ont accès au Site dans la mesure nécessaire à la prestation des Services décrits dans le Bon de Commande. Le Vendeur, les Parties Liées au Vendeur et tout membre de leur personnel chargé de l’exécution de Services à un Site doivent : a) respecter les politiques de Newmont conformément au paragraphe 4.5; b) s’abstenir de nuire aux activités de Newmont et laisser les installations de Newmont dans l’état de sécurité, de propreté et d’ordre où elles se trouvaient avant le passage du Vendeur ou des Parties Liées au Vendeur;
Accès au site. Dell doit pouvoir accéder au Système APEX en temps opportun et selon les modalités prévues dans la Description de l’offre de service pour assurer les Services de support ou tel que défini dans le Devis en relation avec tout Service Connexe. Toute incapacité de fournir à Dell un accès en temps opportun à un Site exonérera Dell de ses obligations relatives aux Services de support et cette dernière pourra également, à sa discrétion, suspendre le Service APEX ou tous Services Connexes.
Accès au site. L’accès au Site et aux Services est exclusivement réservé aux Utilisateurs inscrits. Les Consultants doivent avoir rempli leur profil et fourni les documents requis les concernant aux fins de satisfaire à leurs obligations dans le cadre de la lutte contre le travail dissimulé, ainsi qu’aux règles de transparence (KYC) aux fins de lutte contre la fraude fiscale, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. S’agissant des Utilisateurs domiciliés en dehors de France, ceux-ci sont également tenus de respecter toutes les obligations leur incombant en vertu de la législation applicable à leur statut dans leur pays de résidence, ainsi que les obligations découlant de leur utilisation du Site. Les Utilisateurs font leur affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site. Ils conservent à leur charge les frais de télécommunication lors de l’accès à internet et de l’utilisation du Site. Le Site est accessible 24h/24, 7j/7 pour l’ensemble des Utilisateurs. La Société se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le Site ou l’accès à un ou plusieurs Services pour effectuer une mise à jour, des modifications ou un changement sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative. La Société se réserve le droit d’apporter au Site et aux Services toutes les modifications et améliorations qu’elle jugera nécessaires ou utiles dans le cadre du bon fonctionnement du Site et de ses Services.
Accès au site. L’Xxxxx peut interdire à tout moment l’entrée de ses sites à tous salariés du titulaire ou de ses sous- traitants et d’exiger le remplacement immédiat des salariés du titulaire ou de ses sous-traitants, en cas d’inobservation des lois et règlements, règlement intérieur et des consignes de l’Andra visées à l’article 15 du présent livre. Le titulaire ne peut faire valoir de ce fait un droit à indemnité ou à garantie quelconque, ni aucune réclamation, ni s'en prévaloir pour justifier un retard dans l'exécution des prestations.
Accès au site. Sous réserve du respect par le Fournisseur des termes du Contrat, la Société donnera au Fournisseur accès au Site, selon les besoins, pour permettre au Fournisseur d’assurer la fourniture des Biens.