Accès au site. L’Abonné permettra l’accès à ses locaux durant les heures de travail habituelles, aux employés représentants ou aux contractants habilités de la société ETIMIA aux fins d’installation, d’inspection, de maintenance, d’entretien, de réparation, de remplacement, du déplacement ou de retrait de Produits ou Services et d’une façon générale afin de permettre à ETIMIA d’entreprendre toute action qui pourrait être utile dans le cadre de l’exécution du Contrat, et ce conformément avec les éventuelles contraintes établies par le titre d’occupation des locaux de l’Abonné. L’Abonné, sous les mêmes réserves d’exigences raisonnables en matière de sécurité et de conformité, permettra également l’accès à ses locaux aux représentants des entreprises fournissant les lignes de transmission.
Accès au site. Les éléments du Site sont accessibles par le réseau Internet. Tous les coûts afférents à l'accès aux éléments qu'il s'agisse des frais matériels, logiciels ou accès à Internet, sont à la charge de l'Utilisateur. L'Utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet. L'Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites du réseau Internet et reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet et, en particulier, de ses performances techniques, des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, des risques d'interruption et plus généralement des risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet. AUTOMOBILES CITROËN met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site et aux éléments, étant précisé qu'AUTOMOBILES CITROËN n'est tenue à aucune obligation de résultat d'y parvenir et n'est en aucun cas responsable d'un dysfonctionnement du Site.
Accès au site. Le Client reconnaît connaître et comprendre Internet et ses limites et notamment ses caractéristiques fonctionnelles et performances techniques, les risques d’interruption, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations ou encore les risques inhérents m tout transfert de données. Outre les décharges de responsabilité prévues aux présentes, XXXXXX ne pourra être tenu pour responsable de l’indisponibilité des réseaux qui ne sont pas sous son contrôle direct. Il appartient au Client de s’équiper de manière appropriée, notamment en matière informatique et de communications électroniques, pour accéder aux Site et Services, et de prendre toutes les mesures appropriées de façon m se protéger et m protéger PIXPAY contre toute atteinte ou dommage pouvant affecter les données, les logiciels ou les contenus stockés sur le Site. PIXPAY n’est pas responsable des médias informatiques du Client. Tous les coûts et autorisations nécessaires m la connexion, l’accès et l’utilisation du Site et des Services sont et restent m la charge du Client. Le Client s’engage m ne pas entraver le bon fonctionnement du Site et des Services de quelque manière que ce soit, notamment en transmettant tout élément susceptible de contenir un virus ou programme malveillant de nature m endommager ou affecter le Site et les Services et, plus largement, le système d’information de PIXPAY.
Accès au site. Le Vendeur et les Parties Liées au Vendeur ont accès au Site dans la mesure nécessaire à la prestation des Services décrits dans le Bon de Commande. Le Vendeur, les Parties Liées au Vendeur et tout membre de leur personnel chargé de l’exécution de Services à un Site doivent :
Accès au site. Les fournisseurs doivent donner accès à AHI, leurs clients et les autorités réglementaires à tous les sites impliqués dans le bon de commande.
Accès au site. Seules les Personnes autorisées pourront accéder au Site, dans les conditions imposées par le règlement intérieur. L’Usager assumera l’entière responsabilité pour les personnes qu’il fait pénétrer dans le Bâtiment, y compris pour leurs actions et les conséquences de leurs actions pendant leur présence sur le Site. Le parking visiteurs du Site est accessible, dans la limite des places disponibles, étant entendu que ces places seront réservées à des visites ponctuelles.
Accès au site. Dell exige le droit d’accéder au Système APEX en temps opportun et comme prévu dans la Description de l’offre de services pour fournir les Services de soutien ou comme cela peut être prévu dans le Devis en ce qui concerne les Services connexes. Le fait de ne pas fournir à Dell le Site en temps opportun la libère de ses obligations en matière de Services de soutien ou de Services connexes et elle peut également, à sa discrétion, suspendre le Service APEX.
Accès au site. Le présent Article s’applique au Contractant et à tous ses sous-traitants éventuels. Le Contractant se conforme aux instructions particulières de NRB ainsi qu'aux règles en matière d’accès, sécurité, bien-être et environnement applicables sur le Site. Lorsque le Contractant estime que les prescriptions d'une instruction particulière dépassent les conditions du Contrat ou sont contraires à la bonne fourniture des Travaux, Biens et/ou Services, il doit en présenter l'observation écrite à NRB dans un délai de huit (8) Jours à dater de leur communication. Le Contractant prend connaissance et applique strictement toutes les règles en matière d’accès, sécurité, santé et environnement applicables sur le Site et les impose à son personnel, à ses sous-traitants et, en général, à toute personne sous sa responsabilité, qui les respectent intégralement. Le Contractant est responsable de plein droit de toute violation de ces règlements et en supporte toutes les conséquences. Le Contractant prend à sa charge tous les frais relatifs à cet accès au Site, en ce compris les heures d’attente avant livraison. NRB peut à tout moment prendre des mesures contre le Contractant, en ce compris interdire l’accès au Site à toute personne sous la responsabilité du Contractant dans le chef duquel elle constate un comportement irresponsable ou dangereux ou qui est prise en flagrant délit de violation de ces règlements. Xxxxxxxx interdiction ne décharge en aucun cas le Contractant de sa responsabilité de bonne exécution du Contrat.
Accès au site. L’Xxxxx peut interdire à tout moment l’entrée de ses sites à tous salariés du titulaire ou de ses sous- traitants et d’exiger le remplacement immédiat des salariés du titulaire ou de ses sous-traitants, en cas d’inobservation des lois et règlements, règlement intérieur et des consignes de l’Andra visées à l’article 15 du présent livre. Le titulaire ne peut faire valoir de ce fait un droit à indemnité ou à garantie quelconque, ni aucune réclamation, ni s'en prévaloir pour justifier un retard dans l'exécution des prestations.
Accès au site. SWAP s’efforce de proposer un accès permanent au Site, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l’accès au Site peut être suspendu, à tout moment et sans préavis, notamment du fait de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour et le bon fonctionnement du Site. SWAP se réserve en outre le droit d’effectuer, à tout moment, toutes modifications, suppressions et/ou rajouts sur le contenu du Site, sans préavis et de façon discrétionnaire. Le Client s’engage à ne pas entraver l’accès et/ou le bon fonctionnement du Site de quelque manière que ce soit, susceptible d’endommager, d’intercepter, d’interférer tout ou partie du Site. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. SWAP ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu'il soit, à une suspension ou à l’arrêt du Site, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de l’accès au Site. Le Client reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. SWAP ne serait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique du Client et notamment, ses ordinateurs, téléphones, smartphones, tablettes, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le Site. L’accès au Site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du Client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.