Common use of Envoi de pièces détachées Clause in Contracts

Envoi de pièces détachées. L’Assureur se charge de l’envoi, par le moyen le plus adéquat, des pièces nécessaires à la réparation du véhicule assuré, dès lors qu’il est impossible de les obtenir sur le lieu de la survenance. Seuls les frais de transport seront à charge de l’Assureur. La Personne Assurée devra liquider à l’Assureur le coût des pièces, ainsi que d’éventuels droits de douane correspondants. Quand la livraison des pièces doit être faite à l’étranger, il qu’il s’agit d’une urgence, celles-ci seront transportées jusqu’à la douane aéroportuaire la plus proche du lieu où se trouve la Personne Assurée. Les frais nécessaires au retrait des pièces mentionnées seront également pris en charge par l’Assureur, à hauteur du prix d’un voyage en train, 1ère classe.

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Envoi de pièces détachées. L’Assureur se charge de l’envoi, par le moyen le plus adéquat, des pièces nécessaires à la réparation du véhicule assuré, dès lors qu’il est impossible de les obtenir sur le lieu de la survenance. Seuls les frais de transport seront à charge de l’Assureur. La Personne Assurée devra liquider à l’Assureur le coût des pièces, ainsi que d’éventuels droits de douane correspondants. Quand la livraison des pièces doit être faite à l’étranger, il et qu’il s’agit d’une urgence, celles-ci seront transportées jusqu’à la douane aéroportuaire la plus proche du lieu où se trouve la Personne Assurée. Les frais nécessaires au retrait des pièces mentionnées seront également pris en charge par pour le compte de l’Assureur, à hauteur du prix d’un voyage en train, 1ère classe.

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Envoi de pièces détachées. L’Assureur se charge de l’envoi, par le moyen le plus adéquat, des pièces nécessaires à la réparation du véhicule assuré, dès lors qu’il est impossible de les obtenir sur le lieu de la survenance. Seuls les frais de transport seront à charge de l’Assureur. La Personne Assurée devra liquider à l’Assureur le coût des pièces, ainsi que d’éventuels droits de douane correspondants. Quand la livraison des pièces doit être faite à l’étranger, il qu’il s’agit d’une urgence, celles-ci seront transportées jusqu’à la douane aéroportuaire la plus proche du lieu où se trouve la Personne Assurée. Les frais nécessaires au retrait des pièces mentionnées seront également pris en charge par pour le compte de l’Assureur, à hauteur du prix d’un voyage en train, 1ère classe.

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