Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser Pitchounes. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.
Abandon. Cession, gratuite ou non, d’un véhicule à l’état d’épave aux autorités administratives de l’Etat où stationne ce véhicule.
Abandon. Au cas où le chien ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s'engage à en aviser la pension qui est en droit de refuser de le garder plus longtemps si un autre chien doit arriver. A défaut, 15 jours après la date d'expiration du contrat, la pension confira le chien à la SPA et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.
Abandon. Huit jours calendaires après la date d’expiration du contrat et sans nouvelle du client ou de la personne de contact, Le Gîte Canin se verra obligé de confier l’animal à un refuge. En aucun cas, le client ne pourra engager notre responsabilité. Les frais seront facturés au client - jours supplémentaires; - les coûts pour abandon; - le transport; - les prestations horaires; - les autres frais éventuels.
Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser Royal Câlin. A défaut, après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire. Un animal non repris à la date prévue au contrat sera considéré comme abandonné et pourra entraîner des poursuites pour abandon.
Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date stipulée sur le contrat, le client s’engage à en aviser la SARL Innovadog. A défaut, 7 jours après la date d’expiration du contrat, l’animal sera considéré comme abandonné. Un huissier sera missionné pour remettre au propriétaire une sommation de payer et une sommation de récupérer les animaux sous 48h. Si le propriétaire n’intervient pas dans le délai octroyé, un référé sera déposé au tribunal d’Auch pour obtenir l’autorisation de confier l’animal à une société ou association de protection animale et une condamnation à payer la somme due pour le séjour de pension et les frais d’avocat et de procédure.
Abandon. L’une ou l’autre des parties peut faire part par écrit de son souhait d’abandonner un horaire de quarts prolongés. Sur réception de cet avis, les parties se réunissent dans les trente (30) jours pour discuter des raisons motivant l’abandon. Si, après la réunion, la partie qui a émis l’avis souhaite toujours abandonner l’horaire, l’Hôpital doit abandonner l’horaire au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours après la date de la réunion des parties.
Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser Pension du Mirador. A défaut, 15 jours après la date de sortie prévu au préalable et indiqué sur le registre de la pension, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire. Aussi une plainte pour abandon sera déposée auprès des services de gendarmerie.
Abandon. Tout animal non repris de la pension 15 jours après la date prévue de départ, sera considéré comme abandonné. Ceci entraînera des poursuites envers son propriétaire.
Abandon. Au cas ou l'animal ne peut être repris à la date prévue au contrat, le client s'engage à prévenir 4 Pat'Sitter. A défaut 10 jours après la date d'expiration du contrat, la pension pourra confier l'animal à la SPA de Brouvelieure. Le solde de la facture du séjour restant dû par le client, ainsi que les frais pour placer l'animal.