Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser Pitchounes. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.
Abandon. Cession, gratuite ou non, d’un véhicule à l’état d’épave aux autorités administratives de l’Etat où stationne ce véhicule.
Abandon. Au cas où le chien ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en avertir La Ferme des Blancs Arbres. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier le chien à une association de protection animale ou à un refuge et tous suppléments seront à la charge du propriétaire.
Abandon. L’une ou l’autre des parties peut faire part par écrit de son souhait d’abandonner un horaire de quarts prolongés. Sur réception de cet avis, les parties se réunissent dans les trente (30) jours pour discuter des raisons motivant l’abandon. Si, après la réunion, la partie qui a émis l’avis souhaite toujours abandonner l’horaire, l’Hôpital doit abandonner l’horaire au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours après la date de la réunion des parties.
Abandon. Tout animal non repris de la pension 15 jours après la date prévue de départ, sera considéré comme abandonné. Ceci entraînera des poursuites envers son propriétaire.
Abandon. Lorsque l’action a démarrée partiellement Par le client : Anim&Tap éducation facturera directement au client 100% du montant convenu sous réserve de négociation selon le contexte. S’il y a prise en charge éventuelle par un organisme institutionnel le cas échéant, le bénéficiaire sera redevable de la somme. En cas de désaccord, le conflit se règlerait via des services juridiques (Cf. Article XIII). Par le prestataire Anim&Tap : L’association Anim&Tap éducation sera redevable de la même somme auprès de son client.
Abandon. Chaque Partie pourra décider d’abandonner sa quote-part de copropriété dans tout ou partie des pays couverts par le Brevet ou par le(s) Brevet(s) correspondant(s).. Elle devra alors notifier sa décision aux autres Parties ou au représentant W par lettre recommandée avec accusé de réception, deux (2) mois avant l’échéance, afin que ces dernières soient en mesure d’assurer à leurs frais le maintien en vigueur du Brevet et du ou des Brevet(s) correspondant(s). Dans ce cas, les frais et charges engagés préalablement à la notification d’abandon par la Partie qui décide d’abandonner sa quote-part de copropriété sur le Brevet ou sur le(s) Brevet(s) correspondant(s) dans un ou plusieurs pays, au titre du dépôt et du maintien en vigueur du Brevet dans ce(s) pays, ne pourront en aucun cas être remboursés. La Partie qui souhaite abandonner sa quote-part de copropriété devra, à première demande des autres Parties, leur transférer gratuitement sa quote-part de copropriété.
Abandon. En cas d‘abandon et quelle que soit la période du stage ou de formation, le montant total reste dû.
Abandon. Cession, gratuite ou non, du cyclomoteur à l’état d’épave aux autorités administratives de l’état où stationne ce véhicule.
Abandon. Passé le délai de 8 jours ouvrés après la fin du contrat liant le client et LE LOFT DES CHATS, tout chat non récupéré sera considéré comme abandonné. LE LOFT DES CHATS pourra alors en disposer librement, et ce sans recours possible de la part du client. Le client restera redevable de l’intégralité des sommes dues. Une plainte sera systématiquement déposée auprès du commissariat à l’encontre du client, pour abandon d’animal et ce sur la base de l’article 511-1 du Code rural.