Garanties complémentaires. 4-1 essais en vue de la vente et présentation au contrôle technique
Garanties complémentaires en cas d’hospitalisation de plus de 10 jours ou immobilisation de plus de 30 jours justifiée par un certificat médical, suite à un accident
Garanties complémentaires. 10 Mkt - Conditions générales - Réf MKT : CG Sada Auto Version AOG N° 04 du 01012014
Garanties complémentaires. NATURE DE LA PRESTATION SITUATION CONTENU DE LA PRESTATION CONDITIONS ET LIMITES D’INTERVENTION Rapatriement des bagages Rapatriement d’un bénéficiaire Assistance Groupe Matmut prend en charge le retour des bagages présents dans le moyen de transport initialement prévu. • Rapatriement d’un bénéficiaire et si le moyen de transport ini- tialement prévu ne peut pas être utilisé. • La liste des bagages doit être remise par le bénéficiaire à un représentant d’Assis- tance Groupe Matmut avant prise en charge.
Garanties complémentaires. (sous réserve de mention aux conditions particulières)
Garanties complémentaires. 1 - Accompagnement d’enfant de moins de 15 ans ou d’une personne atteinte d’un handicap
Garanties complémentaires. 4.15.1. Assurance en villégiature Le mobilier appartenant à l’assuré détérioré ou volé dans les circonstances décrites ci-dessus en villégiature est couvert dans la limite de 10 % des capitaux mobiliers indiquées sur les conditions particulières. Outre, les exclusions générales mentionnées à l’article 6 et les exclusions spécifiques à chacune des garanties, cette garantie ne couvre pas les vols ou détériorations commis dans les bâtiments construits en matériaux légers.
4.15.2. Contenu des congélateurs et réfrigérateurs
4.15.3. Location de salle Outre, les exclusions générales mentionnées à l’article 6 et les exclusions spécifiques à chacune des garanties, cette garantie ne couvre pas :
Garanties complémentaires. 4.15.1. Assurance en villégiature Le mobilier appartenant à l’assuré détérioré ou volé dans les circonstances décrites ci-dessus en villégiature est couvert dans la limite de 10 % des capitaux mobiliers indiquées sur les conditions particulières. Outre, les exclusions générales mentionnées à l’article 6 et les exclusions spécifiques à chacune des garanties, cette garantie ne couvre pas les vols ou détériorations commis dans les bâtiments construits en matériaux légers.
4.15.2. Contenu des congélateurs et réfrigérateurs
4.15.3. Location de salle Outre, les exclusions générales mentionnées à l’article 6 et les exclusions spécifiques à chacune des garanties, cette garantie ne couvre pas : les fêtes ayant lieu dans un logement classé « monument historique », dans un manoir, château ou gentilhommière, sur une péniche, les fêtes comptant plus de 300 convives, les fêtes, manifestations ou événements à but lucratif et/ou de collecte de fonds, les locations effectuées personnellement pour le compte de manifestations sportives, syndicales, associatives,
Garanties complémentaires. Ces garanties sont automatiquement inclues dans votre contrat, en complément des garanties principales.
Garanties complémentaires. Ces garanties vous sont acquises dès lors que vous avez souscrit les garanties de dommages au véhicule.
3.6.1. La garantie « Force de la nature »
3.6.2. La garantie « Catastrophes naturelles » (articles L. 125-1 à L. 125-6 du Code de assurances)
3.6.3. La garantie « Catastrophes technologiques » (articles L. 128-1 à L. 128-4 du Code des assurances)
3.6.4. La garantie « Attentats » (article L. 126-2 du Code des assurances)
3.6.5. Exclusion au titre des garanties complémentaires