Heures d’arrivée et de départ Clauses Exemplaires

Heures d’arrivée et de départ. 7.1 Le jour de votre arrivée, vous pouvez accéder à la propriété de votre choix à partir de 17 heures. Des efforts seront faits pouréventuellement permettre un accès anticipé ; toutefois, cela doit être discuté avec PureChalets avant l'arrivée. PureChalets ne peut pas garantir que la propriété sera prête avant 17 heures. Si vous arrivez tard dans la nuit, vous serez informé du code d'une boîte à clés pour accéder aux clés de la propriété. Vous recevrez une visite le lendemain matin, soit de notre part, soit de la part d'un responsable propriété.
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Heures d’arrivée et de départ. Les séjours commencent normalement à 15h00 (sauf accord contraire et anticipé) et l’heure de départ est à 10h00 le jour du départ. Cela permet de procéder au nettoyage et désinfection approfondis des gîtes en suivant les protocoles viraux et de les préparer pour les vacanciers suivants. Vous aurez peut-être fait un long voyage le jour de votre arrivée, vous pouvez donc déposer vos bagages et allez vous baigner en attendant que vos gîtes soient préparés en priorité.
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Heures d’arrivée et de départ. 6.1 Les chambres d’hôtel sont disponibles à partir de 15h00 et doivent être libérées avant 12h00 le jour du départ.
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Heures d’arrivée et de départ. Les villas, chalets, appartements, chambres sont à la disposition du client à partir de 17h. Le jour du départ, ils devront être libérés à 10h au plus tard – pour tout départ ultérieur, une journée supplémentaire sera facturée. En cas d’arrivée tardive (c’est-à-dire après 20h), le client doit prévenir le responsable du site et convenir directement avec lui d’une heure d’arrivée ou d’accès au logement après la fermeture de la réception.
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Heures d’arrivée et de départ. Pour les locations : les arrivées se font à partir de 16h et les départs avant 10h. • Pour les emplacements de camping : les arrivées se font à partir de 14h et les départs avant 12h. Si vous ne vous êtes pas présentés le jour prévu au contrat, passées 24h sans nouvelles de votre part, nous reprenons la disposition de votre hébergement ou de votre emplacement sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. En cas d’arrivée retardée ou de départ anticipé, la période louée sera facturée.
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Heures d’arrivée et de départ. Les logements sont à la disposition du client à partir de 15 heures, suivant les formules choisies et conformément aux horaires indiqués sur le bulletin de réservation remis dans le carnet de séjour. Le jour du départ, les logements devront être libérés à 11 heures. Toute occupation au-delà de ces tranches horaires pourra donner lieu à une facturation supplémentaire. En cas d’arrivée tardive, le client doit prévenir la réception du site dans les meilleurs délais, au plus tard six heures avant l’arrivée présumée tardive.
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Heures d’arrivée et de départ. Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi à entre 15 heures et 19 heures. Les heures de départ sont normalement prévues le samedi entre 8 heures et 10 heures. Toutefois si le ménage est effectué par le Preneur, l’heure de départ peut être étendue jusqu’à 12 heures. Ces heures d’arrivée et de départ peuvent être modifiées après communication auprès du Bailleur.
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  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Période d’essai Article 5

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Défaut de paiement Le versement des prestations à l’adhérent et à ses ayants droit est conditionné au paiement de la cotisation due par l’adhérent. En cas de non-paiement de la cotisation ou d’une fraction de cotisations due dans les dix jours de son échéance, la Mutuelle adresse à l’adhérent une mise en demeure de payer. Faute de paiement dans les trente jours qui suivent la mise en demeure, la Mutuelle suspend les garanties de l’adhérent et de ses ayants droit. Effets de la suspension de la garantie : les frais médicaux et chirurgicaux dont la date des soins se situe dans cette période ne peuvent donner lieu à prise en charge. Au cas où la cotisation aurait été fractionnée, la suspension de la garantie, intervenue en cas de non-paiement d’une des fractions de cotisations, produit ses effets jusqu’à l’expiration de la période annuelle considérée. En cas de non-paiement dans le délai de trente jours : Pavillon Prévoyance peut résilier la garantie dix jours après l’expiration de ce délai. La cotisation annuelle restant due, Pavillon Prévoyance procédera au recouvrement de l’intégralité des cotisations majorées des frais de recouvrement par tout moyen à sa convenance. En cas de paiement avant résiliation : la garantie reprend pour l’avenir ses effets, à midi, le lendemain du jour où a été payée la cotisation ayant fait l’objet de la mise en demeure et celles venues à échéance pendant la période de suspension ainsi que, éventuellement, les frais de poursuite et de recouvrement.