Identification de l'acheteur. 12.1 Le Vendeur accepte que toute identification utilisée par l’Acheteur telle que les marques commerciales, les logos de noms commerciaux ou tous éléments de nature décorative ne sera utilisée que sur les articles fournis à l’Acheteur.
Identification de l'acheteur. Nom de l'organisme : COMMUNE de PERRIGNY Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances : Monsieur le Maire Ordonnateur : Madame le Maire de la commune de PERRIGNY Comptable assignataire des paiements : Monsieur le Comptable Public - 0 xxx Xxxxxx - XX 00000 - 00000 XXXX-XX-XXXXXXX Xxxxx.
Identification de l'acheteur. Désignation de l'acheteur : COMMUNE de PERRIGNY 44, place de l’Eglise 00000 XXXXXXXX Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l'article 130 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ou à l'article 117 du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité (nantissements ou cessions de créances) : (Indiquer l'identité de la personne, ses adresses postale et électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie.) Monsieur le Maire
Identification de l'acheteur. Nom de l'organisme : HABITAT 70 Comptable assignataire des paiements : Madame la Responsable des Comptabilités
Identification de l'acheteur. Nom de l'organisme : Commune de Pauillac Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances : Monsieur Xxxxxxx Xxxxx, X. xx Xxxxx Ordonnateur : Monsieur Xxxxxxx Xxxxx, X. xx Xxxxx
Identification de l'acheteur. Nom de l'organisme : SEDES HABITAT Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances : Madame XXXX XXXXXXXX, Directrice générale,
Identification de l'acheteur. Commune de Saint-Martin-le-Châtel 00, xxxxx xx Xxxxx 00000 XXXXX-XXXXXX-XX-XXXXXX Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l'article 130 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ou à l'article 117 du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité (nantissements ou cessions de créances) : M. le Maire de Saint-Martin-le-Châtel
Identification de l'acheteur. Nom de l'organisme : COMMUNAUTE TERRITORIALE SUD LUBERON Maître d'oeuvre : CABINET TRAMOY Représentée par : Le contact sur ce dossier est : M Xxxxxx XXXXXXXX (xxxxxxxxx@xxxxxx.xx) (Sous réserve de changement ultérieur par décision du maître de l'ouvrage)
Identification de l'acheteur. Désignation de l'acheteur : (Reprendre le contenu de la mention figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence ou l'invitation à confirmer l'intérêt ; en cas de publication d'une annonce au JOUE ou au BOAMP, la simple indication de la référence à cet avis est suffisante.) COMMUNAUTE TERRITORIALE SUD LUBERON
Identification de l'acheteur. Nom de l'organisme : Commune de Saint Martin de Crau Ordonnateur : Monsieur le Maire Comptable assignataire des paiements : Madame le Trésorier principal