Numéros de téléphone Clauses Exemplaires

Numéros de téléphone. Lorsque, dans le cadre d'Amazon Chime, AWS vous fournit ou fournit à vos Utilisateurs Finaux un numéro de téléphone (payant ou gratuit), vous reconnaissez et acceptez que ce numéro ne vous appartient pas et que vous n’avez pas le droit de le conserver indéfiniment. AWS se réserve le droit de modifier, annuler ou transférer des numéros de téléphone à sa discrétion, dans des limites du raisonnable.
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Numéros de téléphone. 00 00 00 00 00 / 07 69 52 41 81 Adresse email : xxxxxxx@0xxxxxx.xx Ci-après désignée « l'Hébergeur », L’entité souscrivant à une offre de la société 6clones Ci-après désigné le « Client », L'Hébergeur et le Client sont désignés collectivement les « Parties », ou individuellement la « Partie ». L'Hébergeur a pour activité la mise à disposition de services d'accès au réseau Internet. Le Client souhaite rendre accessibles sur le réseau Internet certaines données et assurer l'hébergement de ses Données sur le Serveur de l'Hébergeur.
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Numéros de téléphone. 1. Les frais ci-dessous s'appliquent si un FSSF demande des gammes de numéros de téléphone en rapport avec l'accès côté ligne. Vidéotron fournit des numéros de téléphone de sept chiffres émettant des impulsions comme groupe spécialisé de 10 000 numéros consécutifs (un indicatif de central au complet), ou individuellement à partir d’un indicatif de central non spécialisé. Les nombres peuvent être activés immédiatement ou réservés pour activation ultérieure. Un indicatif de central au complet peut être réservé si cela est justifié. Les numéros de téléphone sont réservés pour un minimum d’un (1) mois, soit jusqu’à ce qu’ils soient mis en service ou libérés par le FSSF.
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Numéros de téléphone. En cas de besoin, il vous suffit de composer le numéro gratuit correspondant au pays d’immatriculation de votre véhicule. Pays Numéro de téléphone Allemagne +00 00 0000 0000 Autriche +00 (0) 0 000 0000 Belgique +00 0 000 0000 Danemark +00 0000 0000 Espagne +00 000 000 000 France +00 0 00 00 00 00 Islande +000 0 000 000 Italie +000 0 000 000 Luxembourg +000 00 00 00 000 Norvège +00 0000 0000 Pays-Bas +00 000 000 000 Portugal +000 00 000 00 00 Suède +00 000 00 00 00
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Numéros de téléphone. Madame, Monsieur ………………………………..sollicitant l’autorisation d’utiliser la salle d’activités communales du SAMEDI…….…………….au DIMANCHE ,
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Numéros de téléphone fixe :…………………………………………portable :………………..…............ Adresse e-mail :…………………………………………………………..@.............................................................. Nom de l’entreprise :………………………………….Responsable :…………………………………………….. Adresse :…………………………………………………………………………………………………………………………………..……….. Je sollicite mon engagement en tant que bénévole à la Réserve Communale de Sécurité Civile de Limeuil. Je reconnais avoir pris connaissance des missions de la Réserve et j’accepte son Règlement intérieur. Je m’engage, dans la limite de mon temps disponible et sur la base du bénévolat, à participer aux activités de la Réserve. En cas de sinistre, je m’engage, sauf cas de force majeure, et sous réserve de l’accord de mon employeur si c’est pendant mon temps de travail, à répondre à toute mobilisation décidée par le Maire ou son Délégué. La durée de cet engagement est fixée à un an, renouvelable par tacite reconduction par période de trois ans. L’engagement peut être interrompu, soit par démission, soit par décision du Maire suivant les modalités énoncées aux articles 13 et 18 du Règlement intérieur. J’atteste sur l’honneur ne pas contrevenir aux dispositions des missions qui me seront confiées.
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  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.3.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Période d’essai Article 5

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB LAMARTINE, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • FORMATION DU CONTRAT Le Contrat est irrévocablement formé dès l’acceptation par le CLIENT (i) des présentes CGV et, le cas échéant, (ii) des Conditions Particulières et Dérogatoires. L’acceptation par le CLIENT du Contrat suppose l’acceptation des présentes CGV, que le CLIENT reconnaît avoir lues et comprises. Bien que le CLIENT soit toujours un professionnel, il doit, avant d’accepter les présentes, se faire conseiller par un professionnel de l’informatique et des réseaux, s’il n’en est pas un lui-même, en particulier pour effectuer les choix techniques du Contrat, et, notamment, les caractéristiques des Machines Virtuelles, leur système d’exploitation, les transferts de Données, les synchronisations de comptes sur plusieurs Territoires & Régions, les ressources nécessaires pour satisfaire ses besoins, la conformité des garanties apportées par OUTSCALE à ses exigences de sécurité, etc. Ainsi qu’il est expliqué à l’article « Validité des moyens électroniques pour les notifications émises dans le cadre du Contrat », le CLIENT doit refuser les présentes CGV, et ne pas conclure de Contrat avec OUTSCALE, s’il n’accepte pas les courriers électroniques comme moyen de notification dans le cadre du Contrat.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Droits de propriété intellectuelle Le Fournisseur fait son affaire personnelle de la validité de ses droits de propriété intellectuelle relatifs aux Fournitures ainsi que du libre usage des Fournitures vis-à-vis des droits de propriété intellectuelle de tiers. Le Fournisseur garantit contre toute revendication et/ou réclamation émanant de tiers qui serait fondée sur la contrefaçon, la concurrence déloyale ou toute action similaire et qui aurait pour objet ou pourrait avoir pour effet d’interdire, limiter ou modifier la commercialisation, la vente ou l’utilisation des Fournitures par UNIVERS VE HELEM ou ses clients. UNIVERS VE HELEM informera le Fournisseur de telles actions dans les meilleurs délais. En cas de revendication d’un droit de propriété intellectuelle par un tiers, le Fournisseur s’engage, à ses frais exclusifs et au choix d’UNIVERS VE HELEM, - soit à obtenir pour UNIVERS VE HELEM et ses clients le droit d’utiliser librement la Fourniture, - soit à remplacer la Fourniture ou la modifier de sorte que son utilisation ne puisse plus être contestée. La Fourniture substituée ou modifiée devra en tout état de cause être conforme aux Documents et sera soumise à l’acceptation d’UNIVERS VE HELEM et de ses clients avant sa mise en production. Le Fournisseur s’engage également à assurer, toujours à ses frais, la reprise des stocks de Fournitures contestées se retrouvant chez UNIVERS VE HELEM et/ou ses clients. Il indemnisera UNIVERS VE HELEM de tous les dommages subis par UNIVERS VE HELEM en rapport avec une telle réclamation et des pertes subies du fait des perturbations apportées dans sa production et/ou celles de ses clients et de l’inexécution totale ou partielle des marchés passés entre UNIVERS VE HELEM et ses clients.

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.