Common use of Le comité technique Clause in Contracts

Le comité technique. Le comité technique, coprésidé par le sous-préfet de Valenciennes et par les directeurs généraux des services des deux agglomérations, est chargé du suivi de l’avancement technique et financier du CRTE et d’en rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Le comité technique est composé de représentants des services de la sous-préfecture et des deux ag- glomérations signataires. Des représentants des services de l’Etat et des partenaires territoriaux seront conviés, autant que de besoin, en fonction de l’ordre du jour. Il se réunira au moins deux fois par an pour : veiller en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage pour proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CRTE ; mettre en place les outils d’évaluation et analyser les résultats des évaluations ; étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; étudier et statuer sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches actions.

Le comité technique. Le comité technique, technique est coprésidé par le sous-préfet les représentants de Valenciennes l’Etat et par les directeurs généraux de la communauté d’agglomération de l’Albigeois, ainsi que des services représentants des deux agglomérations, cosignataires du contrat. Il est chargé du suivi de l’avancement suivre l'avancement technique et financier du CRTE et d’en de rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Le comité technique Il est composé de représentants des services de la sous-préfecture et des deux ag- glomérations signataires. Des représentants du Grand Albigeois, des services de l’Etat l’Etat, de l’ADEME et de la Caisse des partenaires territoriaux seront conviésdépôts – Banque des territoires, autant et d’autres établissements publics et opérateurs mobilisés en appui du CRTE le cas échéant, ainsi que de besoin, représentants des collectivités départementales et régionales en fonction qualité de l’ordre du jourpartenaires. Il se réunira au moins deux fois par an pour : veiller - Veiller en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage pour proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; établir - Établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CRTE ; mettre - Mettre en place les outils d’évaluation et analyser les résultats des évaluations ; étudier - Étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; étudier - Étudier et statuer sur les évolutions des fiches orientations ; - Étudier et statuer sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches projets et fiches actions.

Le comité technique. Le comité technique, technique est coprésidé par le sous-préfet les représentants de Valenciennes l’Etat et par les directeurs généraux des services des deux agglomérations, du territoire. Il est chargé du suivi de l’avancement l'avancement technique et financier du CRTE et d’en de rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Le comité technique Il est composé de représentants des services de la sous-préfecture du territoire et des deux ag- glomérations signataires. Des représentants des services de l’Etat (préfecture et DDT), et de représentants des partenaires territoriaux seront conviés, autant que de besoin, en fonction de l’ordre du jourcollectivités départementales et régionales si elles sont cosignataires. Il se réunira au moins deux fois par an pour : veiller - Veiller en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage pour proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; établir - Établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CRTE ; mettre - Mettre en place les outils d’évaluation et analyser les résultats des évaluations ; étudier - Étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; étudier - Étudier et statuer sur les évolutions des fiches orientations ; - Étudier et statuer sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches projets et fiches actions.

Le comité technique. Le comité technique, coprésidé par le sous-préfet de Valenciennes et technique est présidé par les directeurs généraux des services des deux agglomérations, représentants du territoire de la communauté d’Agglomération. Il est chargé du suivi de l’avancement l'avancement technique et financier du CRTE et d’en de rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Le comité technique est composé de représentants des Il comprendra les services de la sous-préfecture et des deux ag- glomérations signataires. Des représentants communauté d’Agglomération (directeur général des services et chefs de l’Etat services concernés) et des les services de l’Etat. Il pourra associer les partenaires territoriaux seront conviés, autant que de besoin, en fonction de l’ordre du jourterritoire selon les projets abordés. Il se réunira au moins deux fois par an autant que nécessaire pour : veiller ● Xxxxxxx en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage pour proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; établir ● Établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CRTE ; mettre ● Mettre en place les outils d’évaluation et analyser les résultats des évaluations ; étudier ● Étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; étudier ● Étudier et statuer sur les évolutions des fiches orientations ; ● Étudier et statuer sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches projets et fiches actions.

Le comité technique. Le comité technique, technique est coprésidé par le sous-préfet les représentants de Valenciennes l’Etat et par les directeurs généraux du Grand Montauban. Il est également composé des services des deux agglomérations, représentants de l’ADEME et du Département. Il est chargé du suivi de l’avancement l'avancement technique et financier du CRTE et d’en de rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Le comité technique est composé de représentants des services de la sous-préfecture et des deux ag- glomérations signataires. Des représentants des services de l’Etat et des partenaires territoriaux seront conviés, autant que de besoin, en fonction de l’ordre du jour. Il se réunira au moins deux fois par an pour : veiller - Veiller en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage pour proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; établir - Établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CRTE ; mettre - Mettre en place les outils d’évaluation et analyser les résultats des évaluations ; étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; étudier et statuer - Étudier sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches projets et fiches actions.. Selon les thématiques, le Grand Montauban pourra organiser avec ses partenaires des réunions de travail sur certaines fiches-actions. Certains sujets ont d’ores et déjà été identifiés, devant faire l’objet de réunions de concertation en 2022, notamment le développement de l’offre du centre universitaire, le développement de Port Canal et de la navigabilité du Tarn, l’aménagement du Boulevard Urbain Ouest et la création d’un site unique des services économiques, …

Le comité technique. Le comité technique, technique est coprésidé par le sous-préfet les représentants de Valenciennes l’Etat et par les directeurs généraux des services des deux agglomérations, du territoire. Il est chargé du suivi de l’avancement l'avancement technique et financier du CRTE et d’en de rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Le Des techniciens des structures composant le Copil sont également présents au comité technique est composé de technique, en plus des représentants des services de la sous-préfecture et des deux ag- glomérations signataires. Des représentants des services techniciens de l’Etat et des partenaires territoriaux seront conviés, autant que de besoin, en fonction de l’ordre du jourterritoire. Il se réunira au moins deux fois par an pour : veiller  Veiller en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage pour proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; établir  Établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CRTE ; mettre  Mettre en place les outils d’évaluation et analyser les résultats des évaluations ; étudier  Étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; étudier  Étudier et statuer sur les évolutions des fiches orientations ;  Étudier et statuer sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches projets et fiches actions.

Le comité technique. Le comité technique, technique est coprésidé par le sous-préfet les représentants de Valenciennes l’Etat et par les directeurs généraux des services des deux agglomérationsdu territoire du Gard rhodanien, du Département et d’autres partenaires autant que de besoin. Il est chargé du suivi de l’avancement l'avancement technique et financier du CRTE et d’en de rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Le comité technique est composé de représentants des services de la sous-préfecture et des deux ag- glomérations signataires. Des représentants des services de l’Etat et des partenaires territoriaux seront conviés, autant que de besoin, en fonction de l’ordre du jour. Il se réunira au moins deux fois par an pour : veiller - Veiller en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage pour proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; établir - Établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CRTE ; mettre - Mettre en place les outils d’évaluation et analyser les résultats des évaluations ; étudier - Étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; étudier - Étudier et statuer sur les évolutions des fiches orientations ; - Étudier et statuer sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches projets et fiches actions.