LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous ne garantissons pas les dommages causés aux remorques et caravanes même attelées.
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne prenons pas en charge : - par vos préposés pendant leur service, par votre conjoint (ou concubin ou pacsé), vos ascendants, vos descendants ou toutes autres personnes vivant à votre foyer, ou avec leur complicité, - alors que les clés se trouvent sur le contact, dans, sur ou sous le véhicule, à moins que le vol ne soit commis par effraction d’un garage privatif clos et verrouillé ou par actes de violence caractérisés, - lorsqu’une personne s’empare de votre véhicule en abusant de votre confiance, - résultant d’une escroquerie relative au paiement lors de la vente du véhicule.
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous ne prenons pas en charge : • les tentatives de vol commis : - par vos préposés pendant leur service, par votre conjoint (ou concubin ou pacsé), vos ascendants, vos descendants ou toutes autres personnes vivant à votre foyer, ou avec leur complicité, - alors que les clés se trouvent sur le contact, dans, sur ou sous le véhicule, à moins que la tentative de vol ne soit commis par effraction d’un garage privatif clos et verrouillé ou par actes de violence caractérisés, • la tentative de vol de la remorque ou de la caravane attelées ; • les dommages résultant de vandalisme ; • les dommages résultant d’un bris de glaces (application de l’article 7) ;
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne garantissons pas les dommages causés : • par accidents de fumeurs ; • par un excès de chaleur sans embrasement ; • par un incendie survenant à l’occasion d’un vol : les dispositions régissant la garantie Vol (article 4) sont seules applicables ; • par un incendie survenant à l’occasion d’une Tentative de vol : les dispositions régissant la garantie Tentative de Vol (article 5) sont seules applicables ; • à la remorque ou à la caravane attelées.
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous ne garantissons pas les dommages causés par le bris de glaces, aux autres éléments de votre véhicule.
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne garantissons pas : • les dommages causés à la remorque ou à la caravane attelées ; • les dommages résultant d’un bris de glaces (application de l’article 7) ; • les dommages causés aux seuls roues et pneumatiques • les dommages résultant d’un incendie (application de l’article 6) ; • les dommages survenant à l’occasion d’un Vol (application de l’article 4) ou d’une Tentative de vol (application de l’article 5).
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne couvrons pas les transformations notables n’ayant pas fait l’objet d’une réception à titre isolé conformément à l’article R321-16 du Code de la route.
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne prenons pas en charge les dommages corporels résultant d’actes de violence ou d’agression.
LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous n’accordons pas la garantie Valeur à Neuf :