LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE Clauses Exemplaires

LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous ne garantissons pas les dommages causés aux remorques et caravanes même attelées.
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous ne prenons pas en charge : - par vos préposés pendant leur service, par votre conjoint (ou concubin ou pacsé), vos ascendants, vos descendants ou toutes autres personnes vivant à votre foyer, ou avec leur complicité, - alors que les clés se trouvent sur le contact, dans, sur ou sous le véhicule, à moins que le vol ne soit commis par effraction d’un garage privatif clos et verrouillé ou par actes de violence caractérisés, - lorsqu’une personne s’empare de votre véhicule en abusant de votre confiance, - résultant d’une escroquerie relative au paiement lors de la vente du véhicule.
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne prenons pas en charge : • les tentatives de vol commis : - par vos préposés pendant leur service, par votre conjoint (ou concubin ou pacsé), vos ascendants, vos descendants ou toutes autres personnes vivant à votre foyer, ou avec leur complicité, - alors que les clés se trouvent sur le contact, dans, sur ou sous le véhicule, à moins que la tentative de vol ne soit commis par effraction d’un garage privatif clos et verrouillé ou par actes de violence caractérisés, • la tentative de vol de la remorque ou de la caravane attelées ; • les dommages résultant de vandalisme ; • les dommages résultant d’un bris de glaces (application de l’article 7) ; • les dommages résultant d’un incendie (application de l’article 6).
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne garantissons pas les dommages causés : • par accidents de fumeurs ; • par un excès de chaleur sans embrasement ; • par un incendie survenant à l’occasion d’un vol : les dispositions régissant la garantie Vol (article 4) sont seules applicables ; • par un incendie survenant à l’occasion d’une Tentative de vol : les dispositions régissant la garantie Tentative de Vol (article 5) sont seules applicables ; • à la remorque ou à la caravane attelées.
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous ne garantissons pas les dommages causés par le bris de glaces, aux autres éléments de votre véhicule.
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous ne garantissons pas : • les dommages causés à la remorque ou à la caravane attelées ; • les dommages résultant d’un bris de glaces (application de l’article 7) ; • les dommages causés aux seuls roues et pneumatiques
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne couvrons pas les transformations notables n’ayant pas fait l’objet d’une réception à titre isolé conformément à l’article R321-16 du Code de la route.
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 20 à 22, nous ne prenons pas en charge les dommages corporels résultant d’actes de violence ou d’agression.
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LES DOMMAGES NON PRIS EN CHARGE. Outre les dommages visés aux articles 23 à 25, nous n’accordons pas la garantie Valeur à Neuf :
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