Définition de Bris de glaces

Bris de glaces vitres • glaces, marbres, autres produits verriers • parties vitrées des appareils ménagers et plaques vitrocéramiques  _ _    _ _ Assistance   _ _ Attentats     Vol : • inclusion jusqu’à 6 000 euros • extension vol  Option  Option __ __ Vol propriétaire non occupant _ _   Vandalisme _    Déménagement _  _ _ Tous risques immobiliers _    Annulation voyages et évènement familiaux _ _ _ _ Plus Jardin _  _ _ Plus Loisirs _  _ _ Extension piscine Si mention Si mention Si mention Si mention Énergies renouvelables : • dommages aux équipements d’énergies renouvelables • perte financière des équipements d’énergies renouvelables Si mention Option Si mention Option Si mention Option Si mention Option Accidents électriques Option    Remplacement à neuf _ Option _ _

Bris de glaces couvre les vitres d’insert de chemi- née (foyer fermé) et les vitres de vos biens blancs*. Cette garantie s’exerce dans les limites prévues au tableau des plafonds de garan- ties, des seuils d’intervention* et des fran- chises* des pages 18, 19 et 20.

Bris de glaces. (Article 8) Outre les exclusions communes listées à l’article 21 et les exclusions spécifiques et leurs extensions listées à l’article 22 : ■ Le bris des éléments de vitrage pour un Véhicule Economiquement Irréparable (§ 1.44).

Examples of Bris de glaces in a sentence

• Garanties Limites d’indemnisation par sinistre Franchise par sinistre Bris de glaces Soit FRANCHISE GÉNÉRALE indiquée aux conditions particulières DEVANTURE, PORTES D’ACCES, FENETRES A concurrence des dommages L’ensemble dans la limite du montant indiqué aux conditions particulières.

• Pour les garanties Bris de glaces (article 10), Exonérations spécifiques de franchise🖈 (article 18), et Indisponibilité du véhicule (article 21), la définition de leur objet est développée aux articles correspondants.

• Le sinistre survenu à un véhicule en stationnement par le fait d’un tiers non-identifié alors que la responsabilité de l’assuré n’est engagée à aucun titre, ou lorsque le sinistre mettant en jeu uniquement l’une des garanties suivantes : Vol, Incendie, Bris de glaces, n’entraîne pas l’application de la majoration prévue à l’article 5 et ne fait pas obstacle à la réduction visée à l’article 4.

• Nous nous engageons, en proportion de la responsabilité encourue par l’assuré lors de la survenance de l’un des événements visés ci-après, à ne pas déduire la franchise🖈 du montant du règlement des dommages pris en charge au titre des garanties Bris de glaces, Vol et tentative de vol🖈, Incendie-attentat-tempête, Dommages collision-événements naturels, Dommages accidents🖈- vandalisme - événements naturels ou Accessoires🖈 - aménagements🖈 du véhicule.

• La cotisation sur laquelle s’applique le coefficient de réduction majoration est la cotisation de référence définie à l’article précédent, pour la garantie des risques de Responsabilité civile, de dommages au véhicule, de Vol, d’Incendie, de Bris de glaces, de Catastrophes naturelles.

More Definitions of Bris de glaces

Bris de glaces. (article 8), « Collision Tiers Identifié » (article 9), « Dommages au Véhicule par Accident et Vandalisme » (article 10), « Catastrophes Naturelles et Technologiques » (article 11) : Attendre la vérification des Dommages par l’expert pour faire procéder aux réparations. Cette dis- position cesse si la MFA en dispense expressément l’Assuré.

Bris de glaces. En option Catastrophes naturelles/ Catastrophes technologiques et Attentat Vol et tentative de vol/Incendie et Tempête Dommages tous accidents et vandalisme

Bris de glaces ou « Bris de matériels » telles que mentionnées au chapitre I et définies à l’article VIII.3 de la présente Notice d’informations ; - l’indemnisation est effectuée dans la limites maximale telle que mentionnée aux au chapitre I et définie à l’article VIII.3 de la présente Notice d’informations ; - l’indemnisation du véhicule ou matériel ou de ses réparations est effectuée hors TVA (HTVA), sauf si le bénéficiaire du règlement n’a pas la faculté de récupérer cette taxe sous réserve de la présentation d’un certificat de non assujettissement; - le remboursement des coûts de peinture (ingrédients et main d’œuvre) est subordonné à la présentation d’une facture acquittée ; - si le véhicule ou matériel nous est cédé, l’indemnité est versée au(x) propriétaire(s) du véhicule même si ce dernier n’est pas le souscripteur du contrat.

Bris de glaces. 5 jours ouvrés L’inexécution des obligations qui vous incombent, conformément aux dispositions ci-dessus, peut être pour vous, lourde de conséquence : nous pouvons dans ce cas vous réclamer une indemnité proportionnée au préjudice que votre manquement peut nous causer (sauf, bien entendu, si vous en avez été empêché par un événement fortuit ou de force majeure). Par ailleurs, si vous avez fait, de mauvaise foi, de fausses déclarations sur la date, la nature, les causes, les circonstances apparentes du sinistre, vous perdez tout droit à la garantie pour le sinistre en cause, s’il y a déjà eu règlement au titre de ce sinistre, le montant doit nous en être remboursé. Nous avons également la possibilité de résilier le contrat.

Bris de glaces. La garantie est limitée à la valeur de remplacement indiquée aux Dispositions Particulières. Moyennant une surprime de la garantie bris de glace cette dernière est étendue aux bris des rétroviseurs et des feux arrière.