Valeur à neuf Clauses Exemplaires

Valeur à neuf. Valeur catalogue options comprises, remises déduites, au jour du sinistre, à l’exclusion des accessoires, des aménagements et matériels professionnels.
Valeur à neuf. Dernière valeur catalogue constructeur connue du véhicule assuré à la date de la souscription du contrat.
Valeur à neuf. Pour le bâtiment : valeur de reconstruction à l’identique au prix du neuf, le jour du sinistre. Pour le mobilier : valeur de remplacement au prix du neuf le jour du sinistre d'un bien identique (ou à défaut, de caractéristiques et performances équivalentes en cas d'indisponibilité sur le marché au jour du sinistre).
Valeur à neuf. Le bâtiment : prix de sa reconstruction ou de sa reconstitution au jour du sinistre au moyen de matériaux neufs similaires (y compris les honoraires des notaires, architectes et coordinateurs de sécurité, les coûts liés aux nouvelles normes légales de construction, les taxes et charges non déductibles et non récupérables). • Le contenu : prix coûtant pour la reconstitution au jour du sinistre au moyen de biens similaires ayant au moins la même qualité et de performances comparables (y compris les taxes et charges non déductibles ou non récupérables).
Valeur à neuf du bâtiment : le prix coûtant de sa reconstruction à neuf, y compris les honoraires d’architectes et bureaux d’études ;
Valeur à neuf. Le routeur fourni à la société cliente pour le service wifi à une valeur neuve de 130 € HT.
Valeur à neuf. Si la garantie valeur à neuf est accordée selon mention portée aux Conditions Particulières. a) Pour les bâtiments b) Pour les biens mobiliers L’indemnisation en valeur à neuf ne sera pas due : • lorsque les bâtiments sinistrés étaient inhabitables avant le sinistre, c’est-à-dire : - soit désaffectés en tout ou partie, - soit pour lesquels les contrats de fourniture d’eau ou d’électricité ont été suspendus par les services compétents pour des raisons de sécurité, ou à votre demande du fait de l’inoccupation des locaux depuis plus de 12 mois ; • lorsqu’elle portera sur : - le linge, les effets personnels (vêtements, accessoires, chaussures, bijoux y compris bijoux fantaisie, maroquinerie) ; - les équipements ménagers et électroménagers, appareils de radio et de télévision, appareils de reproduction de sons et d’images, appareils électriques, électroniques ou informatiques quelconques, sauf dispositions contraires aux articles 11.2 et 18 ; - les objets précieux.
Valeur à neuf. Par dérogation à ce qui est précisé au paragraphe précédent et selon mention faite aux Conditions Particulières à la rubrique
Valeur à neuf. ¬ Pour le bâtiment : le prix de sa reconstruction à neuf, y compris les honoraires de l’architecte et de l’éventuel coordinateur de sécurité ;
Valeur à neuf. ▪ Pour le bâtiment : valeur de reconstruction à neuf du bâtiment, au même emplacement et à l’identique de l’existant au jour du sinistre (dans la limite de 25% de vétusté à dire d’expert) et sous réserve d’une reconstruction dans un délai de 2 ans à compter du sinistre. ▪ Pour le mobilier : valeur de remplacement par un bien de caractéristiques équivalentes au bien détruit. Prix du bien fixé à dire d’expert et correspondant à la valeur marchande au jour du sinistre. Pièce de construction fixe avec 3 baies vitrées consécutives, totalement closes. Dépréciation des biens en raison de leur âge et/ou de leur état au jour du sinistre.