Common use of Modalités Clause in Contracts

Modalités. Pour souscrire un abonnement Fréquence, Fréquence 30 ou Forfait, le demandeur peut se rendre à la gare ou la boutique de son choix, ou dans une agence de voyages agréée par SNCF. La carte définitive est remise immédiatement au format billet SNCF au guichet des gares, boutiques ou en agences de voyages agréées. Le titulaire doit obligatoirement apposer sa photographie d’identité récente.

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Samples: medias.sncf.com, medias.sncf.com, www.oui.sncf

Modalités. Pour souscrire un abonnement Fréquence, Fréquence 30 25 ou Forfait, le demandeur peut se rendre à la gare ou la boutique de son choix, ou dans une agence de voyages agréée par SNCF. La carte définitive est remise immédiatement au format billet SNCF au guichet des gares, boutiques ou en agences de voyages agréées. Le titulaire doit obligatoirement apposer sa photographie d’identité récente.

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Samples: medias.sncf.com

Modalités. Pour souscrire un abonnement Fréquence, Fréquence 30 ou Forfait, le demandeur peut se rendre à la gare ou la boutique de son choix, ou dans une agence de voyages agréée par SNCF. La carte définitive est remise immédiatement au format billet SNCF au guichet des gares, boutiques ou en agences de voyages agréées. Le titulaire doit obligatoirement apposer sa photographie d’identité récente.

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Samples: www.adpcr.fr