Méthodologie Clauses Exemplaires

Méthodologie. 10 Fiche méthodologique de suivi des phénomènes de sécurité et de prévention de la délinquance Il exprimait la volonté des signataires de partager des orientations fortes à l’échelle de l’arrondissement, de contribuer chacun à leur mise en œuvre pour la part qui lui revient, de s’informer mutuellement et de répondre ensemble de ces actions à travers un dialogue avec la population et les acteurs locaux. Il convient de dresser le bilan des quinze actions afin de voir les réalisations effectuées entre 2010 et 2014.
Méthodologie. 4/ Préconisation. 5/ Calendrier. 6/ Budget. 7/ Rétro-planning).
Méthodologie. Doit y être exposée une méthodologie de travail (étapes, instances de travail, etc.) et des outils correspondant aux objectifs décrits dans le présent dossier de consultation de manière détaillée, et expliquant la cohérence de celle- ci. Le candidat propose un calendrier prévisionnel de la démarche de manière détaillée. Outre le délai global, sera évaluée la cohérence du calendrier détaillé avec la méthodologie proposée.
Méthodologie. La méthodologie de référencement WEBSILON s'articule généralement autour de cinq (5) phases possibles dont les « caractéristiques techniques » détaillées seront stipulées sur le Devis :
Méthodologie. Le Forum mondial de la Démocratie est une plateforme unique qui permet aux décideurs et aux militants de débattre de solutions aux défis qui se posent à nos démocraties. En identifiant et en analysant des initiatives et pratiques expérimentales, le Forum met en avant et encourage des innovations démocratiques provenant de la base et leur transfert à un niveau systémique afin de renforcer les fondations des sociétés démocratiques. Le 10e Forum mondial de la démocratie reviendra sur les résultats des éditions précédentes et évaluera l'impact des initiatives les plus prometteuses et les plus innovantes présentées au cours de la dernière décennie. Il rassemblera diverses voix provenant du monde entier pour discuter et débattre des visions pour l’avenir, qui pourraient réussir à enrayer le recul de la culture démocratique et motiver les défenseurs de la démocratie à résister à une polarisation dangereuse et inverser le déclin démocratique mondial.
Méthodologie. L’AI dispose de procédures documentées, publiquement accessibles, pour effectuer l’audit, évaluer les observations faites pendant l’audit et élaborer les rapports: — les procédures d’audit sont conformes aux bonnes pratiques internationalement reconnues, comme celles établies dans les normes ISO 17021 et XXX 00000 ou équivalentes, — l’AI élabore un calendrier d’audit pour la période couverte par le contrat indiquant les dates où seront remis les projets de rapports, — la méthodologie de l’AI est fondée sur la fourniture d’éléments de preuve; — l’audit sera réalisé à des intervalles d’environ six mois au cours de la première année, puis à une fréquence annuelle, — les procédures documentées fournissent des lignes directrices pour vérifier, par échantillonnage, des documents, enregistrements et opérations à déterminer avec l’autorité contractante, — les procédures documentées incluent une disposition permettant d’utiliser des informations reçues de parties prenantes qui ne sont pas nécessairement directement impliquées dans la mise en œuvre du SVL, — toutes les observations réalisées lors de l’audit sont documentées, — l’audit détermine que tous les aspects du SVL fonctionnent comme prévu; il identifie en particulier tous les dysfonctionnements systémiques prouvés par des non-conformités observées et évalue les demandes de mesures correctives transmises par les agences de réglementation ainsi que la conformité à ces mesures, — les rapports d’audit contiennent toutes les informations pertinentes sur le programme d’audit et les constats établis. Un canevas de rapport d’audit et de rapport succinct est fourni dans les procédures documentées, — les parties veillent à ce que l’AI ait un libre accès aux informations pertinentes, sauf si elles sont classées «restreintes», et au personnel participant à la mise en œuvre du SVL, aux activités de vérification, aux activités pertinentes dans la forêt, tout au long de la chaîne d’approvisionnement, dans les installations de transformation et sur les sites d’exportation et d’importation de bois.
Méthodologie. L’AIS devra se faire suivant des procédures documentées. — L’AIS doit agir en accord avec une structure de gestion documentée, des politiques et procédures qui remplissent les conditions déterminées par le guide des bonnes pratiques internationalement acceptées, et rendues disponibles publi- quement. — L’AIS préparera un calendrier d’audit suivant la fréquence suivante, six mois après la mise en place effective du système de vérification, puis une fois par an après la période initiale et avec confirmation que les systèmes fonctionnent effectivement. — L’AIS se fera dans la mesure du possible au cours du premier trimestre de l’année. — Les procédures documentées devront servir de guide pour les vérifications ponctuelles (échantillonnages) des docu- ments, des enregistrements et des opérations. — Toutes les observations constatées lors des missions d’audit devront être documentées. — Les observations de l’audit amèneront à définir les problèmes systémiques rencontrés. — Le rapport d’audit devra contenir toutes les informations utiles sur le programme et les constats effectués. Un canevas de rapport d’audit et de résumé du rapport devra être fourni dans les procédures documentées. — L’AIS met en place un système pour recueillir et traiter les plaintes à son égard.
Méthodologie. L’étude s’organise en deux volets : elle mobilisera une méthode quantitative et une méthode qualitative. Elle retient par ailleurs trois modes de constitution de la population d’étude.
Méthodologie. Mobilisation des moyens existants et redéploiements
Méthodologie. MÉTHODES DE COLLECTE ET D'ÉVALUATION DE L'INFORMATION ET DE NOTIFICATION L'auditeur indépendant est tenu de faire preuve de professionnalisme et d'intégrité dans l'exercice de ses responsa­ bilités. L'auditeur indépendant prépare un guide des procédures décrivant les méthodes de collecte d'informations, d'évaluation des preuves et de notification. Le guide proposé par l'auditeur indépendant est examiné et approuvé par le CCMO. L'auditeur indépendant utilise les procédures établies dans le guide d'AI pour effectuer des audits, des visites sur le terrain et des enquêtes, pour obtenir un retour d'informations des parties prenantes et pour étayer et notifier ses conclusions au CCMO pour publication ultérieure.