NATURE DES TRAITEMENTS Clauses Exemplaires

NATURE DES TRAITEMENTS. La nature des Traitements pouvant être réalisés sur les Données à Caractère Personnel par le Sous-Traitant pour le compte du Client compte tenu des instructions qu’il lui communique, est celle précisée dans les Conditions Particulières de Traitement.
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NATURE DES TRAITEMENTS. 5.1 La nature des Traitements pouvant être réalisés sur les Données à Caractère Personnel par le Sous-Traitant est celle précisée dans les Conditions Particulière de Traitement.
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NATURE DES TRAITEMENTS. Collecte; Xxxxxxxx; Analyse; Suppression Catégorie de personnes concernées • Toute personne ayant accès au SI du responsable de traitement sur lequel est déployé le Service TEHTRIS (salariés, prestataires, clients, visiteurs, etc). • L’équipe IT du responsable de traitement (« Utilisateur ») accédant à la XDR Platform. Catégorie de données Les Solutions TEHTRIS ne permettent pas d’ouvrir, ni d’avoir accès à un fichier client de type .doc, .pdf, .xls. Seules les données techniques de sécurité sont remontées. Pas de données « sensibles » par défaut.
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NATURE DES TRAITEMENTS. 5.1 La nature des Traitements pouvant être réalisés sur les Données à Caractère Personnel par le Sous-Traitant est celle précisée dans les Conditions Particulière de Traitement.
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  • Sous-traitance Le sous-traitant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ultérieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-traitées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le responsable de traitement dispose d’un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le responsable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le liste des sous-traitants ultérieurs figure au registre des traitements de données et est mise à la disposition du client par n’importe quel moyen. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.