Common use of Objet de la garantie Clause in Contracts

Objet de la garantie. ⮚ Retard d’avion L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés non prévus, entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que des frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de vol régulier, - refus d'admission à bord en cas de réservation excédentaire (« surbooking »), - retard d’un vol confirmé sur lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas d'embarquer à bord d'un vol confirmé en correspondance, - retard de plus d'une heure d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à l'aéroport afin d'embarquer à bord du vol confirmé qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les vols réguliers des Compagnies aériennes dont les horaires sont publiés, (en cas de contestation le « ABC WORLD AIRWAYS GUIDE » sera considéré comme ouvrage de référence pour déterminer l’horaire des vols et des correspondances), ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 4 heures sur un vol régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 4 heures qui suivent son arrivée effective à l'aéroport. ⮚ Retard de train L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés, non prévus entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que les frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de train, - retard d’un train, dans lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas de prendre le train en correspondance, - retard de plus d'une heure, d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à la gare afin de prendre le train qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les trajets réguliers des Compagnies ferroviaires dont les horaires sont publiés, ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 2 heures sur un trajet régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 2 heures qui suivent son arrivée effective à la gare.

Objet de la garantie. ⮚ ➢ Retard d’avion L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés non prévus, entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que des frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de vol régulier, - refus d'admission à bord en cas de réservation excédentaire (« surbooking »), - retard d’un vol confirmé sur lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas d'embarquer à bord d'un vol confirmé en correspondance, - retard de plus d'une heure d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à l'aéroport afin d'embarquer à bord du vol confirmé qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les vols réguliers des Compagnies aériennes dont les horaires sont publiés, (en cas de contestation le « ABC WORLD AIRWAYS GUIDE » sera considéré comme ouvrage de référence pour déterminer l’horaire des vols et des correspondances), ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 4 heures sur un vol régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 4 heures qui suivent son arrivée effective à l'aéroport. ⮚ ➢ Retard de train L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés, non prévus entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que les frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de train, - retard d’un train, dans lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas de prendre le train en correspondance, - retard de plus d'une heure, d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à la gare afin de prendre le train qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les trajets réguliers des Compagnies ferroviaires dont les horaires sont publiés, ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 2 heures sur un trajet régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 2 heures qui suivent son arrivée effective à la gare.

Objet de la garantie. ⮚ Retard d’avion L'Assuré sera indemniséLes frais et pertes justifiés résultant d’un événement garanti par le pré- sent contrat. • les frais justifiés de déplacement, au cours d’un Voyage garantireplacement et entrepôt du mobilier, nécessaires à la remise en état des frais engagés non prévus, entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que des frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de vol régulier, - refus d'admission à bord bâtiments* ; • la perte d’usage en cas de réservation excédentaire (« surbooking »)maintien dans les lieux sinistrés ; - vous êtes locataire : l’indemnisation est proportionnelle au nombre de pièces sinistrées et au montant du loyer ; - vous êtes propriétaire ou copropriétaire occupant, l’indemnisation est proportionnelle à la valeur locative estimée sur le marché local et au nombre de pièces sinistrées ; - retard d’un vol confirmé sur lequel l’Assuré voyageait pour se rendre vous êtes propriétaire ou copropriétaire non occupant, l’indemnisa- tion est égale au lieu montant des loyers perdus jusqu’à la date de correspondance qui ne lui permet pas d'embarquer à bord d'un vol confirmé remise en correspondance, - retard état du logement ; • les frais de plus d'une heure d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à l'aéroport afin d'embarquer à bord du vol confirmé qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les vols réguliers des Compagnies aériennes dont les horaires sont publiés, (relogement en cas de contestation déménagement suite au sinistre* : - les frais d’agence justifiés engagés pour louer temporairement un nouveau logement ; - le « ABC WORLD AIRWAYS GUIDE » sera considéré comme ouvrage loyer ou la valeur locative correspondant à des conditions de référence pour déterminer l’horaire des vols loge- ment similaires à celles de l’habitation* sinistrée. Si vous êtes locataire et des correspondances)que votre bail a pris fin suite au sinistre*, ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 4 heures sur un vol régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 4 heures qui suivent son arrivée effective à l'aéroport. ⮚ Retard de train L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés, non prévus entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que les frais de transfert non prévusrelogement sont limités à deux fois le montant de votre der- nier loyer. Si vous êtes propriétaire, engagés et que le montant mensuel du remboursement des prêts contractés pour l’acquisition ou l’aménagement du logement sinistré est supérieur à l’arrivéesa valeur locative, dans ce montant se substitue à la valeur locative. • les cas suivants frais et pertes ci-dessous sont également pris en charge : - retard ou annulation de train, - retard d’un train, dans lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas de prendre le train en correspondance, - retard de plus d'une heure, d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à la gare afin de prendre le train qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet remboursement de la garantie cotisation d’assurance obligatoire “Dom- mages ouvrage” en cas de reconstruction ou de réparation du bâti- ment* ; - les trajets réguliers des Compagnies ferroviaires dont honoraires de bureaux d’études, de contrôle technique, d’xxxx- xxxxxx, de maîtrise d’oeuvre et d’architecte ; - les horaires sont publiés, ainsi que dommages causés par les moyens secours et mesures de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 2 heures sur un trajet régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 2 heures qui suivent son arrivée effective à la gare.sauvetage lors d’un événement garanti ;

Objet de la garantie. ⮚ ➢ Retard d’avion L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés non prévus, entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que des frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de vol régulier, - refus d'admission à bord en cas de réservation excédentaire (« surbooking »), - retard d’un vol confirmé sur lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas d'embarquer à bord d'un vol confirmé en correspondance, - retard de plus d'une heure d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à l'aéroport afin d'embarquer à bord du vol confirmé qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les vols réguliers des Compagnies aériennes dont les horaires sont publiés, (en cas de contestation le « ABC WORLD AIRWAYS GUIDE » sera considéré comme ouvrage de référence pour déterminer l’horaire des vols et des correspondances), ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 4 heures sur un vol régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 4 heures qui suivent son arrivée effective à l'aéroport. ⮚ ➢ Retard de train L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés, non prévus entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que les frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de train, - retard d’un train, dans lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas de prendre le train en correspondance, - retard de plus d'une heure, heure d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à la gare afin de prendre le train qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les trajets réguliers des Compagnies ferroviaires dont les horaires sont publiés, ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 2 heures sur un trajet régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 2 heures qui suivent son arrivée effective à la gare.

Objet de la garantie. ⮚ Retard d’avion L'Assuré sera indemniséLes frais et pertes justifiés résultant d’un événement garanti par le pré- sent contrat. • les frais justifiés de déplacement, au cours d’un Voyage garantireplacement et entrepôt du mobilier, nécessaires à la remise en état des frais engagés non prévus, entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que des frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de vol régulier, - refus d'admission à bord bâtiments* ; • la perte d’usage en cas de réservation excédentaire (« surbooking »)maintien dans les lieux sinistrés : - vous êtes locataire : l’indemnisation est proportionnelle au nombre de pièces sinistrées et au montant du loyer, - retard d’un vol confirmé vous êtes propriétaire ou copropriétaire occupant, l’indemnisation est proportionnelle à la valeur locative estimée sur lequel l’Assuré voyageait pour se rendre le marché local et au lieu nombre de correspondance qui ne lui permet pas d'embarquer à bord d'un vol confirmé en correspondancepièces sinistrées, - retard vous êtes propriétaire ou copropriétaire non occupant, l’indemnisa- tion est égale au montant des loyers perdus jusqu’à la date de plus d'une heure d’un moyen remise en état du logement ; • les frais de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à l'aéroport afin d'embarquer à bord du vol confirmé qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les vols réguliers des Compagnies aériennes dont les horaires sont publiés, (relogement en cas de contestation déménagement suite au sinistre* : - les frais d’agence justifiés engagés pour louer temporairement un nouveau logement, - le « ABC WORLD AIRWAYS GUIDE » sera considéré comme ouvrage loyer ou la valeur locative correspondant à des conditions de référence pour déterminer l’horaire des vols loge- ment similaires à celles de l’habitation* sinistrée. Si vous êtes locataire et des correspondances)que votre bail a pris fin suite au sinistre*, ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 4 heures sur un vol régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 4 heures qui suivent son arrivée effective à l'aéroport. ⮚ Retard de train L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, des frais engagés, non prévus entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que les frais de transfert non prévusrelogement sont limités à deux fois le montant de votre der- nier loyer. Si vous êtes propriétaire, engagés et que le montant mensuel du remboursement des prêts contractés pour l’acquisition ou l’aménagement du logement sinistré est supérieur à l’arrivéesa valeur locative, dans ce montant se substitue à la valeur locative. • les cas suivants frais et pertes ci-dessous sont également pris en charge : - retard ou annulation de train, - retard d’un train, dans lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas de prendre le train en correspondance, - retard de plus d'une heure, d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à la gare afin de prendre le train qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet remboursement de la garantie cotisation d’assurance obligatoire “Dom- mages ouvrage” en cas de reconstruction ou de réparation du bâti- ment* ; - les trajets réguliers des Compagnies ferroviaires dont honoraires de bureaux d’études, de contrôle technique, d’ingé- nierie, de maîtrise d’oeuvre et d’architecte ; - les horaires sont publiésdommages causés par les secours et mesures de sauvetage lors d’un événement garanti ; - les frais justifiés de démolition et déblaiement, ainsi que les moyens hors coûts de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 2 heures sur un trajet régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 2 heures qui suivent son arrivée effective à la gare.recons- truction*;

Objet de la garantie. ⮚ Retard d’avion L'Assuré Si les Bagages de l’Assuré, dûment enregistrés et placés sous la res- ponsabilité d’un transporteur avec lequel l’Assuré effectue un Voyage, ne lui sont pas remis dans un délai de 4 (quatre) heures (Franchise de 4 (quatre) heures) après son arrivée à destination, l’Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, indemnisé des frais engagés non prévuspour se procurer d’urgence des vêtements et accessoires de toilette, entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et à l’exclusion de taxi, ainsi que tout autre frais. L’Assuré doit apporter la preuve du caractère urgent des frais de transfert non prévusenga- gés étant entendu que relèvent systématiquement du caractère urgent, engagés à l’arrivée, les achats effectués lors du déplacement Aller et dans tous les cas suivants : - retard lorsque l'Assuré se trouve en correspondance. Les frais engagés postérieurement à l’arrivée au Domicile de l’Assuré ne sont pas garantis. Si les Bagages de l’Assuré sont perdus, volés, détruits totalement ou annulation par- tiellement, l’Assuré sera indemnisé de vol régulierleur Valeur de remboursement. Sous peine de déchéance, - refus d'admission à bord en sauf cas fortuit ou de réservation excédentaire Force majeure, l’Assuré devra signaler immédiatement aux autorités compé- tentes du transporteur l’absence ou la détérioration de Bagages et impérativement obtenir un récépissé de déclaration de retard, de perte, de détérioration ou de Vol. PIECES JUSTIFICATIvES PARTICULIERES A FOURNIR EN CAS DE SINISTRE En supplément des pièces justificatives communes (« surbooking »se reporter aux PIECES JUSTIFICATIVES COMMUNES A FOURNIR EN CAS DE SINISTRE), - retard d’un vol confirmé sur lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu devra produire les pièces suivantes : • une attestation de correspondance qui ne lui permet pas d'embarquer à bord d'un vol confirmé en correspondanceretard, - retard de plus d'une heure d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à l'aéroport afin d'embarquer à bord du vol confirmé qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie • les vols réguliers des Compagnies aériennes dont les horaires sont publiés, (en cas de contestation le « ABC WORLD AIRWAYS GUIDE » sera considéré comme ouvrage de référence pour déterminer l’horaire des vols et des correspondances), ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 4 heures sur un vol régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 4 heures qui suivent son arrivée effective à l'aéroport. ⮚ Retard de train L'Assuré sera indemnisé, au cours d’un Voyage garanti, factures des frais engagés, non prévus entre le départ et l’arrivée effective, pour ses repas, rafraîchissements, frais d’hôtel et de taxi, ainsi que les frais de transfert non prévus, engagés à l’arrivée, dans les cas suivants : - retard ou annulation de train, - retard d’un train, dans lequel l’Assuré voyageait pour se rendre au lieu de correspondance qui ne lui permet pas de prendre le train en correspondance, - retard de plus d'une heure, d’un moyen de Transport public utilisé par l'Assuré pour se rendre à la gare afin de prendre le train qu'il a réservé. CONDITIONS : - seuls feront l’objet de la garantie les trajets réguliers des Compagnies ferroviaires dont les horaires sont publiés, ainsi que les moyens de transport public réguliers dont les horaires sont publiés et connus à l’avance. - seuls feront l'objet de la garantie les retards à l’arrivée de plus de 2 heures sur un trajet régulier si aucun moyen de transport de remplacement n'est mis à la disposition de l'Assuré dans les 2 heures qui suivent son arrivée effective à la gare.