Common use of Objet de la garantie Clause in Contracts

Objet de la garantie. La garantie a pour objet de couvrir les conséquences d’un Accident, survenant dans le monde entier sans franchise kilométrique, du fait de la pratique à titre d’amateur : • Du ski sous toutes ses formes dès lors qu’il est pratiqué dans une station de ski, - sur piste, - hors piste accompagné d’un moniteur ou d’un guide diplômé. • Des autres activités sportives lors d’un séjour à la montagne.

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Samples: Assurance Contract, Assurance Gold Mastercard Information Notice

Objet de la garantie. La garantie a Les garanties « Neige et Montagne » ont pour objet de couvrir les conséquences d’un Accident, Accident survenant dans le monde entier sans franchise kilométrique, exclusivement du fait de la pratique à titre d’amateur amateur : • Du  du ski sous toutes ses formes dès lors qu’il est pratiqué dans une station de ski, - sur piste, - hors hors-piste accompagné d’un moniteur ou d’un guide diplômé. • Des ,  des autres activités sportives lors d’un séjour à la montagne, lorsque les titres de transport ou les frais de séjour ou les forfaits de remontées mécaniques ou les locations ou les cours de ski ont été réglés ou réservés en utilisant la Carte Assurée, avant Sinistre.

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Samples: Assurance Des Cartes

Objet de la garantie. La garantie a Les garanties « Neige et Montagne » ont pour objet de couvrir les conséquences d’un Accident, Accident survenant dans le monde entier sans franchise kilométrique, exclusivement du fait de la pratique à titre d’amateur amateur : • Du du ski sous toutes ses formes dès lors qu’il est pratiqué dans une station de ski, - sur piste, - hors hors-piste accompagné d’un moniteur ou d’un guide diplômé. , Des des autres activités sportives lors d’un séjour à la montagne, lorsque les titres de transport ou les frais de séjour ou les forfaits de remontées mécaniques ou les locations ou les cours de ski ont été réglés ou réservés en utilisant la Carte Assurée, avant Sinistre.

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Samples: Assurance Des Cartes

Objet de la garantie. La garantie a pour objet de couvrir les conséquences d’un Accident, Accident survenant dans le monde entier sans franchise kilométrique, du fait de la pratique à titre d’amateur : • Du ski sous toutes ses formes dès lors qu’il est pratiqué dans une station de ski, - sur piste, - hors piste accompagné d’un moniteur ou d’un guide diplômé. • Des autres activités sportives lors d’un séjour à la montagne.

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Samples: Assurance Contract